Fournisseur: Nuances
>20 marchés publics archivés
Nuances est historiquement un fournisseur de matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques), matériaux de construction et articles connexes et matériaux de construction.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Legallais Bouchard, Legallais, Rexel France, Trenois Decamps, distribution Materiaux Bois-Panneaux - d.M.B.P, Panofrance, Distribution Sanitaire Chauffage, REXEL et Couleurs de Tollens.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Nuances est mentionné
2026-02-05
Accord-cadre à bons de commandes : fourniture de matériels de peinture (Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-11-05
Accord-cadre de fournitures de peinture, revêtements de sols et muraux (Conseil départemental du Cher)
Procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification et est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. La date … Voir la passation de marché »
Procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification et est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. La date … Voir la passation de marché »
2025-09-08
Travaux d'entretien et de réfection des revêtements muraux, plâtrerie, revêtements de sols et vitrerie Fourniture de... (Sarthe Habitat)
Travaux d'entretien et de réfection des revêtements muraux, plâtrerie, revêtements de sols et vitrerie Fourniture de peinture et petits accessoires Voir la passation de marché »
Travaux d'entretien et de réfection des revêtements muraux, plâtrerie, revêtements de sols et vitrerie Fourniture de peinture et petits accessoires Voir la passation de marché »
2025-09-05
FOURNITURE DE MATERIAUX ET PETIT MATERIEL POUR L'ENTRETIEN COURANT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (Departement du Gers)
Fourniture de matériaux destinés à l'entretien courant de l'ensemble des bâtiments départementaux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot Voir la passation de marché »
Fourniture de matériaux destinés à l'entretien courant de l'ensemble des bâtiments départementaux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot Voir la passation de marché »
2025-04-30
Fourniture et livraison de peinture, matériels de peinture et produits verriers (Groupement Versailles)
Fourniture et livraison de peinture, matériels de peinture et produits verriers des villes de Versailles, Bois d'Arcy, La Celle Saint Cloud et Bailly. Il s'agit de la fourniture de divers produits de peinture, colle, enduits, mastic, adhésifs, miroir, verre etc. pour les services techniques afin qu'ils puissent effectuer des petits travaux d'entretien et de réparation sur leur territoire Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de peinture, matériels de peinture et produits verriers des villes de Versailles, Bois d'Arcy, La Celle Saint Cloud et Bailly. Il s'agit de la fourniture de divers produits de peinture, colle, enduits, mastic, adhésifs, miroir, verre etc. pour les services techniques afin qu'ils puissent effectuer des petits travaux d'entretien et de réparation sur leur territoire Voir la passation de marché »
2025-03-26
Fourniture de peintures, dérivés, revêtements de sols et muraux pour les services de la ville de Blagnac (Mairie de Blagnac)
Ce marché concerne la fourniture de peintures, dérivés, revêtements de sols et muraux pour les services municipaux de la ville de Blagnac. Les fournitures faisant l'objet du présent marché doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes. La référence de classification des peintures, des vernis et des produits connexes est la norme NF T 36-005 de septembre 1989. Montant HT minimum et maximum pour la durée totale du contrat : 72 000,00 euros et 820 000,00 euros. L'accord-cadre sera … Voir la passation de marché »
Ce marché concerne la fourniture de peintures, dérivés, revêtements de sols et muraux pour les services municipaux de la ville de Blagnac. Les fournitures faisant l'objet du présent marché doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes. La référence de classification des peintures, des vernis et des produits connexes est la norme NF T 36-005 de septembre 1989. Montant HT minimum et maximum pour la durée totale du contrat : 72 000,00 euros et 820 000,00 euros. L'accord-cadre sera … Voir la passation de marché »
2025-01-31
Achat et livraison de matériels, de matériaux et d'outillage pour les ateliers municipaux (Commune de Viroflay)
Les caractéristiques principales sont précisées au cahier des charges Voir la passation de marché »
Les caractéristiques principales sont précisées au cahier des charges Voir la passation de marché »
2024-12-04
Petit matériel technique de la date de notification au 31 janvier 2029 (Centre Communal d'Action Sociale de la ville du Mans)
Décomposition en 4 lots. Chaque lot est destiné à devenir un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum défini ci-dessous Voir la passation de marché »
Décomposition en 4 lots. Chaque lot est destiné à devenir un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum défini ci-dessous Voir la passation de marché »
