le projet est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en appel d'offre ouvert et soumis aux articles L. 2120-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec les seuils suivants : - montant minimal de 40 000euros HT sur 4 ans - montant maximal de 600 000 euros HT sur 4 ans. La durée initiale est de un (1) an (reconductible 3 fois)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accumulateurs, piles et batteries primaires
Numéro de référence: 2022-ESID-TLN-0178
Brève description:
“le projet est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en appel d'offre ouvert et soumis aux articles L. 2120-1, L. 2124-2 et R. 2124-2,...”
Brève description
le projet est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en appel d'offre ouvert et soumis aux articles L. 2120-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec les seuils suivants : - montant minimal de 40 000euros HT sur 4 ans - montant maximal de 600 000 euros HT sur 4 ans. La durée initiale est de un (1) an (reconductible 3 fois)
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-01 📅
Date limite de soumission: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 026-076906
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
“le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire...”
le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire seraobligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement. Si les candidats se présentent en groupement conjoint, ils devront impérativement proposer une répartition des prestations entre cotraitants
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Source: OJS 2023/S 026-076906 (2023-02-01)
Informations complémentaires (2023-03-10) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-21 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-155130
Se réfère à l'avis: 2023/S 026-076906
Numéro JO-S: 53
Source: OJS 2023/S 053-155130 (2023-03-10)
Avis d'attribution de marché (2023-06-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-360942
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
“sur rendez-vous et après avoir obtenu les autorisations d'accès adaptées, le marché est consultable à l'adresse suivante : ESID-SAI Allée Baudin Base navale...”
sur rendez-vous et après avoir obtenu les autorisations d'accès adaptées, le marché est consultable à l'adresse suivante : ESID-SAI Allée Baudin Base navale de Toulon du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
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Source: OJS 2023/S 115-360942 (2023-06-13)