2015-12-29Fourniture de produits d'entretien et dérivés destinés à l'ensemble des services de la communauté urbaine Marseille... (Cté Urbaine MPM)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
La présente consultation implique l'établissement d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Celui-ci doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Le …
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2015-07-09Fourniture et livraison de produits chimiques, biologiques, engrais, amendements et produits horticoles (Ville de la Seyne-sur-Mer)
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: Fourniture et livraison de produits chimiques, biologiques, engrais, amendements et produits horticoles.
la consultation porte sur la fourniture de produits chimiques et biologiques de traitements phytosanitaires, de fertilisantes et d'amendements, de produits horticoles pour l'entretien des espaces verts et terrains de sports de la Ville de La Seyne-sur-Mer.
Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 10, 33, 40, 57 à 59, …
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2014-01-16Travaux de traitement préventif et curatif contre les termites souterrains et bois secs (Mindef/SGA/DCSID/DID FdF)
Projet nº 14001 – marché à bons de commande – Martinique – travaux de traitement préventif et curatif contre les termites souterrains et bois secs.
Montant annuel HT: minimum 60 000 EUR – maximum 240 000 EUR.
Les prestations concernent la réalisation de travaux de traitement, préventif et curatif, contre les termites souterrains et de bois dans les immeubles militaires des établissements des armées en Martinique
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2013-09-06achat de produits chimiques et accessoires destinés au service de l'hygiène de la Mairie de Bordeaux (Ville de Bordeaux)
marchés à bons de commande conclus sans montant minimum, ni montant maximum. Les prestations se décomposent en 3 lots, Les marchés sont attribués en lots séparés, l'entreprise devra remettre un acte d'engagement PAR Lot.
L'administration se réserve le droit d'attribuer un ou plusieurs lots à la même entreprise. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du Code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens …
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2013-06-03Fourniture de produits agrochimiques de synthèse et biologiques, engrais et produits horticoles (Ville d'Avignon)
Fourniture de produits agrochimiques de synthèse et biologiques, engrais et produits horticoles. Pour chacun des 4 lots dont la description est donnée ci-dessous, la consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire, qui est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du CMP, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. Lot 1 : mini HT/an = 5 000 EUR; maxi HT/an = 21 000 EUR. Lot 2 : mini …
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2013-05-31Fournitures de produits pour l'horticulture (Ville de Vitrolles)
Fournitures de produits pour L'Horticulture.
Valeur estimé Hors TVA 130 000 EUR pour deux (2) ans.
Le marché prendra effet à sa notification pour une période de deux (2) ans renouvelable une fois par reconduction tacite.
La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans.
Ce présent marché est considéré au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative aux …
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2012-09-11Fourniture de produits D'Entretien 2012-2016 (Centre hospitalier Pierre-Le Damany - Lannion Trestel)
Fourniture de produits d'entretien pour une période initiale de 4 mois de novembre 2012 à février 2013. Une partie des lots et des articles sera reconduite pour des durées de trois fois un an. Une autre partie des articles sera incluse dans les consultations lancées par les groupements de commandes hospitaliers régionaux. Les marchés sont des marchés à bons de commande avec une marge de variation des quantités indiquées de plus ou moins 20 %.
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