2024-10-24
Fourniture de peinture, papiers peints et produits divers Ă destination des locataires de l'OPH de la Somme (Office public de l'habitat de la Somme)
Les fournitures seront conformes aux descriptifs et spécifications techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et dans le Bordereau de Prix Unitaire (B.P.U.). La présente consultation est relative à un accord cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 400 000 euros pour la durée totale du marché : - Lot 1 … Voir la passation de marché »
Les fournitures seront conformes aux descriptifs et spécifications techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et dans le Bordereau de Prix Unitaire (B.P.U.). La présente consultation est relative à un accord cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 400 000 euros pour la durée totale du marché : - Lot 1 … Voir la passation de marché »
2024-07-09
ACQUISITION DE FOURNITURES POUR L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE COMMUNAL (Ville de Sartrouville)
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et matériaux dans différents corps de métier. Pour tous les lots, les heures de livraison sont les suivantes : du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30 dans les locaux du centre technique municipal à Sartrouville (78500). Les livraisons des fournitures seront effectuées, franco de port par les soins du prestataire. Aucun frais de livraisons ne pourra donc être facturé à la Ville Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et matériaux dans différents corps de métier. Pour tous les lots, les heures de livraison sont les suivantes : du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30 dans les locaux du centre technique municipal à Sartrouville (78500). Les livraisons des fournitures seront effectuées, franco de port par les soins du prestataire. Aucun frais de livraisons ne pourra donc être facturé à la Ville Voir la passation de marché »
2024-06-14
Achat de quincaillerie, outillage, matériels et matériaux de construction (Mairie de Marignane)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-05-16
Fourniture de matériel d'atelier pour les Centres Hospitaliers de la Région de Saint-Omer, d'Aire-sur-la-Lys et... (Centre hospitalier de Dunkerque)
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériel d'atelier pour les Centres Hospitaliers de la Région de Saint-Omer, d'Aire-sur-la-Lys et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Dunkerquois et de l'Audomarois (GHTDA) Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériel d'atelier pour les Centres Hospitaliers de la Région de Saint-Omer, d'Aire-sur-la-Lys et l'Hôpital Maritime de Zuydcoote membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Dunkerquois et de l'Audomarois (GHTDA) Voir la passation de marché »
2023-06-07
fourniture De Peintures Et De Materiels Connexes Pour L'Ensemble Des Batiments Departementaux (Conseil départemental Haute-Garonne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant mini : 230 000 euro(s) Ht / Montant maxi : 1 000 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant mini : 230 000 euro(s) Ht / Montant maxi : 1 000 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-05-04
Accord Cadre Ă bons de commande pour l'achat de fournitures d'atelier (Habitat Eurelien)
Accord Cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures d'atelier Voir la passation de marché »
Accord Cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures d'atelier Voir la passation de marché »
2023-05-02
centrale d'achat de Dijon métropole - acquisition de fournitures industrielles de second oeuvre, peinture bâtiment,... (Dijon Métropole)
centrale d'achat de Dijon métropole - acquisition de fournitures industrielles de second oeuvre, peinture bâtiment, matériaux de construction et outillage Voir la passation de marché »
centrale d'achat de Dijon métropole - acquisition de fournitures industrielles de second oeuvre, peinture bâtiment, matériaux de construction et outillage Voir la passation de marché »
2023-01-12
commune De Martigues - acquisition de produits et matériels divers (quincaillerie, plomberie, outillage, peinture,... (Commune de Martigues)
les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2022-10-05
acquisition de fournitures pour les ateliers (Centre hospitalier de Niort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2022-08-22
Accords-cadres à bons de commandes pour l'achat de fournitures, de produits, de matériaux et matériels divers pour... (EKIDOM (86))
Accords-cadres à bons de commandes pour l'achat de fournitures, de produits, de matériaux et matériels divers pour le compte d'Ekidom. Voir la passation de marché »
Accords-cadres à bons de commandes pour l'achat de fournitures, de produits, de matériaux et matériels divers pour le compte d'Ekidom. Voir la passation de marché »
2022-07-11
fourniture de peinture et de matériel pour l'accessibilité dans les Collèges départementaux (Conseil général de la Dordogne)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est tacite Voir la passation de marché »
