2023-12-2723v0286aoo - accord-Cadre à marchés subséquents pour la fourniture d'alcools de cuisine et softs - je/Hz (Commune de Toulouse)
l'Accord-Cadre avec un maximum de 35 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents.Les conditions d'attribution des marchés subséquents et d'exécution des prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières.Les prestations sont réglées …
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2023-10-23fourniture de denrées alimentaires (Ville de Clamart)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les Séniors et le self municipal gérés par le service Restauration de la Ville.Il intègre également les prestations connexes suivantes :- réception des commandes ;- traitement des commandes ;- transport, acheminement et remise des commandes aux destinataires et aux différents points de livraison ;- suivi de la bonne exécution du marché ;- formations d'optimisation à …
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2023-10-11fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective régulière de la commune de Saint-Genis-Pouilly (Mairie de Saint-Genis-Pouilly)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Commune de Saint-Genis-Pouilly (restaurants scolaires, secteur enfance, mairie), laquelle s'engage pour une assurance qualité écolabel Ecocert niveau 3 et souhaite mettre en cohérence les approvisionnements en denrées alimentaires …
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2023-09-29fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon / Centre Communal d'action Sociale (C.C.A.S.) (Ville de Besançon)
le présent marché a pour objet la sélection de prestataires pour la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des membres du groupement de commandes Ville de Besançon/Centre communal d'action sociale dont la Ville de Besançon est le coordonnateur au stade de la passation du marché.Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 691350.0 Euro(S) (H.T.).Accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Prestations réglées par des prix …
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2023-09-08fournitures de denrées alimentaires pour la commune de Bouguenais (Mairie de Bouguenais)
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 563 200 euro(s) Ht, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins
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2023-08-10fourniture De Denrees Alimentaires Pour La Ville D'Istres (commune d istres)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre monoattributaire sans minimum et avecmaximum à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019
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2023-08-04fourniture et livraison de denrées alimentaires au profit de la présidence de la République (Présidence de la République)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires au profit de la présidence de la République. Le service chargé de l'exécution de l'accord-cadre pour la présidence est le service de l'intendance au sein de la direction des opérations (Dirop). L'Accord-Cadre est composé des trois lots distincts suivants : lot no 1 : poissons et produits de la mer premium ; lot no 2 : fromages affinés premium ; lot no 3 : boissons non alcoolisées et bières. Chaque lot constitue un …
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