2019-10-09Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la Mairie de Theix-Noyalo (56) (Mairie de Theix)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande …
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2019-09-20Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les CFAR campus de la CMAR PACA (CMAR PACA)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des 6 centres de formation d'apprentis régionaux de la Chambre de métiers et de l'artisanat de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA).
Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum.
L'accord-cadre est décomposé en 8 …
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