23four09 - accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22four05
la présente consultation concerne un accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22four05. Les lots 2 " Huiles, lubrifiants, graisse, liquide et produits d'entretien ", 3 " Fournitures de batteries pour tous types de véhicules " et 4 " Fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires " sont relancés suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.
Avis de marché (2023-10-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 23FOUR09
Brève description:
“la présente consultation concerne un accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de...”
Brève description
la présente consultation concerne un accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22four05. Les lots 2 " Huiles, lubrifiants, graisse, liquide et produits d'entretien ", 3 " Fournitures de batteries pour tous types de véhicules " et 4 " Fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires " sont relancés suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-659699
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“le montant annuel estimé pour le lot 2 est de 60 000 euros HT soit 240 000 euros HT toutes périodes confondues”
Source: OJS 2023/S 209-659699 (2023-10-25)
Avis d'attribution de marché (2024-07-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: 23FOUR09 - Accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22FOUR05
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de...”
Brève description
La présente consultation concerne un accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22FOUR05. Les lots 2 " Huiles, lubrifiants, graisse, liquide et produits d'entretien ", 3 " Fournitures de batteries pour tous types de véhicules " et 4 " Fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires " sont relancés suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général.
1️⃣
Description du marché:
“Huiles, lubrifiants, graisse, liquide et produits d'entretien. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 40 000 euros HT et...”
Description du marché
Huiles, lubrifiants, graisse, liquide et produits d'entretien. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 40 000 euros HT et maximum annuel de 120 000 euros HT sur une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.”
Lieu d'exécution: Var🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.8 du RC.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): 2- Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“Fournitures de batteries pour tous types de véhicules. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 5 000 euros HT et maximum...”
Description du marché
Fournitures de batteries pour tous types de véhicules. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 5 000 euros HT et maximum annuel de 25 000 euros HT sur une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Produits/services supplémentaires: Batteries📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3- Performance en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires. Le lot couvre l'ensemble des besoins en pneumatiques de la collectivité pour ses véhicules...”
Description du marché
Fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires. Le lot couvre l'ensemble des besoins en pneumatiques de la collectivité pour ses véhicules légers (VL) et utilitaires (VU). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 euros HT et maximum annuel de 50 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦 Informations sur les options
Description des options:
“Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.8 du RC.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 47RL24
Date de conclusion du contrat: 2024-06-14 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 081 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: York sas
Numéro d'enregistrement national: 80387755400011
Code postal: 83088
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@york-lubricants.com📧
Téléphone: 0494080844📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 851 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance Automotive Grand Sud Groupe Vidalauto
Numéro d'enregistrement national: 38493364400518
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Courrier électronique: n.aubry@allianceautomotive.fr📧
Téléphone: 0494086812📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 057 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS EUROMASTER France
Numéro d'enregistrement national: 39252740404670
Code postal: 38330
Commune postale: Montbonnot
Courrier électronique: gen.fra.ao@euromaster.com📧
Téléphone: 0476612800📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Téléphone: +33 494938234📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
“Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.3 du RC. Le montant total estimé des commandes est estimé à 88 034...”
Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.3 du RC. Le montant total estimé des commandes est estimé à 88 034 euros HT pour 12 mois soit 352 136 euros HT tous lots et toutes périodes confondus. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les méthodes de notation sont définies à l'article 8.2 du RC. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 5 du CCAP commun à tous les lots.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: CCRA de MARSEILLE
Adresse postale: Place Félix Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: +33 484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CEDEX 9 BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427989📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta
Adresse postale: 5 rue racine, CEDEX 9, BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427989📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, -un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, -un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr..
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Source: OJS 2024/S 145-449356 (2024-07-24)