fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la ville de Vienne

Commune de Vienne

appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconductible trois fois un an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Durand Services
• trucks Solutions Vienne Chasse Sur Rhone

Qui ?

• Commune de Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-07	Avis de marché
2022-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: 22vie25
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de vienne
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: https://www.vienne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474787886 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-07 📅
Date limite de soumission: 2022-07-11 📅
Date de publication: 2022-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 111-310694
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
montant maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: marché reconductible trois fois un an
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Peugeot
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Peugeot
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Citroën
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Citroën
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Fiat
Numéro du lot: 04
Brève description: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Fiat
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 5 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Ford
Numéro du lot: 05
Brève description: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Ford
Intitulé du lot: fourniture de pièces d'origine pour les véhicules poids lourds de marque Renault
Numéro du lot: 06
Brève description: fourniture de pièces d'origine pour les véhicules poids lourds de marque Renault
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de pièces de qualités équivalentes pour tous véhicules toutes marques
Numéro du lot: 07
Brève description: fourniture de pièces de qualités équivalentes pour tous véhicules toutes marques
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: garage municipal 38200 - vienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables trimestriellement.Délai global de paiement des prestations :30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de la ville de Vienne

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380544300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 111-310694 (2022-06-07)

Avis d'attribution de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-666439
Se réfère à l'avis: 2022/S 111-310694
Numéro JO-S: 231

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: garage municipal 38200 Vienne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-05 📅
Nom: trucks Solutions Vienne Chasse Sur Rhone
Adresse postale: 574 Rte Du Barrage
Commune postale: Reventin Vaugris
Code postal: 38121
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Nom: durand Services
Adresse postale: rte De Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhone
Code postal: 38670
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande avec montant maximum annuel, et durée maximum 4 ans.(montant indiqué:total maxi sur 4 ans maxi)

Source: OJS 2022/S 231-666439 (2022-11-25)

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