appel D'Offres pour la fourniture de dispositifs pour sterilisation

Centre hospitalier de Valenciennes

la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs pour sterilisation comprenant 81 lots (voir descriptif de chaque de chaque lot dans le cahier des charges disponible sur le profil acheteur).
Le centre hospitalier de Valenciennes en qualité d'établissement support agit pour le compte des CH de :
Valenciennes,
Maubeuge,
Denain,
Fourmies

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-14 Avis de marché
Avis de marché (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: 20230093000000
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs pour sterilisation comprenant 81 lots (voir descriptif de chaque de chaque lot dans le cahier des charges disponible sur le profil acheteur). Le centre hospitalier de Valenciennes en qualité d'établissement support agit pour le compte des CH de : Valenciennes, Maubeuge, Denain, Fourmies
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Piles primaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: pôle logistique - cellule des marchés publics - avenue Désandrouin
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327143333 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-562800
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
la liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. Catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions " Spécimens - ne pas ouvrir - raison sociale ", ainsi que les références de la consultation et éventuellement le no de lot concerné à l'adresse suivante : centre hospitalier de valenciennes - service pharmacie - avenue jean devemy - 59322 VALENCIENNES Cedex. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l'offre. Le Format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé Usb... à l'exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le no de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l'établissement de santé. Les lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d'éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs pour sterilisation comprenant 81 lots (voir descriptif de chaque de chaque lot dans le cahier des charges disponible sur le profil acheteur).
Le centre hospitalier de Valenciennes en qualité d'établissement support agit pour le compte des CH de :
Valenciennes,
Maubeuge,
Denain,
Fourmies
Valeur totale estimée: 891665.86 EUR 💰
Intitulé du lot: conditionnement pour sterilisation vapeur et accessoires
Numéro du lot: 1,2,3,4
Brève description:
voir le descriptifs des lots 1,2,3 et 4 dans le cahier des charges.
Le fournisseur joindra à son offre:
- la documentation technique et commerciale
- le certificat de marquage CE des dispositifs proposés
-la conformité aux normes en vigueur
le fournisseur proposera en Prestation Supplémentaires Eventuelles (Pse) les autres références et tailles correspondant à la
gamme de cet article
Valeur estimée hors TVA: 7293.02 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
au-Delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12
mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 30 juin 2028
Intitulé du lot: controle pour processus de sterilisation
Numéro du lot: 5,6,7
Brève description: voir le descriptifs des lots 5,6 et 7 dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 33 124 EUR 💰
Intitulé du lot: desinfection lavage et entretien des dispositifs medicaux
Numéro du lot: 8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,29,30,31
Brève description:
voir le descriptifs des lots 8,9,10,11,12,13,14,15,16,17,18,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28,29,30 et 31 dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 372983.58 EUR 💰
Intitulé du lot: dispositifs de protection
Numéro du lot: 32,33,34,35,36
Brève description: voir le descriptifs des lots 32,33,34,35 et 36 dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 14524.06 EUR 💰
Intitulé du lot: dispositifs medicaux et instrumentation chirurgicale
Numéro du lot: 37,38,39
Brève description: voir le descriptifs des lots 37,38 et 39 dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 2560.12 EUR 💰
Intitulé du lot: identification
Numéro du lot: 40,41,42,43,44,45,46,47,48,49,50
Brève description:
voir le descriptifs des lots 40,41,42,43,44,45,46,47,48,49 et 50 dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 72275.54 EUR 💰
Intitulé du lot: stockage et transport
Numéro du lot: 51,52,53
Brève description: voir le descriptifs des lots 51,52 et 53 dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 207178.35 EUR 💰
Intitulé du lot: x..besoin ch sambre avenois
Numéro du lot: 54,55,56,57,58,59,60,61,62,63,64,65,66,67,68,69,70,71,72,73,74,75,76,77
Brève description:
voir le descriptifs des lots 54,55,56,57,58,59,60,61,62,63,64,65,66,67,68,69,70,71,72,73,74,75,76 et 77 dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 162232.46 EUR 💰
Intitulé du lot: besoins ch denain
Numéro du lot: 78,79,80,81
Brève description: voir le descriptifs des lots 78,79,80 et 81 dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 28340.72 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles
r. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique :
O déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des
interdictions de soumissionner ;
10
O renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1
à L. 5212-11 du Code du travail.
- Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R.
2143-5 au R. 2143-9 du code de la commande publique :
O copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
O déclaration sur l'honneur pour justifier de l'absence d'interdiction de soumissionner
conformément à l'article 45 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 tel qu'il a été modifié par
l'article 39 de la loi 206-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte
contre la corruption et à la modernisation de la vie économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
la liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. Catalogue des produits).
Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un
conditionnement approprié portant les mentions " Spécimens - ne pas ouvrir - raison sociale ", ainsi
que les références de la consultation et éventuellement le no de lot concerné à l'adresse suivante :
centre hospitalier de valenciennes - service pharmacie - avenue jean
devemy - 59322 VALENCIENNES Cedex.
Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l'offre. Le
Format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé Usb... à l'exception de
disquette).
Chaque spécimen doit être identifié par le no de lot correspondant.
Les spécimens demeureront la propriété de l'établissement de santé.
Les lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux
annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d'éventuels
essais.
Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques
complémentaires. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 180-562800 (2023-09-14)
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