la présente consultation concerne : La fabrication, le conditionnement et la livraison de copies d'examen à partir d'un cahier des charges très précis et de brouillons, dans le respect des calendriers d'examen pour la région académique Nouvelle Aquitaine - la consultation est décomposée en 3 lots qui prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande avec 2 attributaires maximum par lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-05.
Avis de marché (2023-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Numéro de référence: 2023-RANA002
Brève description:
“la présente consultation concerne : La fabrication, le conditionnement et la livraison de copies d'examen à partir d'un cahier des charges très précis et de...”
Brève description
la présente consultation concerne : La fabrication, le conditionnement et la livraison de copies d'examen à partir d'un cahier des charges très précis et de brouillons, dans le respect des calendriers d'examen pour la région académique Nouvelle Aquitaine - la consultation est décomposée en 3 lots qui prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande avec 2 attributaires maximum par lot
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Aquitaine🏙️
NUTS region: Limousin🏙️
NUTS region: Poitou-Charentes🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-541698
Numéro JO-S: 173
Source: OJS 2023/S 173-541698 (2023-09-05)
Avis d'attribution de marché (2024-02-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraisons de copies d'examen et de brouillons pour les académies de Bordeaux, Limoges et Poitiers
Numéro de référence: 2023RANA002
Brève description:
“La présente consultation concerne : La fabrication, le conditionnement et la livraison de copies d'examen à partir d'un cahier des charges très précis et de...”
Brève description
La présente consultation concerne : La fabrication, le conditionnement et la livraison de copies d'examen à partir d'un cahier des charges très précis et de brouillons, dans le respect des calendriers d'examen pour la région académique Nouvelle Aquitaine - La consultation est décomposée en 3 lots qui prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande avec 2
attributaires maximum par lot.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Imprimés divers📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅ Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées SANTORIN) et brouillons pour l'académie de Limoges”
Produits/services supplémentaires: Papier à écrire📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-26 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“marché reconductible taciteent 3 fis par période d'un an” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): pondéré sur 50
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“copies d'examen et de brouillon - académie de Bordeaux” Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible 3 fois par période d'un an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées SANTORIN) et brouillons pour l'académie de Poitiers” Informations sur les options
Description des options:
“Marché reconductible 3 fois par période d'un an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2023RANA002-02
Date de conclusion du contrat: 2024-01-26 📅
Titre: Fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées SANTORIN) et brouillons pour l'académie de Limoges
Nom et adresse du contractant
Nom: Editys.fr
Numéro d'enregistrement national: 51516630400011
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@editys.fr📧
Téléphone: +33380722140📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: In continu et services SAS (INCS)
Numéro d'enregistrement national: 41049449600079
Commune postale: Paris
Courrier électronique: thierry.meale@ingroupe.com📧
Téléphone: +33140583000📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région académique Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 13002955600011
Adresse postale: 5 rue Joseph de Carayon Latour
Code postal: 33060
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ce.sraae@region-academique-nouvelle-aquitaine.fr📧
Téléphone: +33533741135📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Par ailleurs, les pièces consultables du marché sont accessibles auprès de ce.sraae@region-academique-nouvelle-aquitaine.fr
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Source: OJS 2024/S 025-073953 (2024-02-02)