2023-12-2723v0286aoo - accord-Cadre à marchés subséquents pour la fourniture d'alcools de cuisine et softs - je/Hz (Commune de Toulouse)
l'Accord-Cadre avec un maximum de 35 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents.Les conditions d'attribution des marchés subséquents et d'exécution des prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières.Les prestations sont réglées …
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2023-12-2223v1605 - fourniture de vins du terroir pour les besoins de la ville de nice (Métropole Nice Côte d'Azur)
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : la fourniture de vins du terroir, "Vins de Bellet", par des vignerons récoltant-manipulant, qui seront servis dans le cadre de réceptions officielles organisées par la Ville de Nice. Le Bellet, ou vin de Bellet, est un vin d'appellation d'origine contrôlée et protégée, récolté sur le seul territoire de la commune de Nice, dans le département des Alpes-Maritimes
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2023-12-08fourniture de denrées alimentaires et de vin mousseux pour la ville de Grenoble (Commune de Grenoble)
il s'agit de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de certaines denrées alimentaires, détaillées dans les différents lots. Le marché comporte 10 lots. Ces accords-cadres à bons de commande ont un montant maximum propre à chaque lot.chaque lot est un marché conclu pour une période initiale allant du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31/12/2024. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le …
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2023-11-09fournitures de denrées alimentaires pour la commune de Fenouillet (Ville de Fenouillet)
fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la production des repas destinés aux enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs, la crèche et le portage à domicile de la commune de Fenouillet.Les autres services de la Collectivité pourront utiliser cet accord cadre de manière transversale au gré de leurs missions et de leurs besoins
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2023-10-23fourniture de denrées alimentaires (Ville de Clamart)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les crèches, les Séniors et le self municipal gérés par le service Restauration de la Ville.Il intègre également les prestations connexes suivantes :- réception des commandes ;- traitement des commandes ;- transport, acheminement et remise des commandes aux destinataires et aux différents points de livraison ;- suivi de la bonne exécution du marché ;- formations d'optimisation à …
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2023-10-11fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective régulière de la commune de Saint-Genis-Pouilly (Mairie de Saint-Genis-Pouilly)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Commune de Saint-Genis-Pouilly (restaurants scolaires, secteur enfance, mairie), laquelle s'engage pour une assurance qualité écolabel Ecocert niveau 3 et souhaite mettre en cohérence les approvisionnements en denrées alimentaires …
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2023-09-29fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon / Centre Communal d'action Sociale (C.C.A.S.) (Ville de Besançon)
le présent marché a pour objet la sélection de prestataires pour la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des membres du groupement de commandes Ville de Besançon/Centre communal d'action sociale dont la Ville de Besançon est le coordonnateur au stade de la passation du marché.Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 691350.0 Euro(S) (H.T.).Accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Prestations réglées par des prix …
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2023-09-26fournitures de denrées alimentaires (SDIS 44)
fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant du siège social du SDIS 44, 12 rue Arago 44243 la chapelle sur erdre. Prestations réparties en 11 lots. Accord cadre mono attributaire. Durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois. Montant minimum/an : Cf. Lots - montant maximum/an : Cf. Lots Les variantes ne sont pas autorisées
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2023-09-08fournitures de denrées alimentaires pour la commune de Bouguenais (Mairie de Bouguenais)
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 563 200 euro(s) Ht, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins
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