la présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées, de prestations d'entretien et de réparation pour le parc roulant de la ville. Les prestations sont décomposées en 14 lots traités par marché séparé. Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Chaque accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, et sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Dans le cadre de l'exécution de ces marchés, il est demandé une attention particulière à la qualité des pièces détachées et matériaux utilisés devant limiter leur impact sur l'environnement et contribuer à la promotion du développement durable
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: AOO-26-2022
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées, de prestations d'entretien et de réparation pour le parc roulant de la ville. Les prestations sont décomposées en 14 lots traités par marché séparé.
Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.
Chaque accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, et sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Dans le cadre de l'exécution de ces marchés, il est demandé une attention particulière à la qualité des pièces détachées et matériaux utilisés devant limiter leur impact sur l'environnement et contribuer à la promotion du développement durable
la présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées, de prestations d'entretien et de réparation pour le parc roulant de la ville. Les prestations sont décomposées en 14 lots traités par marché séparé.
Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.
Chaque accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, et sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Dans le cadre de l'exécution de ces marchés, il est demandé une attention particulière à la qualité des pièces détachées et matériaux utilisés devant limiter leur impact sur l'environnement et contribuer à la promotion du développement durable
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées, de prestations d'entretien et de réparation pour le parc roulant de la ville. Les prestations sont décomposées en 14 lots traités par marché séparé.
Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.
Chaque accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, et sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Dans le cadre de l'exécution de ces marchés, il est demandé une attention particulière à la qualité des pièces détachées et matériaux utilisés devant limiter leur impact sur l'environnement et contribuer à la promotion du développement durable
Valeur totale estimée: 2 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque PEUGEOT et citroen, vl et VU
Numéro du lot: 01
Brève description:
le lot 01 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque PEUGEOT et citroen, vl et VU. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit :
- poste A : Fourniture de pièces détachées
- poste B : Prestations d'entretien
- poste C : Prestations de réparation.
Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants :
- sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euro (H.T.).
L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Description des options:
pour les postes B et C, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP
pour les postes B et C, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque renault, vl et VU
Numéro du lot: 02
Brève description:
Le lot 02 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque renault, vl et VU. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit :
Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque iveco, vl, vu et PL
Numéro du lot: 03
Brève description:
le lot 03 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque iveco, vl, vu et PL. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 03 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque iveco, vl, vu et PL. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque renault trucks, pl
Numéro du lot: 04
Brève description:
le lot 04 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque renault trucks, pl. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 04 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque renault trucks, pl. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les cars municipaux de marque IRIBUS et IVECO Bus
Numéro du lot: 05
Brève description:
le lot 05 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les cars municipaux de marque IRIBUS et IVECO Bus. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 05 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les cars municipaux de marque IRIBUS et IVECO Bus. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives et de petit matériel pour l'ensemble des véhicules constituant le parc automobile VL et VU
Numéro du lot: 06
Brève description:
le lot 06 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et de petit matériel pour l'ensemble des véhicules constituant le parc automobile VL et VU. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 06 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et de petit matériel pour l'ensemble des véhicules constituant le parc automobile VL et VU. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives pour les laveuses et balayeuses aspiratrices bucher municipal et EUROVOIRIE
Numéro du lot: 07
Brève description:
le lot 07 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les laveuses et balayeuses aspiratrices bucher municipal et EUROVOIRIE. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 07 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les laveuses et balayeuses aspiratrices bucher municipal et EUROVOIRIE. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives pour les laveuses et balayeuses aspiratrices expert net et carre galopin
Numéro du lot: 08
Brève description:
le lot 08 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les laveuses et balayeuses aspiratrices expert net et carre galopin. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 08 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les laveuses et balayeuses aspiratrices expert net et carre galopin. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives et de petit équipement pour les matériels portatifs de voirie et pour les matériels de motoculture thermiques et électriques du parc agricole
Numéro du lot: 09
Brève description:
le lot 09 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et de petit équipement pour les matériels portatifs de voirie et pour les matériels de motoculture thermiques et électriques du parc agricole. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 09 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et de petit équipement pour les matériels portatifs de voirie et pour les matériels de motoculture thermiques et électriques du parc agricole. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives pour les aspirateurs à déchet urbains du parc propreté de la marque GLUTTON
Numéro du lot: 10
Brève description:
le lot 10 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les aspirateurs à déchet urbains du parc propreté de la marque GLUTTON. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 10 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les aspirateurs à déchet urbains du parc propreté de la marque GLUTTON. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules électriques de la marque GOUPIL
Numéro du lot: 11
Brève description:
le lot 11 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules électriques de la marque GOUPIL. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 11 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules électriques de la marque GOUPIL. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules électriques de la marque expert net
Numéro du lot: 12
Brève description:
le lot 12 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules électriques de la marque expert net. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euro (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 12 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules électriques de la marque expert net. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euro (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives pour le parc vélos et trottinettes de marque ARCADE et OXELO
Numéro du lot: 13
Brève description:
le lot 13 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour le parc vélos et trottinettes de marque ARCADE et OXELO. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euro (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 13 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour le parc vélos et trottinettes de marque ARCADE et OXELO. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euro (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de peinture et consommables pour les réparations carrosserie sur l'ensemble du parc automobile
Numéro du lot: 14
Brève description:
le lot 14 a pour objet la fourniture de peinture et consommables pour les réparations carrosserie sur l'ensemble du parc automobile. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euro (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 14 a pour objet la fourniture de peinture et consommables pour les réparations carrosserie sur l'ensemble du parc automobile. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euro (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Le formulaire Dc1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement.
