2015 DASES 1 — fourniture de produits insecticides et rodenticides

Ville de Paris

Marchés à bons de commande de fourniture de produits insecticides, rodenticides, pièges et supports d'appâts pour le SMASH (service municipal d'action de salubrité et d'hygiène) en 5 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-20 Avis de marché
2015-04-30 Informations complémentaires
2016-02-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Insecticides
Quantité ou étendue:
Les montants minimum et maximum sur la durée totale du marché, reconduction comprise (soit 48 mois), tous lots confondus, sont respectivement de: 360 000 EUR HT et 1 200 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Insecticides 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Sous-direction des achats, 95 avenue de France DA — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-20 📅
Date limite de soumission: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-142849
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Pour les lots 1, 2 et 3, les candidats devront fournir des échantillons dans les conditions décrites à l'article 2.3 du CCAP no2014v12010530. L'Absence ou le caractère incomplet des échantillons fournis entraînera le rejet de l'offre. Il en ira de même des offres dont les échantillons auront été déclarés non conformes à l'issue des tests. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande de fourniture de produits insecticides, rodenticides, pièges et supports d'appâts pour le SMASH (service municipal d'action de salubrité et d'hygiène) en 5 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Insecticides-acaricides liquides contre les poux et acariens (sarcopte de la gale) et insecticides à effet de choc, complément d'un traitement rémanent
Brève description: Produit insecticide avec traitement rémanent.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Montants sur la durée ferme du marché (24 mois). Le marché peut être reconduit tacitement dans les mêmes termes et pour la même durée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Insecticides-Acaricides liquides contre les punaises et acariens et laques rémanentes contre les insectes volants et rampants
Brève description: Insecticides-Acaricides liquides et laques rémanentes.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gels insecticides pour la lutte contre les blattes de type I, de type II et contre les fourmis
Brève description: Gels insecticides contre les blattes et les fourmis.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
160 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Rodenticides
Brève description: Produits pour la lutte contre les rats.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièges et supports d'appâts
Brève description: Pièges et supports d'appâts.
Numéro de référence: 2014V12010530
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: - imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires - documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
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- imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
- présentation d'une liste des principales fournitures "Objet du marché" effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
- pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le versement de l'avance prévue pour les lots 2 à 5 intervient dans le délai autorisé par le code des marchés publics, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande ou si les 2 parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la ville de Paris. Les titulaires pourront céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur les lots 2, 3, 4 et 5. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Marchés traités à prix unitaires, révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29.3.2013.
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Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP no 2014v12010530.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP achats 3 (DASES) — fournitures et services espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
Adresse postale: 95 avenue de France — bureau n° 2001 (2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) (du lundi au vendredi — 9:30 à 12:00 et 14:00 à 16:00), à l'attention de bureau des marchés
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr/ 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France — bureau n° 2001 (2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) (du lundi au vendredi — 9:30 à 12:00 et 14:00 à 16:00), à l'attention de bureau des marchés
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014V12010530
Informations complémentaires
Pour les lots 1, 2 et 3, les candidats devront fournir des échantillons dans les conditions décrites à l'article 2.3 du CCAP no2014v12010530. L'Absence ou le caractère incomplet des échantillons fournis entraînera le rejet de l'offre. Il en ira de même des offres dont les échantillons auront été déclarés non conformes à l'issue des tests.
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Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 081-142849 (2015-04-20)
Informations complémentaires (2015-04-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-154652
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-142849
Numéro JO-S: 86
Source: OJS 2015/S 086-154652 (2015-04-30)
Avis d'attribution de marché (2016-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 880 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Sous-direction des achats, 95 avenue de France DA

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-12 📅
Date de publication: 2016-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-053206
Se réfère à l'avis: 2015/S 081-142849
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
L'analyse des offres pour le lot 5 a été menée en considérant le critère unique du prix. Le lot 4 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général. Une nouvelle consultation sera lancée ultérieurement sur la base d'un cahier des charges modifié. Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — à l'attention de l'équipe BM3 — 17 boulevard Morland, 75004 Paris (références à rappeler: 20161310000060_insecticides_lot1; 20161310000059_insecticides_lot2; 20161310000058_insecticides_lot3; 20161310000057_insecticides_lot5). Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-60722, mise en ligne le 21.4.015. Références de publication rectificative. Annonce nº 15-67224, mise en ligne le 30.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 2 et 3: critère 1: le prix (50)
2. Lots 1, 2 et 3: critère 2: valeur technique des produits (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-09 📅
Nom: Société industrielle de diffusion (SID)
Adresse postale: 2 rue Antoine Etex
Commune postale: Creteil Cedex
Code postal: 94046

2️⃣
Nom: Aedes
Adresse postale: 75 rue d'Orgemont
Commune postale: Saint-Gratien
Code postal: 95210
Courrier électronique: info@aedes.fr 📧

3️⃣
Nom: Edialux
Adresse postale: ZA Mâcon Est
Commune postale: Replonges
Code postal: 01750
Courrier électronique: info@edialux.com 📧

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
5
Source: OJS 2016/S 033-053206 (2016-02-12)
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Région:
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Fournisseurs:
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