Papier et carton traités
Ministère de l'intérieur de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et livraison de cartes électorales. Fourniture de cartes électorales : fabrication, conditionnement et livraison de cartes électorales aux préfectures de Métropole et d'outre-mer. Le présent marché constitue un marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Une option consiste à réaliser le bandeau Marianne des différents modèles de cartes en 3 couleurs (bleu à gauche du visage, blanc sur son visage et rouge à droite du visage).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2009-09-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés infalsifiables › Imprimés sur commande
- • Formulaires › Formulaires électoraux
- • Petit matériel de bureau › Papier et carton traités
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-09-21 | Avis de marché |
| 2010-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et livraison de cartes électorales. Fourniture de cartes électorales : fabrication,...”
Afficher plus
Lieu d'exécution
Paris 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale: Services généraux des administrations publiques U - Ordre et sécurité publics O - Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'intérieur de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: https://www.interieur.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-23 📅
Date de réception: 2009-09-21 📅
Date d'envoi: 2009-09-21 📅
Date limite de soumission: 2009-11-02 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 263656-2009
Numéro JO-S: 183/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés sur commande 📦
Code: Formulaires électoraux 📦
Code: Papier et carton traités 📦
Source: OJS 2009/S 183-263656 (2009-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et livraison de cartes électorales. Fourniture de cartes électorales : fabrication,...”
Lieu d'exécution
Paris 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale: Services généraux des administrations publiques U - Ordre et sécurité publics O - Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'intérieur de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: https://www.interieur.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-23 📅
Date de réception: 2009-09-21 📅
Date d'envoi: 2009-09-21 📅
Date limite de soumission: 2009-11-02 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 263656-2009
Numéro JO-S: 183/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés sur commande 📦
Code: Formulaires électoraux 📦
Code: Papier et carton traités 📦
Source: OJS 2009/S 183-263656 (2009-09-21)
Avis d'attribution de marché (2010-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Activité principale: Services généraux des administrations publiques O - Autre
Référence
Dates
Date de publication: 2010-01-06 📅
Date de réception: 2010-01-05 📅
Date d'envoi: 2010-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 2142-2010
Numéro JO-S: 3/2010
Se réfère à l'avis: 263656-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Imprimerie Nationale Continu et Services, 58 boulevard Gouvion Saint-Cyr, 75017 Paris, FRANCE.
Source: OJS 2010/S 003-002142 (2010-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Activité principale: Services généraux des administrations publiques O - Autre
Référence
Dates
Date de publication: 2010-01-06 📅
Date de réception: 2010-01-05 📅
Date d'envoi: 2010-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 2142-2010
Numéro JO-S: 3/2010
Se réfère à l'avis: 263656-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Imprimerie Nationale Continu et Services, 58 boulevard Gouvion Saint-Cyr, 75017 Paris, FRANCE.
Source: OJS 2010/S 003-002142 (2010-01-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)