Fourniture de denrées alimentaires pour la commune de La Seyne-sur-Mer — affaire 19s0009 | Ville de la Seyne-sur-Mer

Date	Document
2019-10-22	Avis de marché
2020-03-10	Avis d'attribution de marché
2022-12-21	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-19	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-21	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-19	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-19	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-20	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-19	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-19	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-19	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2019-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville. La restauration municipale de la commune est assurée par une cuisine centrale qui livre les cuisines satellites des écoles, des crèches, des Accueils collectifs de mineurs (ACM) et réalise des prestations pour les événements organisés par la commune.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits et légumes transformés 📦
Produits surgelés 📦
Épicerie fine 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Produits laitiers 📦
Pâtes alimentaires 📦
Pain 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Volaille 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Conserves et préparations à base de viande 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai Saturnin Fabre
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069593 📞
Fax: +33 494069590 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-22 📅
Date limite de soumission: 2019-11-26 📅
Date de publication: 2019-10-25 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 207-504000
Se réfère à l'avis: 2015/S 015-118202
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Ils s'exécuteront, en ce cas, dans un délai maximal de 1 mois à compter à compter de la fin de validité du marché. Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant minimum de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 236 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 18
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes 1
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou à la date d'accusé réception dématérialisé de la notification du marché au titulaire et jusqu'au 31.12.2020. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2021, 2022, 2023.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Ils s'exécuteront, en ce cas, dans un délai maximal de 1 mois à compter à compter de la fin de validité du marché. Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant minimum de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Produits maraîchers et fruits bio
Numéro du lot: 2
Brève description:

Produits maraîchers et fruits bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an. Maximum: 30 000 EUR HT/an.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Ils s'exécuteront, en ce cas, dans un délai maximal de 1 mois à compter à compter de la fin de validité du marché.

Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Produits surgelés fruits/légumes/glaces/viandes/poissons/pâtisseries. Minimum: 180 000 EUR HT/an. Maximum: 280 000 EUR HT/an.

Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés bio
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits surgelés bio. Minimum: 3 000 EUR HT/an. Maximum: 15 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie et conserves bio
Numéro du lot: 5
Brève description: Épicerie et conserves bio. Minimum: 4 000 EUR HT/an. Maximum: 25 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie et conserves
Numéro du lot: 6
Brève description: Épicerie et conserves. Minimum: 80 000 EUR HT/an. Maximum: 260 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Viandes fraîches
Numéro du lot: 7
Brève description: Viandes fraîches minimum: 20 000 EUR HT/an. Maximum: 170 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuteries
Numéro du lot: 8
Brève description: Charcuteries. Minimum: 5 000 EUR HT/an. Maximum: 30 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits laitiers. Minimum: 70 000 EUR HT/an. Maximum: 280 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Pâtes fraîches
Numéro du lot: 10
Brève description: Pâtes fraîches. Minimum: 10 000 EUR HT/an. Maximum: 30 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries
Numéro du lot: 11
Brève description: Pains et viennoiseries. Minimum: 30 000 EUR HT/an. Maximum: 100 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 12
Brève description: Boissons. Minimum: 10 000 EUR HT/an. Maximum: 70 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes et charcuteries de volaille
Numéro du lot: 13
Brève description:

Viandes et charcuteries de volaille. Minimum: 15 000 EUR HT/an. Maximum: 70 000 EUR HT/an.

Intitulé du lot: Poissons frais
Numéro du lot: 14
Brève description: Poissons frais. Minimum: 5 000 EUR HT/an. Maximum: 40 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes cuites sous-vide élaborées
Numéro du lot: 15
Brève description:

Viandes cuites sous-vide élaborées. Minimum: 15 000 EUR HT/an. Maximum: 90 000 EUR HT/an.

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes surgelées bio
Numéro du lot: 16
Brève description: Viandes surgelées bio. Minimum: 8 000 EUR HT/an. Maximum: 25 000 EUR HT/ans.
Intitulé du lot: Produits laitiers bio
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits laitiers bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an. Maximum: 25 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Sandwichs — feuilletés — tartes salées — biscuits secs frais — pâtisseries fraîches
Numéro du lot: 18
Brève description:

Sandwichs — feuilletés — tartes salées — biscuits secs frais — pâtisseries fraîches.

