Fourniture de produits insecticides, désinfectants et d'entretien de voirie pour la Ville de Clermont-Ferrand

Ville de Clermont-Ferrand

Les variantes sont refusées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Edialux France
• Sodevi

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Médicaments utilisés en dermatologie › Antiseptiques et désinfectants
• Produits agrochimiques › Insecticides
• Produits chimiques › Produits chimiques organiques et inorganiques de base
• Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour sols

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-18	Avis de marché
2015-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique, comme suit : — lot 1 : mini : 8 000 EUR HT maxi : 20 000 EUR HT — lot 2 : mini : 6 000 EUR HT et maxi : 15 000 EUR HT — lot 3 : mini : 20 000 EUR HT et maxi : 80 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification et sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-249320
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visées au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Les renseignements techniques peuvent être obtenus pour les lots 1 et 2 auprès m. Chamerlin au +33 743446866, pour le lot 3 auprès de Mme Dubuisson-Martinez au +33 473426252. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les variantes sont refusées.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de produits insecticides.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de produits désinfectants.
Numéro du lot: 03
Brève description: Produits de traitement et de nettoiement de la voirie.
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique, comme suit :

— lot 1 : mini : 8 000 EUR HT maxi : 20 000 EUR HT

— lot 2 : mini : 6 000 EUR HT et maxi : 15 000 EUR HT

— lot 3 : mini : 20 000 EUR HT et maxi : 80 000 EUR HT.

Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification et sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Numéro de référence: 1450O003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand, 63000 Clermont-Ferrand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1) ; en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, à fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand : mme golfier
Adresse postale: Direction de la commande publique, de l'organisation et de la qualité de gestion - service mise en œuvre de la politique d'achat Hôtel de Ville 10 rue Philippe Marcombes BP 60 Cedex 1
Téléphone: +33 473426649 📞
Fax: +33 473426981 📠
Nom: Si vous ne pouvez télécharger les documents, demandez les par écrit à : Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes BP 60
Commune postale: Clermont-Ferrand 1
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 60

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1450O003
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visées au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Les renseignements techniques peuvent être obtenus pour les lots 1 et 2 auprès m. Chamerlin au +33 743446866, pour le lot 3 auprès de Mme Dubuisson-Martinez au +33 473426252.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 139-249320 (2014-07-18)

Avis d'attribution de marché (2015-01-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DCEP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-29 📅
Date de publication: 2015-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 023-037748
Se réfère à l'avis: 2014/S 139-249320
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Les marchés sont conclus pour une période de 1 an et renouvelables pour 3 périodes de 1 an. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. 14-347: marché à bons de commande d'un montant minimum de 8 000 EUR HT et d'un montant maximum de 20 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 10 336,36 EUR (HT). 14-348: marché à bons de commande d'un montant minimum de 20 000 EUR HT et d'un montant maximum de 80 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 32 200,80 EUR (HT). 14-388N: marché à bons de commande d'un montant minimum de 6 000 EUR HT et d'un montant maximum de 15 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 14 537,85 EUR (HT). Ce marché avait été déclaré infructueux lors de la CAO du 20.10.2014. Il a été relancé en marché négocié suivant l'article 35 I 1 du code des marchés publics). Critères de jugement: Les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: 60 %: valeur technique; 40 %: prix des prestations. Procédures de recours — instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01, tél.: +33 473146100, fax: +33 473146122, greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges, immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon Cedex, tél.: +33 472847859. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les 2 mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez-vous auprès du responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 139 B, annonce n° 362 du 23.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an et renouvelables pour 3 périodes de 1 an. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

14-347: marché à bons de commande d'un montant minimum de 8 000 EUR HT et d'un montant maximum de 20 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 10 336,36 EUR (HT).

14-348: marché à bons de commande d'un montant minimum de 20 000 EUR HT et d'un montant maximum de 80 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 32 200,80 EUR (HT).

14-388N: marché à bons de commande d'un montant minimum de 6 000 EUR HT et d'un montant maximum de 15 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 14 537,85 EUR (HT). Ce marché avait été déclaré infructueux lors de la CAO du 20.10.2014. Il a été relancé en marché négocié suivant l'article 35 I 1 du code des marchés publics).

Critères de jugement:

Les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

60 %: valeur technique;

40 %: prix des prestations.

Procédures de recours — instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01, tél.: +33 473146100, fax: +33 473146122, greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/

Organe chargé des procédures de médiation:

Comité consultatif de règlement amiable des litiges, immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon Cedex, tél.: +33 472847859.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les 2 mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis.

La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez-vous auprès du responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur.

Références de l'avis initial paru au BOAMP.

Parution n°: 139 B, annonce n° 362 du 23.7.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-27 📅
Nom: Edialux France
Adresse postale: ZA Mâcon Est
Commune postale: Replonges
Code postal: 01750

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-15 📅
Nom: Sodevi
Adresse postale: rue Orange, BP 70051
Commune postale: Cébazat
Code postal: 63118

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-26 📅
Source: OJS 2015/S 023-037748 (2015-01-29)

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