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Centre hospitalier Annecy Genevois

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change), établissement support, du Ght Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice de l'ensemble des membres du Ght soit le Change, le Centre Hospitalier de Gex et le Centre Hospitalier de Rumilly. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-27.

Qui ?

• Centre hospitalier Annecy Genevois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-27	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Numéro de référence: 23054
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Robinets ou vannes pour installations sanitaires 📦
Matériel de plomberie 📦
Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts 📦
Produits de chimie fine et produits de chimie variés 📦
Articles de quincaillerie 📦
Électricité 📦
Roues, pièces détachées et accessoires 📦
Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier annecy genevois
Adresse postale: 1 Avenue de l'hôpital
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz Tessy
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-727400
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"minimum candidats (Bt-50) : non concerné

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 508 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sanitaire
Numéro du lot: 01
Brève description: sanitaire
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Pour les lots 1 à 8 : démarrage au 01/04/2024pour le lot 9 : démarrage au 26/06/2024. Fin de la période initial au 31/12/2024 (attention montant / seuil)

Intitulé du lot: plomberie
Numéro du lot: 02
Brève description: plomberie
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: agencement / Aménagement
Numéro du lot: 03
Brève description: agencement / Aménagement
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: serrurerie
Numéro du lot: 04
Brève description: serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 117 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chimie / Colle
Numéro du lot: 05
Brève description: chimie / Colle
Valeur estimée hors TVA: 113 000 EUR 💰
Intitulé du lot: quincaillerie
Numéro du lot: 06
Brève description: quincaillerie
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Intitulé du lot: electricité
Numéro du lot: 07
Brève description: electricité
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: roues et roulettes
Numéro du lot: 08
Brève description: roues et roulettes
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: batteries (biomédical)
Numéro du lot: 09
Brève description: batteries (biomédical)
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ght Haute Savoie Pays De Gex 74370 - epagny Metz Tessy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerla déclaration sur l'honneur relative aux contrats russes

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: change
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notamment qualité des pièces détachées, facilité de commande en ligne sur le logiciel dédié, délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26740002600261
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Annecy Genevois
Adresse postale: 1 Avenue de l'hopital
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 232-727400 (2023-11-27)

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