fourniture de produits surgeles destines aux services de restauration scolaire des colleges du departement adherents de la centrale D'Achat - 5 LOTS

conseil Departementa des Bouches-Du R

accord-cadre a bons de commande relatif a la fourniture de produits surgeles destines aux services de restauration scolaire des colleges du departement adherents de la centrale D'Achat - 5 LOTS Lot 1 : Viandes et volailles Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 700 000 euro(s) (H.T.). Lot 2 : Poissons Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 600 000 euro(s) (H.T.). Lot 3 : Légumes Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 450 000 euro(s) (H.T.). Lot 4 : Plats cuisinés et entrées Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 850 000 euro(s) (H.T.). Lot 5 : Desserts et glaces Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 600 000 euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-11.

Qui ?

• conseil Departementa des Bouches-Du R

Qu'est-ce que c'est ?

• Eau à l'état solide › Glace
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits à base de sucre › Desserts
• Viande › Viandes diverses
• Viande › Volaille

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-11	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2023-0498
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52 avenue saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=511072&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date limite de soumission: 2024-02-19 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-027900
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

lot 1 : Viandes et volaillesle montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 700 000 euro(s) (H.T.).La valeur estimée est annuelle

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 046 774 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: viande et volaille
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture de viandes et volailles surgelées destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats

Valeur estimée hors TVA: 1 125 705 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total

Informations complémentaires:

lot 1 : Viandes et volaillesle montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 700 000 euro(s) (H.T.).La valeur estimée est annuelle

Intitulé du lot: poissons
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture de poissons surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats

Valeur estimée hors TVA: 1 038 544 EUR 💰
Informations complémentaires:

lot 2 : PoissonsLe montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 600 000 euro(s) (H.T.).La valeur estimée est annuelle

Intitulé du lot: légumes
Numéro du lot: 3
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture de légumes surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats

Valeur estimée hors TVA: 948 287 EUR 💰
Informations complémentaires:

lot 3 : LégumesLe montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 450 000 euro(s) (H.T.).La valeur estimée est annuelle

Intitulé du lot: plats cuisinés et entrées
Numéro du lot: 4
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture de plats cuisinés et entrées surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats

Valeur estimée hors TVA: 543 036 EUR 💰
Informations complémentaires:

lot 4 : Plats cuisinés et EntréesLe montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 850 000 euro(s) (H.T.).La valeur estimée est annuelle

Intitulé du lot: desserts et glaces
Numéro du lot: 5
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture de desserts et glaces surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats

Valeur estimée hors TVA: 391 202 EUR 💰
Informations complémentaires:

lot 5 : Desserts et glacesle montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 600 000 euro(s) (H.T.).La valeur estimée est annuelle

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites dans le département des Bouches-Du-Rhône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelssi pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: hôtel du Département 13
Informations complémentaires:

la date et l'heure sont données à titre indicatif. La séance n'est pas ouverte au public

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le renouvellement pourrait intervenir en 2028

l'Accord-Cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plateforme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-Du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: conseil départemental des Bouches-Du-Rhône, direction de l'achat Public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Tel: +33 413313206. Courriel:contact.sammg@departement13.fr.concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Dans le cadre de la mise en oeuvre de la Loi 3ds et la définition des objectifs en matière de restauration scolaire, le Département et les collèges publics des Bouches-Du-Rhône se sont rapprochés afin d'une part d'optimiser les conditions d'achat notamment des denrées alimentaires et d'autre part d'accroître la part des produits conformes à la loi dite Egalim. Afin de répondre à ces deux objectifs, le Département s'est constitué en centrale d'achat dite " intermédiaire " de manière à acheter au nom et pour le compte des collèges publics qui lui auront donné mandat. Cette centrale d'achat a pour objet de couvrir l'ensemble des achats nécessaires à la confection d'un repas et intègre également des marchés relatifs aux fonctionnement des collèges (produits d'entretien, consommables hygiène, papier, contrat de maintenance...). Dans ce cadre de centrale d'achat, les collèges publics peuvent donner mandat au Département pour lancer et conclure des marchés et accords-cadres au nom et pour leur compte. En tant que centrale, le Département a la charge de la préparation, le lancement, l'attribution et la notification des marchés et accords-cadres. Il accompagne les collèges dans l'exécution des marchés et la gestion des litiges communs ou graves. Il procède également à la reconduction de chaque marché aux échéances contractuelles au nom et pour le compte des collèges. Les collèges publics contribuent à la préparation et exécutent les accords-cadres. Cette consultation concerne les produits surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats. Une première consultation concernant les produits d'épicerie a déjà été publiée en date du 27 novembre 2023 et d'autres segments de denrées alimentaires seront lancésultérieurement (fruits et légumes, produits carnés, etc).afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants pour chaque lot : Les produits et quantités attendus sont détaillés dans le protocole d'examen des échantillons.La livraison des échantillons doit se faire : les Jeudi 22 et Vendredi 23 février 2024 de préférence de 6h00 à 9h30.Le lieu de livraison est : college darius milhaud 36 Boulevard Louis Armand 13012 Marseille / Téléphone : 04 91 49 00 93 Il sera remis un récépissé de dépôt lors de la livraison des échantillons

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 49181138 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral Préfecture de Région SGAR
Adresse postale: bd Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 011-027900 (2024-01-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)