3/ La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
nb : Conformément à l'article R. 2143-4 du CCP, le document unique de marché européen sera accepté
Situation économique et financière:
4/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
4/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Capacité technique et professionnelle:
5/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat.
6/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2026
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2022/S 060-154902 (2022-03-21)
Avis d'attribution de marché (2022-08-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de pièces détachées, de prestations d'entretien et de réparation pour le parc roulant de la ville. Les prestations sont
décomposées en 14 lots traités par marché séparé. Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour
une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, et sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Dans le cadre de l'exécution de ces marchés, il est
apporté une attention particulière à la qualité des pièces détachées et matériaux utilisés devant limiter leur impact sur l'environnement et contribuer à la promotion du développement durable
fourniture de pièces détachées, de prestations d'entretien et de réparation pour le parc roulant de la ville. Les prestations sont
décomposées en 14 lots traités par marché séparé. Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour
une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, et sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Dans le cadre de l'exécution de ces marchés, il est
apporté une attention particulière à la qualité des pièces détachées et matériaux utilisés devant limiter leur impact sur l'environnement et contribuer à la promotion du développement durable
Valeur totale du marché: 2 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-08-17 📅
Date de publication: 2022-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 160-456310
Se réfère à l'avis: 2022/S 060-154902
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
modalités de consultation des documents du marchés sur place après prise de rendez-vous auprès du service de la Commande Publique au 01.47.29.48.65/66
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de pièces détachées, de prestations d'entretien et de réparation pour le parc roulant de la ville. Les prestations sont
décomposées en 14 lots traités par marché séparé. Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour
une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, et sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Dans le cadre de l'exécution de ces marchés, il est
apporté une attention particulière à la qualité des pièces détachées et matériaux utilisés devant limiter leur impact sur l'environnement et contribuer à la promotion du développement durable
le lot 01 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque PEUGEOT et citroen, vl et VU. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées- poste B : Prestations d'entretien- poste C : Prestations de réparation. Ce marché est
le lot 01 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque PEUGEOT et citroen, vl et VU. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées- poste B : Prestations d'entretien- poste C : Prestations de réparation. Ce marché est
passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les
montants suivants :- sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100
000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de
la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 02 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque renault, vl et Vu.
Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées-
poste B : Prestations d'entretien- poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous
la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants
suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euros
ht. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de
notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 03 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque iveco, vl, vu et Pl.
Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de
Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de
Description des options:
pour les postes B et C, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un
nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été
confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP
Brève description:
le lot 04 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules de marque renault trucks,
pl. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de
pl. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de
le lot 05 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et
prestations d'entretien et de réparation pour les cars municipaux de marque IRIBUS et Iveco
Bus. Ce lot est composé de 3 postes définis comme suit : - poste A : Fourniture de pièces
détachées - poste B : Prestations d'entretien - poste C : Prestations de réparation. Ce marché est
montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40
le lot 06 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et de petit matériel pour l'ensemble des véhicules constituant le parc automobile VL et VU. Ce
Lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre monoattributaire
et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 07 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives
pour les laveuses et balayeuses aspiratrices bucher municipal et EUROVOIRIE. Ce lot
se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre monoattributaire
et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et
avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour
une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement
reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 08 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les laveuses et balayeuses aspiratrices expert net et carre galopin. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre monoattributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour
le lot 08 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les laveuses et balayeuses aspiratrices expert net et carre galopin. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre monoattributaire et à bons de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera conclu pour
une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 09 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives et
de petit équipement pour les matériels portatifs de voirie et pour les matériels de motoculture
thermiques et électriques du parc agricole. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce marché est
le lot 10 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives pour les aspirateurs à déchet urbains du parc propreté de la marque GLUTTON. Ce lot se
compose d'un poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre monoattributaire
avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour
le lot 11 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives
pour les véhicules électriques de la marque GOUPIL. Ce lot se compose d'un poste unique. Ce
Marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande,
avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de
20 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter
de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
le lot 12 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives
pour les véhicules électriques de la marque expert net. Ce lot se compose d'un poste
unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de
commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant
maximum annuel de 20 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale
de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par
période de 12 mois
le lot 13 a pour objet la fourniture de pièces détachées captives
pour le parc vélos et trottinettes de marque ARCADE et OXELO. Ce lot se compose d'un
poste unique. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons
de commande, avec les montants suivants : - sans montant minimum et avec un montant
maximum annuel de 10 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale
le lot 14 a pour objet la fourniture de peinture et consommables
pour les réparations carrosserie sur l'ensemble du parc automobile. Ce lot se compose d'un
maximum annuel de 20 000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les livraisons se feront à l'adresse suivante : centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
centre technique des guilleraies 67/71 avenue des Guilleraies 92000 Nanterre
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-27 📅
Nom: nord paris diesel finauto
Adresse postale: 30 rue Louise Michel
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷 Seine-Saint-Denis
🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Nom: sasu national parts services
Adresse postale: 67, Boulevard National
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: Hauts-de-Seine
🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Nom: bucher municipal sas
Adresse postale: 40, avenus Eugène Gazaeu
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Oise
🏙️
Nom: pascal arnould environnement - expert nett
Adresse postale: parc d'activités Buchelay - 8, avenue de la Durance
Commune postale: Buchelay
Code postal: 78200
Pays: Yvelines
🏙️
Nom: jardins loisirs 77
Adresse postale: 18, rue Victor Baltard
Commune postale: Claye Souilly
Code postal: 77410
Pays: Seine-et-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 160-456310 (2022-08-17)