fournitures et livraisons de copies d'examen et de brouillons pour les académies de Bordeaux, Limoges et Poitiers
Rectorat de Bordeaux
la présente consultation concerne : La fabrication, le conditionnement et la livraison de copies d'examen à partir d'un cahier des charges très précis et de brouillons, dans le respect des calendriers d'examen pour la région académique Nouvelle Aquitaine - la consultation est décomposée en 3 lots qui prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande avec 2 attributaires maximum par lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nouvelle-Aquitaine › Aquitaine
- • Nouvelle-Aquitaine › Limousin
- • Nouvelle-Aquitaine › Poitou-Charentes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-05 | Avis de marché |
| 2024-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Numéro de référence: 2023-RANA002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aquitaine 🏙️
Limousin 🏙️
Poitou-Charentes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat de bordeaux
Adresse postale: 5, rue Joseph de Carayon Latour Cs81499
Code postal: 33060
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ac-bordeaux.fr/region_academique 🌏
Courrier électronique: ce.sraae@region-academique-nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 533741135 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2373769&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2373769&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-541698
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Fourniture et livraison de copies d'examen et brouillons pour l'académie de Bordeaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: lot 2 Fourniture et livraison de copies d'examen et brouillons pour l'académie de Limoges
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: lot 3 Fourniture et livraison de copies d'examen et brouillons pour l'académie de Poitiers
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002955600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2373769&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement du marché dans 4 ans, sous réserve des reconductions de celui-ci
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet - cS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: dreets Nouvelle-Aquitaine - pôle C 11 avenue Pierre Mendès France Immeuble Le Pôle
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 173-541698 (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Numéro de référence: 2023-RANA002
Brève description:
la présente consultation concerne : La fabrication, le conditionnement et la livraison de copies d'examen à partir d'un cahier des charges très précis et de brouillons, dans le respect des calendriers d'examen pour la région académique Nouvelle Aquitaine - la consultation est décomposée en 3 lots qui prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande avec 2 attributaires maximum par lot
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aquitaine 🏙️
Limousin 🏙️
Poitou-Charentes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat de bordeaux
Adresse postale: 5, rue Joseph de Carayon Latour Cs81499
Code postal: 33060
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ac-bordeaux.fr/region_academique 🌏
Courrier électronique: ce.sraae@region-academique-nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 533741135 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2373769&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2373769&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-541698
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Fourniture et livraison de copies d'examen et brouillons pour l'académie de Bordeaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées santorin ) et brouillons pour l'académie de BordeauxAccord-Cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 190 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées santorin ) et brouillons pour l'académie de Limoges. Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3 Fourniture et livraison de copies d'examen et brouillons pour l'académie de Poitiers
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées santorin ) et brouillons pour l'académie de Poitiers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002955600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2373769&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement du marché dans 4 ans, sous réserve des reconductions de celui-ci
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet - cS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours sont : -un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution Journal Officiel de l'union Européenne, conformément aux dispositions des articles L551-13 àl551-23etr551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: dreets Nouvelle-Aquitaine - pôle C 11 avenue Pierre Mendès France Immeuble Le Pôle
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 173-541698 (2023-09-05)
Avis d'attribution de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraisons de copies d'examen et de brouillons pour les académies de Bordeaux, Limoges et Poitiers
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Imprimés divers 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées SANTORIN) et brouillons pour l'académie de Limoges
Description du marché:
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-26 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché reconductible taciteent 3 fis par période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): pondéré sur 50
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées SANTORIN) et brouillons pour l'académie de Bordeaux
Description du marché: copies d'examen et de brouillon - académie de Bordeaux
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois par période d'un an
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées SANTORIN) et brouillons pour l'académie de Poitiers
Description du marché:
Description des options: Marché reconductible 3 fois par période d'un an
