Aoo 2012/85 - fourniture et livraison de produits et petits matériels pour la dératisation, la désinsectisation et la désinfection pour les services de la Ville de Marseille

Ville de Marseille

Aoo 2012/85 - fourniture et livraison de produits et petits matériels pour la dératisation, la désinsectisation et la désinfection pour les services de la Ville de Marseille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-21 Avis de marché
2013-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques de base
Quantité ou étendue:
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes.Quantités HT annuelles:Lot 1 Appâts rodenticides en blocs, en pâtes: minimum 6 000 maximum 40 000.Lot 2 Produits insecticides concentrés pour solutions liquides: minimum 10 000 maximum 50 000.Lot 3 Produits insecticides en gel ou sirop: minimum 1000 maximum 10 000.Lot 4 Produits insecticides sous forme d'aérosols: minimum 10 000 maximum 50 000.Lot 5 Pièges, postes d'appâtage et support pour insectes et rats: minimum 1 000 maximum 10 000.Lot 6 Matériel d'application et de protection pour la désinsectisation: minimum 0 maximum 5 000.Lot 7 Produits nettoyants et désinfectants: minimum 0 maximum 2 000.Durée de validité du marché: Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché au titulaire. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.En cas de reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché.Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 1 mois après la date d'expiration du marché.Délais d'exécution ou de livraison: Le délai de livraison sera au maximum de 15 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.De manière exceptionnelle, en cas de problème sanitaire nécessitant une consommation importante de produits, il pourra être demandé au titulaire de livrer sous 3 jours ouvrés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques de base 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: DGMGR - direction des services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cédex 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-21 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 185-304113
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP. Remise d'échantillons ou de matériels de démonstration: Les candidats devront faire parvenir dans les conditions prévues à l'article 4.1 du RC les échantillons listés dans le CCTP pour les lots 2, 3, 4, 5 et 7: Au service de la santé publique et des handicapés. 23 rue Louis Astruc - 13005 Marseille Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 - (Tél: +33 491553250 ou +33 491553263), hors jours fériés ou chômés. Ce dépôt devra être effectué au plus tard à la date limite de remise des offres et donnera lieu à la remise d'un récépissé qui mentionnera la date de la remise. La fourniture des échantillons est à la charge de l'entreprise. Les échantillons détériorés par l'analyse ne sont pas restitués. Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis à la Ville de Marseille sans que l'entreprise puisse prétendre à une indemnité. Modalités d'obtention des documents de la consultation. Obtention du DCE sur support papier (délivrés gratuitement). Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante: Ville de Marseille, service santé publique et handicapés, 23 rue Louis Astruc, 13005 Marseille, FRANCE. 9:00-12:00; 13:30-16:30 ou transmis aux candidats sur demande envoyée, soit par courrier à l'adresse ci-dessus, — soit par e-mail à l'adresse suivante: smouraille@mairie-marseille.fr. Modalités d'envoi des candidatures et des offres. Pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par le pouvoir adjudicateur est le support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme électronique seront acceptées. Envoi ou remise sur support Papier. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Envoi postal: En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante: Mairie de Marseille. Service des marchés publics (DSJ), 39 bis rue Sainte,13233 Marseille Cedex 20, FRANCE. Remise contre recepisse: Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante: Service des marchés publics (DSJ), Passage Timon David, rue Sainte (1er arrondissement), 13001 Marseille, FRANCE. Remise contre recepisse: Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Horaires de réception des plis: 9:00-12:00; 13:30-16:30. Remise dématérialisée. Envoi sur un support électronique: Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet: marchespublics.mairie-marseille.fr. Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. La plate-forme de dématérialisation met à votre disposition un guide d'utilisation dans la rubrique Aide. Le service de support est ouvert de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés et vous pouvez le contacter au: no Indigo 0 820 36 20 11. Critères d'analyse des offres. 1 Prix de l'offre (55 points au maximum) 2 Valeur technique de l'offre (45 points au maximum) Les candidats devront fournir un mémoire technique qui comprendra: La fiche technique ou un descriptif technique pour chaque produit montrant que ce dernier répond aux caractéristiques demandées dans le présent document. Un tableau récapitulatif pour chaque lot précisant le nom commercial de chaque produit, sa référence, son conditionnement, ses principales caractéristiques et en plus, pour les lots 1 à 4, la matière active et sa concentration. Les modalités de mise en oeuvre des prestations de formation-action, de conseil, d'assistance technique et de SAV. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo 2012/85 - fourniture et livraison de produits et petits matériels pour la dératisation, la désinsectisation et la désinfection pour les services de la Ville de Marseille.
