fourniture de boissons pour les services de la ville de pantin lots 1, 4 ET 6
Ville de Pantin
fourniture de boissons pour les services de la ville de pantin lots 1, 4 ET 6
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bière de malt › Bière
- • Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-21 | Avis de marché |
| 2024-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons non alcoolisées
Numéro de référence: 20230141
Brève description: fourniture de boissons pour les services de la ville de pantin lots 1, 4 ET 6
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons non alcoolisées 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons non alcoolisées 📦
Boissons spiritueuses 📦
Bière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Pantin
Adresse postale: 84-88 avenue du Général Leclerc
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: https://www.pantin.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-pantin.fr 📧
Téléphone: +33 149154008 📞
Fax: +33 149154108 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_DxWLrG62Nb 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_DxWLrG62Nb 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-577451
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: boissons non alcoolisees
Numéro du lot: 1
Brève description: boissons non alcoolisees
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: vins petillants et spiritueux
Intitulé du lot: bieres artisanales biologiques
Numéro du lot: 3
Brève description: bieres artisanales biologiques
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_DxWLrG62Nb 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_DxWLrG62Nb 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dernier trimestre d l'année 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 185-577451 (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons non alcoolisées
Numéro de référence: 20230141
Brève description: fourniture de boissons pour les services de la ville de pantin lots 1, 4 ET 6
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons non alcoolisées 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons non alcoolisées 📦
Boissons spiritueuses 📦
Bière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Pantin
Adresse postale: 84-88 avenue du Général Leclerc
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: https://www.pantin.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-pantin.fr 📧
Téléphone: +33 149154008 📞
Fax: +33 149154108 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_DxWLrG62Nb 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_DxWLrG62Nb 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-577451
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
cette consultation fait suite à un appel d'offres dont certains lots étaient déclarés infructueux. La présente consultation concerne les lots 1, 4 et 6.les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons pour les lots no4 et 6. Le détail est précisé dans les pièces de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: boissons non alcoolisees
Numéro du lot: 1
Brève description: boissons non alcoolisees
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Intitulé du lot: vins petillants et spiritueux
Numéro du lot: 2
Brève description: vins petillants et spiritueux
Intitulé du lot: bieres artisanales biologiques
Numéro du lot: 3
Brève description: bieres artisanales biologiques
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
- preuve d'une assurance pour les risques professionnels- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans les pièces du marché
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_DxWLrG62Nb 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_DxWLrG62Nb 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dernier trimestre d l'année 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 185-577451 (2023-09-21)
Avis d'attribution de marché (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE BOISSONS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE PANTIN LOTS 1, 4 ET 6.
Brève description: FOURNITURE DE BOISSONS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE PANTIN LOTS 1, 4 ET 6.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boissons sans alcool 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bieres artisanales biologiques
Description du marché: BIERES ARTISANALES BIOLOGIQUES
Produits/services: Bière 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE DE L OFFRE 55%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons non alcoolisés
Description du marché: Boissons non alcoolisés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre 50%
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vins petillants et spiritueux
Description du marché: VINS PETILLANTS ET SPIRITUEUX
Produits/services: Boissons spiritueuses 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE DE L OFFRE 50%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-11 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Barnum
Nom et adresse du contractant
Nom: Barnum
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92390
Commune postale: Villeneuve la garenne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@barnum.fr 📧
Téléphone: 0147930019 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rouquette
Nom et adresse du contractant
Nom: Rouquette
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Courrier électronique: marches@rouquette.com 📧
Téléphone: 01 60 08 27 17 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Carrefour
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrefour
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 91002
Commune postale: Evry
Courrier électronique: marches_publics@carrefour.com 📧
Téléphone: 06 45 96 89 75 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de pantin
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Pantin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ville-pantin.fr 📧
Téléphone: 0149154008 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Montreuil
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 577451-2023
Source: OJS 2024/S 027-081219 (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE BOISSONS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE PANTIN LOTS 1, 4 ET 6.
Brève description: FOURNITURE DE BOISSONS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE PANTIN LOTS 1, 4 ET 6.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boissons sans alcool 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Bieres artisanales biologiques
Description du marché: BIERES ARTISANALES BIOLOGIQUES
Produits/services: Bière 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE DE L OFFRE 55%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Boissons non alcoolisés
Description du marché: Boissons non alcoolisés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre 50%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Vins petillants et spiritueux
Description du marché: VINS PETILLANTS ET SPIRITUEUX
Produits/services: Boissons spiritueuses 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE DE L OFFRE 50%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
20230141
Date de conclusion du contrat: 2024-01-11 📅
Identifiant de l’offre:
BARNUM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Barnum
Nom et adresse du contractant
Nom: Barnum
Numéro d'enregistrement national:
44447561000028
Code postal: 92390
Commune postale: Villeneuve la garenne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@barnum.fr 📧
Téléphone: 0147930019 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
ROUQUETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rouquette
Nom et adresse du contractant
Nom: Rouquette
Numéro d'enregistrement national:
38038923900019
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Courrier électronique: marches@rouquette.com 📧
Téléphone: 01 60 08 27 17 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
CARREFOUR
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Carrefour
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrefour
Numéro d'enregistrement national:
45132133500023
Code postal: 91002
Commune postale: Evry
Courrier électronique: marches_publics@carrefour.com 📧
Téléphone: 06 45 96 89 75 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de pantin
Numéro d'enregistrement national:
21930055500014
Commune postale: Pantin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ville-pantin.fr 📧
Téléphone: 0149154008 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
1300068690015
Commune postale: Montreuil
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 577451-2023
Source: OJS 2024/S 027-081219 (2024-02-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)