fourniture de pièces de rechange pour la flotte automobile

Ville d'Aix-les-Bains

le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne la fourniture de pièces de rechange pour la flotte automobile de la Ville d'aix les Bains. 12 lots. Sans minimum avec montant maximum (cf. Description des lots). Durée 1 an reconductible 3 fois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-14.

Qui ?

• Ville d'Aix-les-Bains

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-14	Avis de marché

Avis de marché (2022-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2022013L1àL12
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Pneus pour fortes charges 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aix-les-bains
Adresse postale: place Maurice Mollard, Hôtel de Ville
Code postal: 73100
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_UcbXKFFcOa 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_UcbXKFFcOa 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-14 📅
Date limite de soumission: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 180-508886
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
la date d'ouverture des plis est prévisionnelle et susceptible d'être modifiée

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces rechange pour les véhicules VP et VU de marque CITROEN
Numéro du lot: 1
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de pièces rechange pour les véhicules VP et VU de marque CITROEN. Montant maximum annuel HT : 30 000euro

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre sera susceptible d'être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction pour la même durée.

Intitulé du lot: fournitures de pièces de rechange pour les véhicules vp et vu de marque PEUGEOT
Numéro du lot: 2
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les véhicules VP et VU de marque PEUGEOT. Montant maximum annuel HT : 30 000 euro (H.T.).

Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction pour la même durée.

Intitulé du lot: fournitures de pièces de rechange pour les véhicules VP et VU de marque renault
Numéro du lot: 3
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les véhicules vp et vu de marque RENAULT. Montant maximum annuel HT : 50 000 euro

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre sera susceptible d'être reconduit trois (3 fois) par tacite reconduction pour la même durée.

Intitulé du lot: fournitures de pièces de rechange pour les véhicules de petit gabarit aixam-goupil
Numéro du lot: 4
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les véhicules de petit gabarit aixam-goupil. Montant maximum annuel HT : 35 000euro

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre sera susceptible d'être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction pour la même durée.

Intitulé du lot: fournitures de pièces de rechange pour les véhicules de petit gabarit PIAGGIO
Numéro du lot: 5
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les véhicules de petit gabarit PIAGGIO. Montant maximum annuel HT : 25 000 euro

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction pour la même durée

Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechange pour les véhicules PL de marque RENAULT
Numéro du lot: 6
Brève description:

ce lot concerne la fournitures de pièces de rechange pour les véhicules PL de marque RENAULT. Montant maximum annuel HT : 40 000euro

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures de pièces de rechange pour les balayeuses de marque MATHIEU et HAKO
Numéro du lot: 7
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les balayeuses de marque MATHIEU et HAKO. Montant maximum annuel HT : 40 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture de pneumatiques pour VL et VU
Numéro du lot: 8
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de pneumatiques pour VL et VU. Montant maximum annuel HT : 25 000 euro

Intitulé du lot: fourniture de pneumatiques pour pl, tp, engins agricoles et engins spéciaux
Numéro du lot: 9
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de pneumatiques pour pl, tp, engins agricoles et engins spéciaux. Montant maximum annuel HT : 25 000euro

Intitulé du lot: fournitures de pièces de rechange pour les engins agricoles de marques iseki, toro, manitou
Numéro du lot: 10
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les engins agricoles de marques iseki, toro, manitou. Montant maximum annuel HT : 25 000 euro

Intitulé du lot: fournitures de pièces de rechange pour les engins agricoles de marques kubota, ransomes
Numéro du lot: 11
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les engins agricoles de marques kubota, ransomes. Montant maximum annuel HT : 25 000euro

Intitulé du lot: fournitures de pièces de rechange pour les engins agricoles de marque john deere
Numéro du lot: 12
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les engins agricoles de marque john deere. Montant maximum annuel HT : 25 000 euro

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: la date d'ouverture des plis est prévisionnelle et susceptible d'être modifiée

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie d'Aix-les-Bains
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_UcbXKFFcOa 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_UcbXKFFcOa 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 76429000 📞
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de

justice administrative (Cja), il peut être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA

-Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

-Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Téléphone: +33 478372140 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun, Bp1135
Commune postale: Grenoble
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 180-508886 (2022-09-14)

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