acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente avec prestation associée pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels et équipements routiers du Conseil Départemental

Département de la Savoie

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-17	Avis de marché
2022-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 21aa035
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Pièces pour matériel de levage et de manutention 📦
Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Pièces pour excavateurs 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la savoie
Adresse postale: château des Ducs de Savoie, Cs 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date limite de soumission: 2022-01-31 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Date de fin: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-655977
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils portés sur porteur de marque Thomas avec prestation associée
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils portés sur porteur de marque Thomas avec prestation associée

Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Intitulé du lot: pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels et outils sur porteur de marque Eliatis Chaptrack avec prestation associée
Numéro du lot: Lot 12
Brève description:

pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels et outils sur porteur de marque Eliatis Chaptrack avec prestation associée

Intitulé du lot: pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels de levage de marque Palfinger, Cargolift, Dhollandia avec prestation associée
Numéro du lot: Lot 14
Brève description:

pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels de levage de marque Palfinger, Cargolift, Dhollandia avec prestation associée

Intitulé du lot: pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils sur porteur de marque Arvel avec prestation associée
Numéro du lot: Lot 16
Brève description:

pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils sur porteur de marque Arvel avec prestation associée

Intitulé du lot: pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils sur engins de travaux publics de marque Caterpillar avec prestation associée
Numéro du lot: Lot 22
Brève description:

pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils sur engins de travaux publics de marque Caterpillar avec prestation associée

Intitulé du lot: pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels et outils sur porteur de marque Man avec prestation associée
Numéro du lot: Lot 23
Brève description:

pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels et outils sur porteur de marque Man avec prestation associée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres du Département

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 248-655977 (2021-12-17)

Avis d'attribution de marché (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 157561.03 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-698257
Se réfère à l'avis: 2021/S 248-655977
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

procédures avec négociation pour les lots 1, 12 et 16le lot 1 a été attribué pour un montant indicatif de 85 796,52 euro(s) (H.T.).Le lot 12 a été attribué pour un montant indicatif de 7 103,10 euro(s) (H.T.).Le lot 16 a été attribué pour un montant indicatif de 8 567,19 euro(s) (H.T.).Le lot 22 a été attribué pour un montant indicatif de 7 847,03 euro(s) (H.T.).Le lot 23 a été attribué pour un montant indicatif de 20 200,08 euro(s) (H.T.).Ces contrats sont consultables sur demande écrite à l'adresse suivante :Departement De La Savoie - pôle Aménagement du Département1 rue des Cévennes - l'Adret - cs 850 - 73000 Chambery

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Nom: thomas Constructeurs
Adresse postale: bp 12
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 85796.52 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-01 📅
Nom: eliatis
Adresse postale: zi Centr'Alp
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 7103.10 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Nom: bucher Municipal
Adresse postale: za Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 8567.19 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Nom: bergerat Monnoyeur
Adresse postale: 117 rue Charles Michels
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 15694.06 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-26 📅
Nom: man Truck & Bus France
Adresse postale: 12, avenue du Bois de l'epine
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 40400.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 243-698257 (2022-12-13)

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