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est tacite Voir la passation de marché »
2022-06-24
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel et matériaux de second oeuvre (Lille métropole habitat)
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel et matériaux de second oeuvre http:/URL : www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=4230 allotissement : 9 lots durée : 2 ans reconductible une fois l'acheteur rend obligatoire la signature électronique des offres. En cas d'absence de signature électronique et en cas d'attribution, l'attributaire sera invité à venir signer son acte d'engagement au siège dans des délais très courts. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel et matériaux de second oeuvre http:/URL : www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=4230 allotissement : 9 lots durée : 2 ans reconductible une fois l'acheteur rend obligatoire la signature électronique des offres. En cas d'absence de signature électronique et en cas d'attribution, l'attributaire sera invité à venir signer son acte d'engagement au siège dans des délais très courts. Voir la passation de marché »
2022-02-21
Fourniture Et Livraison D'Articles De Quincaillerie, Outillage, équipements, Peinture Et Matériaux Divers - 5 Lots... (OPH 13 habitat)
Accord Cadre A Bons De Commande Mono-Attributaire De Fournitures Avec Montant Maximum le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'articles de quincaillerie, d'outillage, d'équipements et de matériaux divers pour le siège de 13 Habitat, situé 80 rue Albe, 13004 Marseille, ainsi que pour ses 9 agences implantées sur le département des Bouches-du-Rhône Voir la passation de marché »
Accord Cadre A Bons De Commande Mono-Attributaire De Fournitures Avec Montant Maximum le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'articles de quincaillerie, d'outillage, d'équipements et de matériaux divers pour le siège de 13 Habitat, situé 80 rue Albe, 13004 Marseille, ainsi que pour ses 9 agences implantées sur le département des Bouches-du-Rhône Voir la passation de marché »
2021-12-16
fourniture De Petits Materiels, Outillages Et Equipements Pour Les Erm De La Region Occitanie-Site Est (RĂ©gion Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-10-27
fourniture De Materiaux Pour La Regie D'Habitat Audois (Office public de l habitat de l aude)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-10-07
fournitures de matériels et matériaux pour les Services Techniques (Ville de Barcarès)
fournitures de matériels et matériaux pour les Services Techniquesforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an Voir la passation de marché »
fournitures de matériels et matériaux pour les Services Techniquesforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an Voir la passation de marché »
2021-03-25
Fournitures de matériel et matériaux destinés aux régies d'entretien (OPAC Saône-et-Loire)
— lot nº 1: fourniture de matériels et matériaux en quincaillerie bâtiment sur tout le département; — lot nº 2: fourniture de matériels et matériaux en outillage et accessoires sur tout le département; — lot nº 3: fourniture de matériels et matériaux en plâtrerie, peinture, papier peint sur tout le département; — lot nº 4: fourniture de matériels et matériaux en électricité sur tout le département; — lot nº 5: fourniture de matériels et matériaux en plomberie sur tout le département; — lot nº 6: … Voir la passation de marché »
— lot nº 1: fourniture de matériels et matériaux en quincaillerie bâtiment sur tout le département; — lot nº 2: fourniture de matériels et matériaux en outillage et accessoires sur tout le département; — lot nº 3: fourniture de matériels et matériaux en plâtrerie, peinture, papier peint sur tout le département; — lot nº 4: fourniture de matériels et matériaux en électricité sur tout le département; — lot nº 5: fourniture de matériels et matériaux en plomberie sur tout le département; — lot nº 6: … Voir la passation de marché »
2021-03-11
Acquisition de peinture pour les différents services du Centre technique municipal de la ville de Perpignan (Commune de Perpignan)
Le lot 3 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les lots 1 et 2 seront multi-attributaire. Le nombre d'opérateurs susceptibles d'être retenus est de maximum trois sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Voir la passation de marché »
Le lot 3 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les lots 1 et 2 seront multi-attributaire. Le nombre d'opérateurs susceptibles d'être retenus est de maximum trois sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Voir la passation de marché »
2021-02-11
Accord-cadre — fourniture de matériel électrique, d'interphonie et de peinture (Assemblia)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2020-12-01
Fourniture de peinture, papiers peints et produits divers Ă destination des locataires de l'OPH de la Somme (Office public de l'habitat de la Somme)
