fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune d'alizay - groupement de commandes

Régie Les 2 Airelles

fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des
Deux Airelles et la commune d'alizay. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Commune d'alizay Coordonnateur du groupement de commandes : Régie de restauration de Louviers les Deux Airelles. Forme de marché : à bons de
Commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-10.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-10 Avis de marché
2023-10-30 Informations complémentaires
2023-11-07 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 23-LOUV-0014
Brève description:
fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune d'alizay. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Commune d'alizay Coordonnateur du groupement de commandes : Régie de restauration de Louviers les Deux Airelles. Forme de marché : à bons de Commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Légumes-fruits 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Huiles animales ou végétales 📦
Produits laitiers divers 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Produits surgelés 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Volaille 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: régie les 2 Airelles
Adresse postale: allée des Maronniers
Code postal: 27400
Commune postale: Heudebouville
Contact
Adresse Internet: https://www.louviers.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@seine-eure.com 📧
URL des documents: http://www.mpe27.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-621513
Numéro JO-S: 198

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des
Deux Airelles et la commune d'alizay. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Commune d'alizay Coordonnateur du groupement de commandes : Régie de restauration de Louviers les Deux Airelles. Forme de marché : à bons de
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Commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Valeur totale estimée: 1 929 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes
Numéro du lot: 1
Brève description: fruits et légumes
Valeur estimée hors TVA: 96 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 02/01/2024, ou à compter de sa date de notification si cette dernière est postérieure, jusqu'au 02/01/2025. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans
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Intitulé du lot: fruits et légumes issus de la filière biologique et filière durable
Numéro du lot: 2
Brève description: fruits et légumes issus de la filière biologique et filière durable
Valeur estimée hors TVA: 39 300 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes issus de la filière durable (circuit court/hve)
Numéro du lot: 3
Brève description: fruits et légumes issus de la filière durable (circuit court/hve)
Valeur estimée hors TVA: 6 600 EUR 💰
Intitulé du lot: produits d'épicerie et boissons
Numéro du lot: 4
Brève description: produits d'épicerie et boissons
Valeur estimée hors TVA: 80 200 EUR 💰
Intitulé du lot: huile et féculents biologiques
Numéro du lot: 5
Brève description: huile et féculents biologiques
Valeur estimée hors TVA: 25 500 EUR 💰
Intitulé du lot: produits laitiers
Numéro du lot: 6
Brève description: produits laitiers
Valeur estimée hors TVA: 198 900 EUR 💰
Intitulé du lot: yaourts, crèmes issus de l'agriculture biologique et issus de filière durable
Numéro du lot: 7
Brève description: yaourts, crèmes issus de l'agriculture biologique et issus de filière durable
Valeur estimée hors TVA: 34 800 EUR 💰
Intitulé du lot: produits surgelés
Numéro du lot: 8
Brève description: produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 246 200 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes de boucherie
Numéro du lot: 9
Brève description: viandes de boucherie
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes de boucherie bio et de filière durable
Numéro du lot: 10
Brève description: viandes de boucherie bio et de filière durable
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits de charcuterie et de volailles
Numéro du lot: 11
Brève description: produits de charcuterie et de volailles
Valeur estimée hors TVA: 51 100 EUR 💰
Intitulé du lot: produits de marée
Numéro du lot: 12
Brève description: produits de marée
Intitulé du lot: volailles issues de production fermières en agriculture durable
Numéro du lot: 13
Brève description: volailles issues de production fermières en agriculture durable
Valeur estimée hors TVA: 17 300 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (sauf lots 2 et 3) ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): VT-Qualité des produits proposés (test organoleptique des échantillons fournis)
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): VT-Précision de la Documentation technique et de la traçabilité
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): VT-Méthodologie de la Livraison
Qualité environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): VT-Qualité des produits proposés : test organoleptique des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): VT-Lisibilité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre : conditions de production et de commercialisation
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): VT-Qualité des produits proposés (test organoleptique des échantillons fournis
VT-2.2-Précision de la Documentation technique et de la traçabilité
VT-Précision de la Documentation technique et de la
VT-Qualité des produits proposés
Qualité environnementale de l'offre : conditions de production et de commercialisation en lien avec les spécifications client
Prix (pondération): 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28270003800015
Nom du pouvoir adjudicateur: commune dalizay
Numéro d'enregistrement national: 21270008200010
Adresse postale: 99 rue de l'andelle
Commune postale: Alizay
Code postal: 27460
Pays: Eure 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe27.fr 🌏
Adresse Internet: https://alizay.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe27.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe27.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: une nouvelle consultation sera lancée en 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 198-621513 (2023-10-10)
Informations complémentaires (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune d'alizay. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Commune d'alizay Coordonnateur du groupement de commandes : Régie de restauration de Louviers les Deux Airelles. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons sans alcool 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-668300
Se réfère à l'avis: 2023/S 198-621513
Numéro JO-S: 212
Source: OJS 2023/S 212-668300 (2023-10-30)
Informations complémentaires (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune d'alizay - groupement de commandes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-681941
Numéro JO-S: 217
Source: OJS 2023/S 217-681941 (2023-11-07)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Eure
Produits/services:
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