2023-07-13fournitures scolaires de papeterie et loisirs créatifs (Ville de Saint-Chamond)
la présente consultation a pour objet la passation d'un marché concernant l'approvisionnement en fournitures scolaires de papeterie et loisirs créatifs dans les structures enfance jeunesse de la ville de Saint Chamond (écoles, crèches, accueils collectifs de mineurs municipaux, centre social municipal).La présente consultation est menée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R.2124-2 et R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique.Le marché est un accord-cadre à …
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2023-06-14fourniture de papier (UPHF)
le présent marché de fourniture de papier est passé en application de la convention constitutive du groupement de commandes entre l'université Polytechnique Hauts de France (Uphf) et l'institut National des Sciences Appliquées (Insa) Hauts de France. Le coordinateur de la convention est l'uphf.
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2023-05-26fourniture et la livraison de papier pour impression et photocopie pour les organismes de Sécurité sociale de France... (Ucanss)
en application des dispositions de l'article L 224-5 du Code de la Sécurité sociale, de l'article L 2113-2 du Code de la commande publique et de l'arrêté du 19 juillet 2018 portant réglementation sur les marchés publics des organismes de Sécurité sociale, l'ucanss, centrale d'achat au sens du Code susvisé, conclut cet accord-cadre pour le compte des organismes de Sécurité sociale du Régime général et inter-régime visés à l'article I.2 du CCTP. Les organismes concernés sont ceux visés à l'article L. 224-5 …
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