La présente consultation est relative à un accord cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et sans montant maximum pour chacun des lots et pour la durée totale du marché. Voir la passation de marché »
La présente consultation est relative à un accord cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et sans montant maximum pour chacun des lots et pour la durée totale du marché. Voir la passation de marché »
2020-08-24
Achat et livraison de fournitures pour les ateliers et le service environnement (Mairie de Saint-André)
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat et la livraison de fournitures pour les ateliers municipaux et le service environnement. Un budget minimal par an est fixé pour chaque lot, pas de budget maximal. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat et la livraison de fournitures pour les ateliers municipaux et le service environnement. Un budget minimal par an est fixé pour chaque lot, pas de budget maximal. Voir la passation de marché »
2020-08-19
Fourniture de matériaux de second-œuvre (10 lots) (CA Pau-Béarn-Pyrénées)
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, ni maximum, passé avec un maximum de deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), chaque lot sera attribué à un maximum de deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est décomposé en dix lots aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu à compter des dates fixées ci-dessous ou sa date de notification si celle-ci est postérieure: — lot 1: 19.10.2020, — lot 2: 1./1.2021, — … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, ni maximum, passé avec un maximum de deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), chaque lot sera attribué à un maximum de deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est décomposé en dix lots aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu à compter des dates fixées ci-dessous ou sa date de notification si celle-ci est postérieure: — lot 1: 19.10.2020, — lot 2: 1./1.2021, — … Voir la passation de marché »
2020-07-31
Fourniture de peinture, produits et outillage nécessaires à leur mise en œuvre (Mairie de Béthune)
Fourniture de peinture, produits et outillage nécessaires à leur mise en œuvre. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
Fourniture de peinture, produits et outillage nécessaires à leur mise en œuvre. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
2020-07-09
Fournitures de peintures et accessoires (Ville de Tarbes)
Accord-cadre à bons de commande d'une durée d'un an reconductible trois fois un an. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande d'une durée d'un an reconductible trois fois un an. Voir la passation de marché »
2020-07-01
Achat de matériels et d'outillage (Ville de Villeneuve d'Ascq)
Acquisition de matériels et d'outillage pour la période de janvier 2021 à décembre 2024. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaires, en application de l'article R. 2124-2 1º du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Acquisition de matériels et d'outillage pour la période de janvier 2021 à décembre 2024. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum multi-attributaires, en application de l'article R. 2124-2 1º du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2019-09-24
Fourniture de matériaux, petit outillage et équipement d'atelier (Conseil général d'Eure-et-loir)
Chaque lot est un accord-cadre sans minimum et sans maximum. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commandes. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents, pour des besoins ne figurant pas dans le bordereau des prix unitaires de l'accord-cadre ni dans le catalogue du titulaire mais sans modifier l'objet du présent accord-cadre. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification si la date est postérieure) jusqu'au 31.12.2023. Voir la passation de marché »
Chaque lot est un accord-cadre sans minimum et sans maximum. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commandes. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents, pour des besoins ne figurant pas dans le bordereau des prix unitaires de l'accord-cadre ni dans le catalogue du titulaire mais sans modifier l'objet du présent accord-cadre. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification si la date est postérieure) jusqu'au 31.12.2023. Voir la passation de marché »
2019-09-09
Fournitures pédagogiques CMA 79 (Chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Aquitaine)
Accord-cadre relatif aux fournitures d'approvisionnement pédagogiques des différents pôles de formations de la CMA79. Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif aux fournitures d'approvisionnement pédagogiques des différents pôles de formations de la CMA79. Voir la passation de marché »
2019-03-05
Accord-cadre à bons de commande — Marché fournitures 2019 à 2023 (Société immobilière Grand Hainaut (SIGH))
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »