fournitures de matériels et de matériaux de bâtiment pour la ville de Saint-Herblain

Commune de Saint-Herblain

accord cadre à bons de commande mono attributaire. Ni variantes autorisées / ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Appel d'offres ouvert. Monnaie : euro. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-13 Avis de marché
2024-06-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Numéro de référence: Matériels et matériaux de bâtiments
Brève description:
accord cadre à bons de commande mono attributaire. Ni variantes autorisées / ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Appel d'offres ouvert. Monnaie : euro. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Pays de la Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville BP 30299
Code postal: 44802
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: +33 228252183 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_1kB6YhgMdF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_1kB6YhgMdF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-24 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764561
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
aucun minimum et maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 960 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: peinture et revêtements
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de matériels et matériaux de peinture et revêtements
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
la durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite .En cas de non-reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire
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Informations complémentaires: aucun minimum et maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: maçonnerie
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de matériels et matériaux de maçonnerie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
la durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite . En cas de non-reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire
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Informations complémentaires: aucun minimum et maximum annuel de 50 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: bois
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de matériels et matériaux bois
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires: aucun minimum et maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: plomberie - sanitaires
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de matériels et matériaux de plomberie et de sanitaire
Informations complémentaires: aucun minimum et maximum annuel de 150 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: electricité
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de matériels et matériaux d'électricité
Informations complémentaires: aucun minimum et maximum annuels de 200 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: eclairages
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de matériels et matériaux d'éclairages
Informations complémentaires: aucun minimum et maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: piles accumulateurs
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de matériels et matériaux de piles accumulateurs
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires: aucun minimum et maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: visseries - consommables
Numéro du lot: 8
Brève description: fourniture de visseries - consommables
Informations complémentaires: aucun minimum et maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: quincaillerrie
Numéro du lot: 9
Brève description: fourniture de matériels et matériaux de quincailleries
Intitulé du lot: serruerie - tôles
Numéro du lot: 10
Brève description: fourniture de matériels et matériaux de serrurerie et tôles
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: aucun minimum et maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: petit outillage et rangement
Numéro du lot: 12
Brève description: fourniture de matériels et matériaux de petits outillages et de rangements
Intitulé du lot: plaques plastiques
Numéro du lot: 13
Brève description: fourniture de matériels et matériaux de plaques plastiques
Informations complémentaires: aucun minimum et maximum annuel de 100 00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: faux-Plafond - isolation
Numéro du lot: 14
Brève description: fourniture de faux-plafonds et de matériaux et matériels d'isolation
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Herblain

