fourniture de denrées alimentaires et de vin mousseux pour la ville de Grenoble

Commune de Grenoble

il s'agit de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d'achats de certaines denrées alimentaires, détaillées dans les différents lots. Le marché comporte 10 lots. Ces accords-cadres à bons de commande ont un montant maximum propre à chaque lot.chaque lot est un marché conclu pour une période initiale allant du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31/12/2024. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.

Qui ?

• Commune de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-08	Avis de marché

Avis de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2023_scp_0313
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Vin mousseux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de grenoble
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-753460
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation.Chaque lot est un marché conclu pour une période initiale allant du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31/12/2024, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune.Les montants maximum de chaque lot sont définis comme suit :Lot 1 = 350 000 euro(s) HtLot 2 = 600 000 euro(s) HtLot 3 = 1 200 000 euro(s) HtLot 4 = 400 000 euro(s) HtLot 5 = 700 000 euro(s) HtLot 6 = 25 000 euro(s) HtLot 7 = 70 000 euro(s) HtLot 8 = 19 500 euro(s) HtLot 9 = 70 000 euro(s) HtLot 10 = 80 000 euro(s) HtAfin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons pour tous les lots concernés. Les échantillons feront l'objet d'un envoi séparé, dans un colis clairement identifié par une étiquette (ou un marquage) au nom de l'entreprise.Concernant le lot no8, passé en procédure adaptée (petit lot), après examen des offres, le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations selon les modalités décrites dans le paragraphe ci-dessous. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.En cas de nombre d'offres inférieur ou égal à 3, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats.En cas de nombre d'offres supérieur à 3, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les trois meilleurs candidats (classés provisoirement au regard de l'ensemble des critères pondérés) ayant obtenu une note supérieure ou égale à 7/10 au critère valeur technique.Les prestations des lots 2, 3 et 5 comportent une condition d'exécution de type claused'insertion se référer à l'art 2.4 du règlement de consultation, ainsi qu'àl'annexe 1 au CCAP

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 14 058 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits végétariens surgelés (produits issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle)
Numéro du lot: 01
Brève description:

produits végétariens surgelés (produits issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31/12/2024

Intitulé du lot: produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Numéro du lot: 02
Brève description:

produits de la mer ou d'eau douce surgelésle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: autres produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle (entrées, viandes, plats cuisinés, ovoproduits, fruits, légumes et desserts)
Numéro du lot: 03
Brève description:

autres produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou conventionnelle (entrées, viandes, plats cuisinés, ovoproduits, fruits, légumes et desserts)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes préparés et réfrigérés 4e gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 04
Brève description:

fruits et légumes préparés et réfrigérés 4e gamme issus de l'agriculture biologique ou équivalentle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Valeur estimée hors TVA: 217 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés)
Numéro du lot: 05
Brève description:

produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: caillettes, charcuteries pâtissières, murçons et saucisses de viande coupée au cutter
Numéro du lot: 06
Brève description:

caillettes, charcuteries pâtissières, murçons et saucisses de viande coupée au cutterle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: autres charcuteries et viande de porc
Numéro du lot: 07
Brève description:

autres charcuteries et viande de porcle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viandes fraîches sous vide (sauf porc)
Numéro du lot: 09
Brève description:

viandes fraîches sous vide (sauf porc)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes 5e gamme) issus de l'agriculture biologique ou équ
Numéro du lot: 10
Brève description:

fruits et légumes 5e gamme) issus de l'agriculture biologique ou équle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vins mousseux (hors clairette et crémant) (petit lot)
Numéro du lot: 08
Brève description:

le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ville de Grenoblele détail des lieux d'exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le Dc1La fiche contact

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): logistique et commerciale mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Organisation qualité logistique et commerciale mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Performance en matière de bien-être animal
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et de développement durable (dont performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture)
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des produits au regard des fiches techniques
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 240-753460 (2023-12-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)