fourniture de pièces détachées non captives et batteries pour le parc des véhicules légers

Angers Loire Métropole

la consultation est constituée de 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Durée initiale du marché : 1 an, reconductible trois fois un an pour une durée de 4 ans maximum.
Accords-cadres sans minimum et avec un maximum par période d'exécution (cf. Acte d'engagement).
Règle de répartition des bons de commande : en cascade (cf. CCAP article 5)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-08.

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-08	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: A23TEISPCSVL
Brève description:

la consultation est constituée de 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Durée initiale du marché : 1 an, reconductible trois fois un an pour une durée de 4 ans maximum. Accords-cadres sans minimum et avec un maximum par période d'exécution (cf. Acte d'engagement). Règle de répartition des bons de commande : en cascade (cf. CCAP article 5)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Batteries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date limite de soumission: 2024-03-01 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-020365
Numéro JO-S: 9

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la consultation est constituée de 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Durée initiale du marché : 1 an, reconductible trois fois un an pour une durée de 4 ans maximum.

Accords-cadres sans minimum et avec un maximum par période d'exécution (cf. Acte d'engagement).

Règle de répartition des bons de commande : en cascade (cf. CCAP article 5)

Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées non captives
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture de pièces détachées non captives : pièces d'entretien courant, pièces relatives à l'injection, l'allumage, les capteurs, pièces moteur, pièces châssis hydraulique, pièces de refroidissement, chauffage, climatisation..

Les marques proposées devront être à minima des équivalences de la marque souhaitée " qualité d'origine ". Les pièces de rechange sont exclusivement des pièces de rechange fabriquées par toute entreprise capable de certifier à tout moment que la qualité en est équivalente à celle des composants qui sont ou ont été utilisées pour le montage des véhicules automobiles.

montant maximum par période d'exécution : 470 000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans

Intitulé du lot: batteries
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture de batteries, qualité premium

les besoins sont principalement portés sur les batteries automobile 12 volts pour différentes utilisations : démarrage, annexe, traction, signalisation lumineuse.

Montant maximum par période d'exécution : 40 000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1)

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1)

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

- l'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2

Capacité technique et professionnelle:

- Liste de trois principaux clients (privés ou publics) avec des besoins équivalents à ceux d'angers Loire Métropole, au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24490001500011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :

- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.

- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 009-020365 (2024-01-08)

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