fourniture Et Livraison De Pieces Detachees Pour L'Entretien Des Poids-Lourds Et Prestations De Reparations Occasionnelles

Département des Hautes-Alpes

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L?objet du marché porte essentiellement sur la fourniture et livraison de pièces détachées. Toutefois, en cas d'impossibilité technique ou de saturation du plan de charge, certaines prestations d?entretien, de réparation ou de dépannage pourront être confiées au titulaire du marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET REPARATION
• diffusion Automobile Des Grandes Alpes
• Durance VI 05

Qui ?

• Département des Hautes-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-04	Avis de marché
2023-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: 2022-Fcs-Ard-003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement des hautes-alpes
Adresse postale: hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-04 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-08-09 📅
Date de début: 2022-11-14 📅
Date de fin: 2023-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 152-434242
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 71 800 EUR 💰
Intitulé du lot: poids lourds de marque Renault
Numéro du lot: 01
Brève description:

fourniture de pièces neuves Pl de marque Renault et prestations de réparations occasionnellesmontant maximum par an 100 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 22 659 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: poids lourds de marque Mercedes
Numéro du lot: 02
Brève description:

fourniture de pièces neuves Pl de marque Mercedes et prestations de réparations occasionnellesmontant maximum par an 100 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 16 702 EUR 💰
Intitulé du lot: poids lourds de marque Man
Numéro du lot: 03
Brève description:

fourniture de pièces neuves Pl de marque Man et prestations de réparations occasionnellesmontant maximum par an 60 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 21 622 EUR 💰
Intitulé du lot: poids lourds de marque Iveco
Numéro du lot: 04
Brève description:

fourniture de pièces neuves Pl de marque Iveco et prestations de réparations occasionnellesmontant maximum par an 100 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 12 186 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes 05000 - gap

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)

Source: OJS 2022/S 152-434242 (2022-08-04)

Avis d'attribution de marché (2023-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-024237
Se réfère à l'avis: 2022/S 152-434242
Numéro JO-S: 10

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Alpes 05000 Gap

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-07 📅
Nom: azur Trucks Distribution Et Reparation
Adresse postale: 1058 Rte Departementale 6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 31 809 EUR 💰
Nom: diffusion Automobile Des Grandes Alpes
Adresse postale: proviou Sud
Commune postale: Sisteron
Code postal: 04200
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 22 119 EUR 💰
Nom: durance Vi 05
Adresse postale: za La Grande Ile
Commune postale: Chorges
Code postal: 05230
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 25 459 EUR 💰
16 058 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 010-024237 (2023-01-10)

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