Numéro du lot: 1
Brève description: Appâts rodenticides en blocs, en pâtes.
Quantité ou étendue: Ht / an: minimum 6 000 maximum 40 000.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits insecticides concentrés pour solutions liquides.
Quantité ou étendue: Ht / an: minimum 10 000 maximum 50 000.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits insecticides en gel ou sirop.
Quantité ou étendue: Ht/An: minimum 1 000 maximum 10 000.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits insecticides sous forme d'aérosols.
Quantité ou étendue: Ht/An: minimum 10 000 maximum 50 000.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièges, postes d'appâtage et support pour insectes et rats.
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel d'application et de protection pour la désinsectisation.
Quantité ou étendue: Ht/An: minimum 0 maximum 5 000.
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits nettoyants et désinfectants.
Quantité ou étendue: Ht/An: minimum 0 maximum 2 000.
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes.
Quantités HT annuelles:
Lot 1 Appâts rodenticides en blocs, en pâtes: minimum 6 000 maximum 40 000.
Lot 2 Produits insecticides concentrés pour solutions liquides: minimum 10 000 maximum 50 000.
Lot 3 Produits insecticides en gel ou sirop: minimum 1000 maximum 10 000.
Lot 4 Produits insecticides sous forme d'aérosols: minimum 10 000 maximum 50 000.
Lot 5 Pièges, postes d'appâtage et support pour insectes et rats: minimum 1 000 maximum 10 000.
Lot 6 Matériel d'application et de protection pour la désinsectisation: minimum 0 maximum 5 000.
Lot 7 Produits nettoyants et désinfectants: minimum 0 maximum 2 000.
Durée de validité du marché: Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché au titulaire. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
En cas de reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 1 mois après la date d'expiration du marché.
Délais d'exécution ou de livraison: Le délai de livraison sera au maximum de 15 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.
De manière exceptionnelle, en cas de problème sanitaire nécessitant une consommation importante de produits, il pourra être demandé au titulaire de livrer sous 3 jours ouvrés.
Numéro de référence: 12/30704/FCS/3D7lots

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique - références requises.
— lettre de candidature DC1,
— jugement(S) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire),
— déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Référence professionnelle et capacité technique - références requises:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est conclu à prix révisable par ajustement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (55)
2. Valeur technique de l'offre (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire de Marseille
Nom: Mairie de Marseille
Adresse postale: service santé publique et handicapés, 23 rue Louis Astruc
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Téléphone: +33 491553261 📞
Courrier électronique: blatil@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491145622 📠
Nom: Mairie de Marseille - service santé publique et handicapés
Adresse postale: 23 rue Louis Astruc
Point de contact: renseignements administratifs: Sandie Mouraille
Téléphone: +33 491553250 📞
Courrier électronique: smouraille@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491553787 📠
Adresse postale: direction des services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/30704/FCS/3D7lots
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP.
Remise d'échantillons ou de matériels de démonstration: Les candidats devront faire parvenir dans les conditions prévues à l'article 4.1 du RC les échantillons listés dans le CCTP pour les lots 2, 3, 4, 5 et 7:
Au service de la santé publique et des handicapés.
23 rue Louis Astruc - 13005 Marseille
Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 - (Tél: +33 491553250 ou +33 491553263), hors jours fériés ou chômés.
Ce dépôt devra être effectué au plus tard à la date limite de remise des offres et donnera lieu à la remise d'un récépissé qui mentionnera la date de la remise.
La fourniture des échantillons est à la charge de l'entreprise. Les échantillons détériorés par l'analyse ne sont pas restitués. Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis à la Ville de Marseille sans que l'entreprise puisse prétendre à une indemnité.
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Modalités d'obtention des documents de la consultation.
Obtention du DCE sur support papier (délivrés gratuitement).
Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante: Ville de Marseille, service santé publique et handicapés, 23 rue Louis Astruc, 13005 Marseille, FRANCE.
9:00-12:00; 13:30-16:30 ou transmis aux candidats sur demande envoyée, soit par courrier à l'adresse ci-dessus,
— soit par e-mail à l'adresse suivante: smouraille@mairie-marseille.fr.
Modalités d'envoi des candidatures et des offres.
Pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par le pouvoir adjudicateur est le support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme électronique seront acceptées.
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Envoi ou remise sur support Papier.
Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Envoi postal:
En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante: Mairie de Marseille.
Service des marchés publics (DSJ), 39 bis rue Sainte,13233 Marseille Cedex 20, FRANCE.
Remise contre recepisse: Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse…
… suivante: Service des marchés publics (DSJ), Passage Timon David, rue Sainte (1er arrondissement), 13001 Marseille, FRANCE.
… indiquée ci-dessus.
Horaires de réception des plis: 9:00-12:00; 13:30-16:30.
Remise dématérialisée.
Envoi sur un support électronique:
Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet: marchespublics.mairie-marseille.fr.
Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
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La plate-forme de dématérialisation met à votre disposition un guide d'utilisation dans la rubrique Aide. Le service de support est ouvert de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés et vous pouvez le contacter au: no Indigo 0 820 36 20 11.
Critères d'analyse des offres.
1 Prix de l'offre (55 points au maximum)
2 Valeur technique de l'offre (45 points au maximum)
Les candidats devront fournir un mémoire technique qui comprendra:
La fiche technique ou un descriptif technique pour chaque produit montrant que ce dernier répond aux caractéristiques demandées dans le présent document.
Un tableau récapitulatif pour chaque lot précisant le nom commercial de chaque produit, sa référence, son conditionnement, ses principales caractéristiques et en plus, pour les lots 1 à 4, la matière active et sa concentration.
Les modalités de mise en oeuvre des prestations de formation-action, de conseil, d'assistance technique et de SAV.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cédex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 185-304113 (2012-09-21)
Avis d'attribution de marché (2013-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: DGMGR - direction des services juridiques, service des marchés publics, 39 bis rue Sainte
Commune postale: Marseille Cedex 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-20 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061061
Se réfère à l'avis: 2012/S 185-304113
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 6, FRANCE. Tél +33 491134833 télécopieur +33 491811387 Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - Délégation générale modernisation et gestion des ressources (DGMGR) direction des services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20. fax +33 491551927 tél 04 91 55 Annonce nº 242, BOAMP 186 B du 26.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-11 📅
Nom: Aedes
Adresse postale: 75 rue d'Orgemont
Commune postale: Saint-Gratien
Code postal: 95210
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Laboratoire Orcad
Adresse postale: ZA Haute Bédoule — chemin de la Desserte
Commune postale: Septèmes-les-Vallons
Code postal: 13240

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2013/S 039-061061 (2013-02-20)
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Fournisseurs:
AEDES Laboratoire Orcad
Produits/services:
Produits chimiques Produits chimiques organiques et... Produits chimiques organiques de base Engrais et composés azotés Produits agrochimiques Insecticides Herbicides Régulateurs de croissance végétale Désinfectants Rodenticides