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du code de la commande publique et est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés / Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat / Le cas échéant, lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés
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Situation économique et financière:
liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernantles prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou depuis leurcréation pour les entreprises plus récentes / La preuve d'une assurance des risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat et l'importance du personnel l'encadrement pour chacune des trois dernières années / Liste deréférences des prestations objet du contrat effectuées au cours des trois dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire public ou privé / Description de l'outillage, du matériel et de l'équipementtechnique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Critères analyse candidatures: capacités professionnelles,techniques et financières. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Monnaie: euro. La valeur maximale indiquée dans le présent avis correspond au montant maximum par lot sur durée totale possible de l'accord-cadre. Pour tous les lots sauf lot no10 : dans le cadre de l'analyse des offres, des échantillons sont demandés aux candidats afin d'apprécier la qualité de la prestation (le détail des échantillons est précisé dans le panier type de chaque lot). Les modalités de remise sont indiquées dans le Règlement de la consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: saint-Herblain
Informations complémentaires:
agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation (notamment agents du service bâti maintenance)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr le maire, Bertrand AFFILE
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_1kB6YhgMdF 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: non connu à ce jour
les critères utilisés pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante :POUR L'Ensemble des lots sauf lot 10 :Analyse financière de l'offre (40%) avec les sous-critères suivants : . Analyse financière à partir du panier type (35%). Frais de livraison (annexe B ou équivalent) (5%) Valeur technique évaluée à partir de la note technique (60%) avec les sous critères suivants : .Qualité des matériels et produits proposés par le candidat dans le panier type (20%). Qualité des moyens humains et matériels mis à disposition pour exécuter le contrat (10%). Qualité des produits pour lesquels des échantillons sont fournis (10%). Gestion des commandes, modalités de livraisons (e-shop...) (20%)pour le lot 10 : Analyse financière de l'offre (50%) avec les sous critères suivants : . Analyse financière à partir du panier type (45%) . Frais de livraison (annexe B ou équivalent) (5%) . Valeur technique évaluée à partir de la notetechnique (50%) avec les sous critères suivants : .Qualité des matériels et produits proposés par le candidat dans le panier type (20%). Qualité des moyens humains et matériels mis à disposition pour exécuter le contrat (10%). Gestion des commandes, modalités de livraisons (e-shop...) (20%)date limite de dépôt des questions : 17/01/2024 à 12h00 sur la plateforme www.achatpublic.comRetrait gratuit du dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres via www.saint-herblain.fr (rubrique " politique et institution" > " institution " > " marchés publics ") ou directement sur ww.achatpublic.com. Pour obtenir tous renseignements, les entreprises devront impérativement faire une demande écrite via www.achatpublic.com
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111, F
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais de recours devant le TA de Nantes : recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel - art.l.551-1 et suivants du Code de justice administrative (11 jours à compter de la date d'envoi du courrier électronique d'information de rejet) / Référé contractuel - art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) /Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no358994)
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cs24111, F
Source: OJS 2023/S 243-764561 (2023-12-13)
Avis d'attribution de marché (2024-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de matériels et de matériaux de bâtiment pour la ville de Saint-Herblain
Numéro de référence: matériels et matériaux bâtiments
Brève description:
Fournitures de matériels et de matériaux de bâtiment pour la ville de Saint-Herblain
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de bâtiment 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 960 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: Lot 13
Titre: Plaques plastiques
Description du marché: Plaques plastiques
Informations complémentaires:
Aucun minimum et maximum annuel de 100 00 euro(s) HT.La durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite .En cas de non reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire.
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Code postal: 44802
Ville: Saint-Herblain
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre (40%) à partir de l'analyse financière à partir du panier type (35%) et frais de livraison (annexe B ou équivalent) (5%)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée à partir de la note technique (60%) avec les sous-critères suivants : Qualité des matériels et produits proposés par le candidat dans le panier type (20%) Qualité des moyens humains et matériels mis à disposition pour exécuter le contrat (10%) Qualité des produits pour lesquels des échantillons sont fournis (10%) Gestion des commandes, modalités de livraisons (e-shop..) (20%)
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

2️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Peinture et revêtements
Description du marché: Peinture et revêtements
Informations complémentaires:
Aucun montant minimum et un maximum annuel de 100 000 euro(s) HT. La durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite .En cas de non reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée à partir de la note technique (60%) avec les sous-critères suivants : Qualité des matériels et produits proposés par le candidat dans le panier type (20%) Qualité des moyens humains et matériels mis à disposition pour exécuter le contrat (10%) Qualité des produits pour lesquels des échantillons sont fournis (10%) Gestion des commandes, modalités de livraisons (e-shop) (20%)
Critère de coût (nom): Description: Analyse financière de l'offre (40%) à partir de l'analyse financière à partir du panier type (35%) et frais de livraison (annexe B ou équivalent) (5%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Plomberie -Sanitaires
Description du marché: Plomberie -Sanitaires
Informations complémentaires:
Aucun minimum et maximum annuel de 150 000euro(s) HT.La durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite .En cas de non reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Petits outillages et rangement
Description du marché: Petits outillages et rangement
Informations complémentaires:
Aucun minimum et maximum annuel de 150 000 euro(s) HT.La durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite .En cas de non reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

5️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Visserie, consommables (forêts, disques)
Description du marché: Visserie, consommables (forêts, disques)
Informations complémentaires:
Aucun minimum et maximum annuel de 50 000 euro(s) HT.La durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite .En cas de non reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

6️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Piles accumulateurs
Description du marché: Piles accumulateurs
Informations complémentaires:
Aucun montant minimum et un maximum annuel de 15 000 euro(s) HT. La durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite .En cas de non reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

7️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Serrurerie - Tôle
Description du marché: Serrurerie - Tôle
Informations complémentaires:
Aucun minimum et maximum annuel de 25 000 euro(s) HT.La durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite .En cas de non reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée à partir de la note technique (50%) avec les sous-critères suivants :Qualité des matériels et produits proposés par le candidat dans le panier type (20%)Qualité des moyens humains et matériels mis à disposition pour exécuter le contrat (10%)Gestion des commandes, modalités de livraisons (e-shop..) (20%)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre (50%) à partir l'analyse financière à partir du panier type (45%) et frais de livraison (annexe B ou équivalent) (5%)
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

8️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Éclairages
Description du marché: Éclairages
Informations complémentaires:
Aucun minimum et maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. La durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite .En cas de non reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