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-26 📅
Titre: Fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées SANTORIN) et brouillons pour l'académie de Limoges
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Editys.fr
Nom et adresse du contractant
Nom: Editys.fr
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@editys.fr 📧
Téléphone: +33380722140 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: In continu et service (INCS)
Nom et adresse du contractant
Nom: In continu et services SAS (INCS)
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Courrier électronique: thierry.meale@ingroupe.com 📧
Téléphone: +33140583000 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Identifiant de l’offre:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 0
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Papeterie Val d'Eure
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeterie Val d'Eure (SEDI)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30700c
Commune postale: Uzes
Courrier électronique: service.commercial@valdeure.fr 📧
Téléphone: +33466229952 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région académique Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Joseph de Carayon Latour
Code postal: 33060
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ce.sraae@region-academique-nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33533741135 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 541698-2023
Source: OJS 2024/S 025-073953 (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraisons de copies d'examen et de brouillons pour les académies de Bordeaux, Limoges et Poitiers
Numéro de référence:
2023RANA002
Brève description:
La présente consultation concerne : La fabrication, le conditionnement et la livraison de copies d'examen à partir d'un cahier des charges très précis et de brouillons, dans le respect des calendriers d'examen pour la région académique Nouvelle Aquitaine - La consultation est décomposée en 3 lots qui prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande avec 2
attributaires maximum par lot.
Afficher plus
Produits/services: Imprimés divers 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023RANA002-02
Titre: Fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées SANTORIN) et brouillons pour l'académie de Limoges
Description du marché:
Fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées SANTORIN) et brouillons pour l'académie de Limoges
Produits/services supplémentaires: Papier à écrire
📦
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-26 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché reconductible taciteent 3 fis par période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): pondéré sur 50
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
2023RANA002-01
Titre: Fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées SANTORIN) et brouillons pour l'académie de Bordeaux
Description du marché: copies d'examen et de brouillon - académie de Bordeaux
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois par période d'un an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2023RANA002-03
Titre: Fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées SANTORIN) et brouillons pour l'académie de Poitiers
Description du marché:
Fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées SANTORIN) et brouillons pour l'académie de Poitiers
Informations sur les options
Description des options: Marché reconductible 3 fois par période d'un an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
2023RANA002-02
Date de conclusion du contrat: 2024-01-26 📅
Titre: Fourniture et livraison de copies d'examen (copies normalisées E.N., les copies dématérialisées SANTORIN) et brouillons pour l'académie de Limoges
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Editys.fr - 2023RANA002-03 lot 3 rang 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Editys.fr
Nom et adresse du contractant
Nom: Editys.fr
Numéro d'enregistrement national:
51516630400011
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@editys.fr 📧
Téléphone: +33380722140 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
In continu et service - 2023RANA002-03 lot 3 rang 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: In continu et service (INCS)
Nom et adresse du contractant
Nom: In continu et services SAS (INCS)
Numéro d'enregistrement national:
41049449600079
Commune postale: Paris
Courrier électronique: thierry.meale@ingroupe.com 📧
Téléphone: +33140583000 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
In continu et service - 2023RANA002-02 lot 2 rang 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
Editys.fr - 2023RANA002-02 lot 2 rang 1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 0
Identifiant de l’offre:
In continu et service - 2023RANA002-01 lot 1 rang 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
Papeterie Val d'Eure - 2023RANA002-01 lot 1 rang 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Papeterie Val d'Eure
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeterie Val d'Eure (SEDI)
Numéro d'enregistrement national:
64020005100038
Code postal: 30700c
Commune postale: Uzes
Courrier électronique: service.commercial@valdeure.fr 📧
Téléphone: +33466229952 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région académique Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
13002955600011
Adresse postale: 5 rue Joseph de Carayon Latour
Code postal: 33060
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ce.sraae@region-academique-nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33533741135 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Par ailleurs, les pièces consultables du marché sont accessibles auprès de ce.sraae@region-academique-nouvelle-aquitaine.fr
Afficher plus
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 541698-2023
Source: OJS 2024/S 025-073953 (2024-02-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)