Minimum: 2 000 EUR HT/an. Maximum: 9 000 EUR HT/an.

Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre
Code postal: 83507
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou à la date d'accusé réception dématérialisé de la notification du marché au titulaire et jusqu'au 31.12.2020. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2021, 2022, 2023.

Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Pour la justification aux capacités du candidat, sera accepté tout document équivalent d'un autre État membre de l'Union européenne. Les candidats doivent déposer leur offre par transmission électronique sur le profil acheteur: https://www.marches-securises.fr

La procédure de dépôt des plis et les prérequis techniques nécessaires sont précisés sur ce même site. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente. Les candidats peuvent répondre à plusieurs lots. Les candidats ont la possibilité de remettre un seul dossier de candidature pour tous les lots auxquels ils soumissionnent mais autant de dossier offre que de lots auxquels ils répondent.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'État (arrêt «Tarn-et-Garonne», CE nº 358994 du 4.4.2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou courrier électronique) auprès de la direction de la commande publique et des contrats publics et dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Téléphone: +33 494069593 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Fax: +33 494069590 📠
Adresse Internet: http://www.la-seyne.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 207-504000 (2019-10-22)

Avis d'attribution de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville. la restauration municipale de la Commune est assurée par une cuisine centrale qui livre les cuisines satellites des écoles, des crèches, des Accueils collectifs de mineurs (ACM) et réalise des prestations pour les événements organisés par la commune.

Valeur totale du marché: 7 196 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre, CS 60226

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-123243
Se réfère à l'avis: 2019/S 207-504000
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 24.2.2020, voies de recours: — (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; — à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; — le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le conseil d'État (Arrêt «Tarn-et-Garonne», CE nº 358994 du 4.4.2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la direction de la commande publique et des contrats publics et dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Produits maraîchers et fruits bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an.

Produits surgelés fruits/légumes/glaces/viandes/poissons/pâtisseries. Minimum: 180 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an.

Produits surgelés bio. Minimum: 3 000 EUR HT/an, maximum: 15 000 EUR HT/an.

Épicerie et conserves bio. Minimum: 4 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an.

Épicerie et conserves. Minimum: 80 000 EUR HT/an, maximum: 260 000 EUR HT/an.

Charcuteries. minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an.

Produits laitiers. Minimum: 70 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an.

Pâtes fraîches. Minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an.

Pains et viennoiseries. Minimum: 30 000 EUR HT/an, maximum: 100 000 EUR HT/an.

Boissons minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an.

Viandes et charcuteries de volaille. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an.

Poissons frais. Minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 40 000 EUR HT/an.

Viandes cuites sous-vide élaborées. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 90 000 EUR HT/an.

Viandes surgelée bio. Minimum: 8 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an.

Produits laitiers bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an.

Sandwichs — feuilletés — tartes salées — biscuits secs frais — pâtisseries fraîches. Minimum: 2 000 EUR HT/an, maximum: 9 000 EUR HT/an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la…

… Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

… Seyne-sur-mer et accessoirement aux autres services de la ville.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture
Bien être animal
Bien-être animal
Critère de qualité (pondération): 6
2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: Pôle agro alimentaire de la Farlède, BP 90532
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83042
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Sysco
Adresse postale: Service marchés publics, CS 30041
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Nom: Naturdis
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: 2700 route de Sorgues, RN7
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Nom: Bso
Adresse postale: 110 avenue de la Bouterne, ZA les Lots
Commune postale: Tain-l'Hermitage
Code postal: 26600
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens, BP 36000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13791
Nom: Pates Lanza
Adresse postale: 51 impasse du Cadenet
Commune postale: Solliès-Pont
Code postal: 83210
Nom: Paindor Toulon
Adresse postale: 230 avenue Jean Monnet
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Les Caves Provencales Laboroi
Adresse postale: 4 place Germain Loro
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: 2 avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91325
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: Union des éleveurs bio
Adresse postale: 23 rue Nicolas Appert
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: L'AVIE Le Petit Prince
Adresse postale: Germinal C3, avenue Jean Rostand
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
6
1
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.la-seyne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 24.2.2020, voies de recours:

— (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le conseil d'État (Arrêt «Tarn-et-Garonne», CE nº 358994 du 4.4.2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la direction de la commande publique et des contrats publics et dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique et des contrats publics
Adresse postale: Mairie annexe, rue Léon Blum
Source: OJS 2020/S 052-123243 (2020-03-10)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché n° 2019
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Seyne sur Mer
Adresse postale: 20 Quai Saturnin Fabre – CS 60226
Commune postale: La seyne sur mer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-714030
Se réfère à l'avis: 2020/S 052-123243
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Les montants indiqués en section VII.2.3 correspondent aux montants maximum HT annuels et non sur la totalité du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la commune de la seyne-sur-mer
Numéro du lot: 13 – Viandes et charcuteries de volaille
Brève description:

Viandes et charcuteries de volaille :

Minimum : 15 000 € HT/an

Maximum : 70 000 € HT/an

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Restauration municipale de la Commune de La Seyne sur Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

Attribution du marché
Adresse postale: ZI de l’Hermitage
Commune postale: Ancenis
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics
Adresse postale: Mairie annexe – Rue Léon Blum
Commune postale: La seyne sur mer
Source: OJS 2022/S 248-714030 (2022-12-21)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché n° 2009
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-714358

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 3 : Produits surgelés
Brève description:

Produits surgelés : Fruits/Légumes/Glaces/Viandes/Poissons/Pâtisseries

Minimum : 180 000 € HT/an

Maximum : 280 000 € HT/an

Attribution du marché
Nom: Sysco
Adresse postale: Service marchés Publics - CS 30041
Commune postale: Dieppe cedex
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Source: OJS 2022/S 248-714358 (2022-12-19)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-714488
Source: OJS 2022/S 248-714488 (2022-12-21)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché n° 2014
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-715310

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 8 – Charcuterie
Brève description:

Charcuterie :

Minimum : 5 000 € HT/an

Maximum : 30 000 € HT/an

Attribution du marché
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: Rue de la Famille Laurens – BP 36000
Commune postale: AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Source: OJS 2022/S 248-715310 (2022-12-19)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-718947
Source: OJS 2022/S 248-718947 (2022-12-19)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché n° 2015
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-720421

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 9 – Produits laitiers
Brève description:

Produits laitiers :

Minimum : 70 000 € HT/an

Source: OJS 2022/S 248-720421 (2022-12-20)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché n° 2012
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-722789

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 6 – Épicerie et conserves
Brève description:

Épicerie et conserves

Minimum : 80 000 € HT/an

Maximum : 260 000 € HT/an

Attribution du marché
Nom: Pomona episaveurs
Adresse postale: 2700 Route de Sorgues - RN7
Commune postale: Le pontet
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Source: OJS 2022/S 248-722789 (2022-12-19)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-722810

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Épicerie et conserves :
Source: OJS 2022/S 248-722810 (2022-12-19)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-724194

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 3 - Produits surgelés

Attribution du marché
Adresse postale: Service Marchés Publics - CS 30041
Source: OJS 2022/S 248-724194 (2022-12-19)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché n° 2021
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-22 📅
Date de publication: 2022-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 249-726141
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 15 – Viandes cuites sous-vide élaborées
Brève description:

Viandes cuites sous-vide élaborées :

Maximum : 90 000 € HT/an

Attribution du marché
Nom: Espri restauration
Adresse postale: 2 Avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Source: OJS 2022/S 249-726141 (2022-12-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marché n° 2023
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 249-726197

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 17 – Produits laitiers Bio
Brève description:

Produits laitiers Bio :

Minimum : 6 000 € HT/an

Maximum : 25 000 € HT/an

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Source: OJS 2022/S 249-726197 (2022-12-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 249-728420
Source: OJS 2022/S 249-728420 (2022-12-22)