9️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Électricité
Description du marché: Électricité
Informations complémentaires:
Aucun minimum et maximum annuels de 200 000 euro(s) HT.La durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite .En cas de non reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée à partir de la note technique (60%) avec les sous-critères suivants : Qualité des matériels et produits proposés par le candidat dans le panier type (20%) Qualité des moyens humains et matériels mis à disposition pour exécuter le contrat (10%) Qualité des produits pour lesquels des échantillons sont fournis (10%) Gestion des commandes, modalités de livraisons (e-shop?) (20%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Quincaillerie
Description du marché: Quincaillerie
Informations complémentaires:
Aucun minimum et maximum annuel de 100 000 euro(s) HT.La durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite .En cas de non reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Bois
Description du marché: Bois
Informations complémentaires:
Aucun minimum et maximum annuel de 150 000 euro(s) HT.La durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite .En cas de non reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Maçonnerie
Description du marché: Maçonnerie
Informations complémentaires:
Aucun minimum et maximum annuel de 50 000euro(s) HT.La durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite . En cas de non reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire.
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Code postal: 448002
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot 14
Titre: Faux-plafond, isolation
Description du marché: Faux-plafond, isolation
Informations complémentaires:
Aucun minimum et maximum annuel de 100 000 euro(s) HT.La durée contrat est fixée à un (1) an, à compter du 1er mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un an, de manière tacite . En cas de non reconduction,la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: lot 10
Date de conclusion du contrat: 2024-05-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Identifiant de l’offre: OFFRE LEGALLAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Legallais
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Numéro d'enregistrement national: 56382048900182
Département: Calvados
Code postal: 14200
Commune postale: Hérouville Saint Claire
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicecontrat@legallais.com 📧
Téléphone: 0231230230 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: OFFRE DISPANO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dispano
Nom et adresse du contractant
Nom: DMBP "Distribution Bois Matériaux"
Numéro d'enregistrement national: 50810215900029
Département: Savoie
Code postal: 73024
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: dispano-marchespublics@saint-gobain.com 📧
Téléphone: 0479968080 📞

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: OFFRE ALLBATTERIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Upergy all batteries
Nom et adresse du contractant
Nom: Upergy all batteries
Numéro d'enregistrement national: 40910170600060
Département: Isère
Code postal: 38522
Commune postale: Saint Egreve
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: service.commercial@allbatteries.com 📧
Téléphone: 0457381880 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: OFFRE SONEPAR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SONEPAR France
Nom et adresse du contractant
Nom: SONEPAR France
Numéro d'enregistrement national: 82448465300012
Département: Hauts de Seine
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: nantesouest.connect@sonepar.fr 📧
Téléphone: 02 51 80 41 00 📞

8️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant de l’offre: Offre THEODORE MAISON PEINTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Theodore maison de peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Theodore maison de peinture
Numéro d'enregistrement national: 08568004901003
Département: Loire Atlantique
Code postal: 44980
Commune postale: Sainte Luce sur Loire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: nantes@theodore.fr 📧
Téléphone: 0240716473 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: OFFRE WURTH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: WURTH SAS France
Nom et adresse du contractant
Nom: WURTH France SAS
Numéro d'enregistrement national: 66850296600041
Département: Bas-Rhin
Code postal: 67158
Commune postale: Erstein cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@wurth.fr 📧
Téléphone: 0368718646 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: OFFRE VAMA DOCKS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vama docks
Nom et adresse du contractant
Nom: Vama docks
Numéro d'enregistrement national: 85680214500065
Code postal: 44400
Commune postale: Reze
Courrier électronique: celluleao_zone_ouest@prolians.eu 📧
Téléphone: 0240321313 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: OFFRE DMBP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Saint-Herblain
Numéro d'enregistrement national: 21440162200011
Département: Loire atlantique
Code postal: 44802
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: 0228252187 📞
URL: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Publications initiales : 2023/S 243-764561 publiée le 18/12/2023 au JOUE; avis n°23-173143 publiée le 15/12/2023 au BOAMP; avis publié sur le profil acheteur le 15/12/2023. Accord cadre à bons de commande mono attributaire. Ni variantes autorisées / ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Appel d'offres ouvert. Monnaie : euros. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Le lot 11 est en cours d'exécution et a été attribué début d'année 2023.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 1744005100010
Département: Loire Atlantique
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel art. L.55113 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no358994).
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Source: OJS 2024/S 108-331911 (2024-06-03)