2022-07-11fourniture et livraison de pièces de rechange pour véhicules poids lourds (Conseil général de la Loire)
la présente consultation a pour objet la conclusion de quatre accords-cadres mono-attributaires pour la fourniture et la livraison de pièces de rechange d'origine pour l'entretien et la maintenance des véhicules poids lourds de plus de 3,5 T de marques Iveco, Man, Mercedes et Renault.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres mono-attributaires ne fixant pas …
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2022-06-07fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la ville de Vienne (Commune de Vienne)
appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. …
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2022-02-15réparation de véhicules lourds et utilitaires toutes marques et fourniture de pièces détachées d'origine (Communauté agglomération du Grand Dax)
le présent accord-cadre a pour objet les réparations à effectuer sur les véhicules lourds et utilitaires de la Communauté d'agglomération du Grand Dax, ainsi que la fourniture de pièces détachées d'origine.
Cet accord-cadre comprend à la fois des prestations de services et des fournitures. Il s'agit néanmoins d'un marché de prestations de services.
Il comprend toutes les interventions réalisées dans les ateliers de la Communauté d'agglomération du Grand Dax ou dans les ateliers du titulaire.
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2021-12-08fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour la réparation et l'équipement des véhicules automobiles... (Présidence de la République)
fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour la réparation et l'équipement des véhicules automobiles de la présidence de la République. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L 2125-1-1° et R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 et R 2162-14 du code de la commande publique).les montants contractuels de l'accord-cadre sur toute la durée du marché, reconductions comprises, pour chacun des lots sont les suivants : lot 1 …
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