2015 DASES 1 — fourniture de produits rodenticides

Ville de Paris

Marchés a bons de commande de fourniture de produits rodenticides pour le SMASH (service municipal d'action de salubrité et d'hygiène).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AEDES

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agrochimiques › Insecticides

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-17	Avis de marché
2016-08-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Insecticides
Quantité ou étendue:

Montants sur la durée totale du marché, reconduction comprise: minimum: 100 000 EUR HT; maximum: 320 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période de 24 mois à partir de la date de notification. Il est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Insecticides 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date limite de soumission: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-095820
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

La présente consultation correspond à la relance du lot n° 4 de la consultation n° 2014V12010530 relative à la fourniture de produits insecticides, rodenticides, pièges et supports d'appâts, déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour un motif d'intérêt général. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr . Les candidats sont également invités à répondre par voie électronique à l'adresse pré-citée dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ . La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics,objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés a bons de commande de fourniture de produits rodenticides pour le SMASH (service municipal d'action de salubrité et d'hygiène).

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35-II-4 du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2014V12010531
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer à l'article 3.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code des marchés publics, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande ou si les 2 parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement de la ville de Paris. Les titulaires pourront céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Marché traité à prix unitaires, révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP n° 2014V12010531.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 (DASES) fournitures et services — espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
Adresse postale: 17 boulevard Morland (3e étage — bureau 3094 — du lundi au vendredi — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014V12010531
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr . Les candidats sont également invités à répondre par voie électronique à l'adresse pré-citée dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ .

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics,objet de la présente consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 057-095820 (2016-03-17)

Avis d'attribution de marché (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Insecticides 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289266
Se réfère à l'avis: 2016/S 057-095820
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats —bureau des marchés — à l'attention de l'équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75004 Paris (référence à rappeler: 20161310001124_rodenticides). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché a bons de commande de fourniture de produits rodenticides pour le SMASH (service municipal d'action de salubrité et d'hygiène).

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35-II-4° du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-04 📅

Référence
Informations complémentaires

Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante:

Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats —bureau des marchés — à l'attention de l'équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75004 Paris (référence à rappeler: 20161310001124_rodenticides).

Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 160-289266 (2016-08-18)

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