23v0286aoo - accord-Cadre à marchés subséquents pour la fourniture d'alcools de cuisine et softs - je/Hz
Commune de Toulouse
l'Accord-Cadre avec un maximum de 35 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents.Les conditions d'attribution des marchés subséquents et d'exécution des prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant estimatif est indicatif et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle.La présente consultation a pour objet la fourniture d'alcools de cuisine et softs pour la Ville de Toulouse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons non alcoolisées
Numéro de référence: 23v0286aoo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons non alcoolisées 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons alcoolisées distillées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793238
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 60 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale - 1 rue Paulin Talabot 31100 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 251-793238 (2023-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons non alcoolisées
Numéro de référence: 23v0286aoo
Brève description:
l'Accord-Cadre avec un maximum de 35 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents.Les conditions d'attribution des marchés subséquents et d'exécution des prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant estimatif est indicatif et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle.La présente consultation a pour objet la fourniture d'alcools de cuisine et softs pour la Ville de Toulouse
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons non alcoolisées 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons alcoolisées distillées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793238
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion dela procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 60 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale - 1 rue Paulin Talabot 31100 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Ville de Toulouse
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 251-793238 (2023-12-27)
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