FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR L’ENGIN TELEOPERE MURENE

CEA Marcoule

Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les
prestations de fourniture de pièces de rechange pour l’engin MURENE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BOUYGUES CONSTRUCTION EXPERTISES NUCLEAIRES

Qui ?

• CEA Marcoule

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-05	Avis de marché
2022-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: B22/04387/PF
Brève description:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations de fourniture de pièces de rechange pour l’engin MURENE.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Commune postale: Bagnols sur ceze
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: pauline.forella@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791428 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-05 📅
Date limite de soumission: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Date de début: 2023-01-02 📅
Date de fin: 2025-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-489808
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les

prestations de fourniture de pièces de rechange pour l’engin MURENE.

Ces prestations comprennent des :

PRESTATIONS FERMES

Poste 1 – Elaboration d’un planning d’approvisionnement détaillé pour les fournitures LAI et fourniture

des notes d’hypothèses ; Approvisionnement des pièces de rechange LAI (colisage, transport, livraison

sur site et Rangement des pièces de rechange sur racks) ; Communication des documents associés

(détail à l’article 8.1 du CDC) et approbation sans réserve par le CEA desdits livrables ;

Poste 2 – Elaboration d’un planning d’approvisionnement détaillé pour les fournitures LAS et fourniture

des notes d’hypothèses ; Approvisionnement des pièces de rechange LAS (colisage, transport, livraison

(détail à l’article 8.2 du CDC) et approbation sans réserve par le CEA desdits livrables.

Il est entendu que le titulaire du marché gérera les obsolescences éventuellement détectées sur les

fournitures LAI et LAS.

PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES

La prestation inclura les PU suivants :

PU 1 - Etude de remplacement en cas d’obsolescence

PU 2 - Etude des modifications induites sur une pièce de rechange

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

« Présentation des candidatures :

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

3. Compléter le formulaire et valider ».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pauline FORELLA
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Commune postale: Nîmes cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes
Téléphone: +33 466273700 📞
Source: OJS 2022/S 174-489808 (2022-09-05)

Avis d'attribution de marché (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations de fourniture de pièces de rechange pour l'engin MURENE.

Valeur totale du marché: 310517.03 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-22 📅
Date de publication: 2022-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 249-728171
Se réfère à l'avis: 2022/S 174-489808
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations issues du cahier des charges comprennent des :

1 PRESTATIONS FERMES

Poste 1 – Elaboration d’un planning d’approvisionnement détaillé pour les fournitures LAI et fourniture des notes d’hypothèses ; Approvisionnement des pièces de rechange LAI (colisage, transport, livraison sur site et Rangement des pièces de rechange sur racks) ; Communication des documents associés (détail à l’article 8.1 du CDC) et approbation sans réserve par le CEA desdits livrables ;

Poste 2 – Elaboration d’un planning d’approvisionnement détaillé pour les fournitures LAS et fourniture des notes d’hypothèses ; Approvisionnement des pièces de rechange LAS (colisage, transport, livraison sur site et Rangement des pièces de rechange sur racks) ; Communication des documents associés (détail à l’article 8.2 du CDC) et approbation sans réserve par le CEA desdits livrables.

Il est entendu que le titulaire du marché gérera les obsolescences éventuellement détectées sur les fournitures LAI et LAS.

2 PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES

Attribution du marché
Nom: Bouygues construction expertises nucleaires
Adresse postale: 1 Avenue Eugène Freyssinet
Commune postale: Guyancourt
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 310517.03 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 249-728171 (2022-12-22)

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