achat et livraison de fournitures electriques pour les luminaires de hauts-de-seine habitat - oPH 2 LOTS

Hauts-de-Seine Habitat - OPH

la présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratifs et du patrimoine rattachés pour le lot 1 aux Directions de proximité de Clichy la Garenne, Bois Colombes, Nanterre, Suresnes et du Siège et pour le lot 2 aux Directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du Plessis Robinson et de Bagneux.
Les prestations sont décrites dans le CCTP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rexel France

Qui ?

• Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Accumulateurs, piles et batteries primaires › Piles primaires
• Lampes fluorescentes › Ampoules et lampes fluorescentes
• Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage › Ampoules

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-05	Avis de marché
2023-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ampoules
Numéro de référence: Smg elec
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ampoules 📦
Code CPV supplémentaire: Ampoules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hauts-De-Seine Habitat - oPH
Adresse postale: 45 rue paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois Perret
Contact
Adresse Internet: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_897383.html 🌏
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 145573177 📞
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-610181
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
la valeur estimée annuellement pour le lot 1 est de 50 000 euros HT max /An

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont décrites dans le CCTP

Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux rattachés aux Directions de proximité de Clichy la Garenne, Bois Colombes, Nanterre, Suresnes et du Siège
Numéro du lot: 1
Brève description:

achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratives et du patrimoine rattachés aux Directions de proximité de Clichy la Garenne, Bois Colombes, Nanterre, Suresnes et du Siège

Le détail des prestations figure dans le CCTP ci-joint

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché est reconductible expressément trois (3) fois un (1) an, sans pouvoir excéder 48 mois au total, à compter de sa date de notification au titulaire

Description des options:

hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires: la valeur estimée annuellement pour le lot 1 est de 50 000 euros HT max /An
Intitulé du lot: achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locauxrattachés aux Directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du Plessis Robinson et de Bagneux
Numéro du lot: 2
Brève description:

achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux administratives et du patrimoine rattachés aux Directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du Plessis Robinson et de Bagneux.

Informations complémentaires: la valeur estimée annuellement pour le lot 2 est de 50 000 euros Htmax/An
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf liste des communes dans le RC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen électronique (e-dume), qu'ils éditent sous format .xml via le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/, ceci en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2

Dans leur dernière version mise à jour via le site http://www.economie.gouv.fr/daj/.

Ces formulaires contiendront les éléments indiqués à l'article 5.1 du règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_967762.html 🌏
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: (+33) 1 30 17 34 00,
Adresse postale: oph, 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92300
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.emarchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_885693.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil, ,
Commune postale: Cergypontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de

la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 5, rue Leblanc,
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise,
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Source: OJS 2023/S 195-610181 (2023-10-05)

Avis d'attribution de marché (2023-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Contact
Adresse Internet: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics 🌏
Téléphone: +33 147573177 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793216
Se réfère à l'avis: 2023/S 195-610181
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum / montant maximum annuel : 50 000 euros HT pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur 3 fois 1 an moyennant le respect d'un préavis de 4 mois avant échéance annuelle, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le détail des prestations figure dans le CCTP

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: achat et livraison de fournitures électriques pour les luminaires des locaux rattachés aux Directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du Plessis Robinson et de Bagneux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

directions de proximité de Clichy la Garenne, Bois Colombes, Nanterre, Suresnes et du Siège

directions de proximité de Rueil Malmaison, Seine Ouest, du Plessis Robinson et de Bagneux

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30%
Prix (pondération): 70%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Nom: rexel france
Adresse postale: 13 boulevard du Fort de Vaux - cs60002
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75838
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149926514 📞
Courrier électronique: mp@rexel.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

l'Avis d'appel Public à la Concurrence est paru le 7 octobre 2023 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la référence 967762, au BOAMP sous la référence 23-138583 (bulletin 280) et le 10 octobre 2023 au JOUE sous la référence 2023/s 195-610181. Il s'agit d'un Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum / montant maximum annuel : 50 000 euros HT, pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur 3 fois 1 an moyennant le respect d'un préavis de 4 mois avant échéance annuelle, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois, soit montant total maximum pour les 2 lots : 400 000 euros (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Source: OJS 2023/S 251-793216 (2023-12-27)

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