acquisition et livraison de fournitures de bureau et d'entretien pour les services de la Commune de Beausoleil

Commune de Beausoleil

le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau et d'entretien pour les services municipaux, les groupes scolaires et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-23.

Qui ?

• Commune de Beausoleil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-23	Avis de marché

Avis de marché (2023-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2023025-01_04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Produits de nettoyage 📦
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la république
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
Fax: +33 497114608 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-23 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-458120
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

montant du lot 1 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 12 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 16 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: fournitures de bureau
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois pour une période d'une (1) année sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années

Informations complémentaires:

montant du lot 1 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 12 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 16 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: papiers photocopies
Numéro du lot: 2
Brève description: papiers photocopies
Informations complémentaires:

montant du lot 2 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 6 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 18 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: produits d'entretien
Numéro du lot: 3
Brève description: produits d'entretien
Informations complémentaires:

montant du lot 3 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 35 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fournitures à usage unique
Numéro du lot: 4
Brève description: fournitures à usage unique
Informations complémentaires:

montants du lot 4 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. DCE
Situation économique et financière: cf. DCE
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: cf. DCE
Capacité technique et professionnelle: cf. DCE

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le dossier de consultation est exclusivement disponible gratuitement sur le profil d'acheteur de la Commune www.marches-securises.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: marseille F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 144-458120 (2023-07-23)

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