Achats récents de accumulateurs, piles et batteries primaires en France
2024-01-08fourniture de pièces détachées non captives et batteries pour le parc des véhicules légers (Angers Loire Métropole)
la consultation est constituée de 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Durée initiale du marché : 1 an, reconductible trois fois un an pour une durée de 4 ans maximum.
Accords-cadres sans minimum et avec un maximum par période d'exécution (cf. Acte d'engagement).
Règle de répartition des bons de commande : en cascade (cf. CCAP article 5)
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2023-11-27fourniture D'Atelier (Centre hospitalier Annecy Genevois)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change), établissement support, du Ght Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au …
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2023-07-11achat et livraison de fournitures techniques (communauté d'agglomérat)
consultation lancée par un groupement de commandes :- la communauté d'agglomération Territoires vendômois (Catv) ;- la commune de Vendôme ;- le centre intercommunal d'action sociale de Territoires vendômois (Cias) ;- le centre communal d'action sociale de Vendôme (Ccas) ;- la régie du pôle nautique de Territoires vendômois (Rpn).Il y a 6 lots :lot no01 Quincaillerie et serrurerie : Pour la Catv, la commune de Vendôme, le Ccas, le Cias et la RpnLot no02 Outillage (hors outillage et petit matériel …
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2023-06-26accord-Cadre pour le renouvellement des batteries du Tramway et du Métro (Sytral)
les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont détaillées dans le Rc Candidature.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu:-avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.-Pour une durée ferme de 8 ans à compter de sa notification, hors période de garantie de 2 ans.-avec un minimum en quantité de 8 batteries et les …
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2023-03-23fourniture de pièces détachées automobiles GN-PN-SGC (Comgend Guadeloupe)
fourniture de pièces détachées automobiles génériques, de pneumatiques, de pare-brises, de batteries et de consommables pour les véhicules des gammes commerciale et tactique pour la Gendarmerie Nationale, de la Police Nationale et des services du Secrétariat Général Commun (Sgc) de la Guadeloupe
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2023-03-03acquisition et livraison de fournitures administratives (Communauté d agl Roissy Pays de France)
l'Agglomération Roissy Pays de France, composée de 42 communes qui s'étendent sur les départements du Val-D'Oise (95) et de la Seine-Et-Marne (77), sur 342 km2 autour de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles-De-Gaulle, a décidé de passer cette consultation en groupement de commandes avec 9 de ses communes membres et deux établissements satellites, identifiées à ce jour.Les prestations sont réparties en 5 lots :- lot 1 : Fournitures et petits matériels de bureau- lot 2 : Papier standard- lot 3 : …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:INAPA FranceLacostePlanete ÉnergieTIMYX SARL Etchola
2023-02-01bdd de Toulon - accord-Cadre relatif à la fourniture de batteries électriques (Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon)
le projet est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en appel d'offre ouvert et soumis aux articles L. 2120-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec les seuils suivants : - montant minimal de 40 000euros HT sur 4 ans - montant maximal de 600 000 euros HT sur 4 ans. La durée initiale est de un (1) an (reconductible 3 fois)
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2022-11-1022056ac (Université de Nantes)
accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériels informatiques, fourniture et installation d'équipements audiovisuels et fourniture de consommables éco-responsables d'impression pour Nantes Université
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