la consultation est constituée de 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Durée initiale du marché : 1 an, reconductible trois fois un an pour une durée de 4 ans maximum.
Accords-cadres sans minimum et avec un maximum par période d'exécution (cf. Acte d'engagement).
Règle de répartition des bons de commande : en cascade (cf. CCAP article 5)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-08.
Avis de marché (2024-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: A23TEISPCSVL
Brève description:
“la consultation est constituée de 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (sous réserve d'un...”
Brève description
la consultation est constituée de 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).