Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane pour les besoins du Conseil départemental de la Corrèze

Département de la Corrèze

Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane pour les besoins du Conseil départemental de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quadrimex

Qui ?

• Département de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-02	Avis de marché
2020-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 2020AFF039
Brève description:

Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane pour les besoins du Conseil départemental de la Corrèze.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service affaires juridiques et achats
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555937476 📞
Fax: +33 555937577 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_rll4g5ibT_ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-02 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 195-471028
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Quantité annuelle estimée de 2 500 t.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sel de déneigement
Numéro du lot: 1
Brève description: Sel de déneigement.
Valeur estimée hors TVA: 237 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Durée initiale de l'accord-cadre d'un an. Reconductible trois fois.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Quantité annuelle estimée de 2 500 t.

Intitulé du lot: Pouzzolane
Numéro du lot: 2
Brève description: Pouzzolane.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Quantité annuelle estimée de 500 t.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Corrèze.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— lettre de candidature (DC1);

— déclaration du candidat (DC2);

— formulaire DC4 (déclaration d'un sous traitant) si sous-traitance déclarée au stade du dépôt de l'offre.

Ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités.

Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Pouvoir: pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société.

Situation de redressement judiciaire: lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.

Attestations d'assurances: en cours de validité.

Attestations sociales (Urssaf): certificat délivré pour le paiement des cotisations auprès des organismes de sécurité sociale datant de moins de six mois: https://www.urssaf.fr/port

Attestation fiscale: attestation délivrée par l'administration fiscale attestant des déclarations et du paiement relatifs à l'impôt sur le revenu, à l'impôt sur les sociétés et à la TVA datant de moins de six mois: http://www.impots.gouv.fr/

Extrait Kbis ou situation au répertoire Sirene.

Situation économique et financière: 1) capacités professionnelles, techniques et financières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, sans minimum ni maximum. Il est décomposé en deux lots:

— lot nº 1: sel de déneigement

— lot nº 2: pouzzolane.

Aucune forme de groupement n'est imposé par le pouvoir adjudicateur.

Durée de validité de l'accord-cadre: un an, à compter de la notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Contenu de l'offre:

— l'Acte d'engagement (AE);

— le Bordereau des prix unitaires (BPU); et

— le Détail estimatif (DE);

— l'annexe 2 du CCP;

— plan de prévention livraison à compléter;

— pour le lot nº 1: la note explicative de l'offre comprenant:

—— les fiches techniques produit, avec certificat de conformité à la norme en vigueur pour le sel;

—— les fiches de données de sécurité;

—— un rapport d'analyse de l'ensemble des produits;

—— le plan de prévention du candidat, en cas d'incidents ou d'accidents durant le transport;

— pour le lot nº 2: la note explicative de l'offre comprenant:

—— les capacités de production de stockage et de livraison du candidat.

Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique: conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département, accessible à l'adresse suivante: www.achatpublic.com

Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur la plate-forme et indiquer une adresse électronique valide et pérenne, permettant de façon certaine une correspondance électronique, notamment pour être informé d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Il appartient également aux soumissionnaires de consulter cette adresse courriel régulièrement. En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur: www.achatpublic.com

Financement sur ressources propres du département — prix révisables — paiement à 30 jours par virement bancaire, selon les règles de la commande publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plate-forme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard le 6.11.2020 (16h00).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 195-471028 (2020-10-02)

Avis d'attribution de marché (2020-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 137 834 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service affaires juridiques et Achats

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-29 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-640766
Se réfère à l'avis: 2020/S 195-471028
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-27 📅
Nom: Quadrimex
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 137 834 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Les montants sont des montants estimatifs donnés à titre indicatif.

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Source: OJS 2020/S 255-640766 (2020-12-29)

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