Achat de produits d'hygiène et d'entretien

Sénat

Achat de produits d'hygiène et d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sénat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-28	Avis de marché
2014-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue: montant annuel minimum total : 57 500 EUR TTC
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sénat
Adresse postale: 15 rue de Vaugirard
Code postal: 75291
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Courrier électronique: marches-dlmg@senat.fr 📧
Téléphone: +33 142342120 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-28 📅
Date limite de soumission: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369460
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

marché à bons de commande mono-attributaire, passé pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois, soit une durée totale maximale de quatre ans. Accord-Cadre au sens du droit communautaire. Lot no7 réservé (article 15 du code des marchés publics). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de produits d'hygiène et d'entretien.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier hygiénique et domestique
Brève description: Achat de papier hygiénique et domestique
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 20 000 EUR TTC
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sacs poubelle et gants vinyle
Brève description: Achat de sacs poubelle et de gants vinyle
Quantité ou étendue: montant minimal annuel 12 000 EUR TTC
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits d'entretien, désinfectants et articles de brosserie
Brève description: Achat de produits d'entretien, désinfectants et articles de brosserie
Quantité ou étendue: montant minimal annuel 8 000 EUR TTC
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits d'hygiène et d'entretien éco-responsables
Brève description: Achat de produits d'hygiène et d'entretien éco-responsables
Quantité ou étendue: montant minimal annuel 6 000 EUR TTC
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: matériel d'entretien et droguerie
Brève description: Matériel d'entretien et produits de droguerie
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: vaisselle jetable
Brève description: Achat de vaisselle jetable
Quantité ou étendue: montant minimal annuel 1 500 EUR TTC
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: matériel d'entretien et droguerie (lot réservé aux entreprises adaptées visées à l'article 15 du code des marchés publics)
Brève description:

Achat de matériel d'entretien et droguerie (lot réservé aux entreprises adaptées et établissements d'aide par le travail visées à l'article 15 du code des marchés publics)

Quantité ou étendue: montant minimal annuel 2 000 EUR TTC
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: dlmg 2013 12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sénat - 15 rue de Vaugirard, 75006 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- la lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment complétée et signée ;

- la déclaration du candidat (imprimé Dc2), dûment complétée ;

- la déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, prévue par l'article 44 du code des marchés publics (modèle joint en annexe), si elle ne figure pas dans le Dc1 ;

- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché

Situation économique et financière:

- une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché pour les trois dernières années disponibles, si elle ne figure pas dans le Dc2.

Capacité technique et professionnelle:

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- une liste des principales fournitures de même nature réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste devra être assortie d'au moins trois attestations indiquant les montants et les références des clients concernés (notamment les coordonnées téléphoniques de la personne responsable).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: paiement par virement à 30 jours sur le budget du Sénat
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000002300017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Secrétariat
Fax: +33 142343644 📠
URL des documents: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_FRyoz-L_K8 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-03-01 📅
Date de fin: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dlmg 2013 12
Informations complémentaires

Lot no7 réservé (article 15 du code des marchés publics).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 213-369460 (2013-10-28)

Avis d'attribution de marché (2014-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 36 843,71 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Senat
Adresse postale: Senat. 15 rue de Vaugirard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125780
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-369460
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Annonce nº 309, BOAMP 211 B du 31.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sénat, 15 rue de Vaugirard et ses dépendances, 75006 Paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots no 1 et 4 à 7 : valeur technique (50)
2. Lots 1 à 7 : prix (40)
3. Lots 1 à 7 : délai de livraison (10)
4. Lots no 2 et 3 : valeur technique (40)
5. Lots no 2 et 3 : performances environnementales (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-12 📅
Nom: Spenco
Adresse postale: ZA la Barogne, 4 rue des 22 Arpents
Commune postale: Moussy-le-Neuf
Code postal: 77230

2️⃣
Nom: Packembal
Adresse postale: 19 rue des Hauts Graviers
Commune postale: Epinay-sur-Orge
Code postal: 91360

3️⃣
Nom: 5 S groupe
Adresse postale: 12 rue de La Pâture
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870

4️⃣
Adresse postale: ZA La Barogne, 4 rue des 22 Arpents

5️⃣
Nom: Desamais
Adresse postale: ZAC Cap Nord, BP 529 – Avermes
Commune postale: Moulins Cedex
Code postal: 03005

6️⃣
Nom: MR Net
Adresse postale: ZA – 54 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260

7️⃣
Nom: L'entreprise adaptée
Adresse postale: 12 rue Jacquard ZA du Bert
Commune postale: Les Avenieres
Code postal: 38630
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
5
7
4
6
Source: OJS 2014/S 073-125780 (2014-04-08)

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