Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la Mairie de Theix-Noyalo (56)

Mairie de Theix

La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au CCAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-09.

Qui ?

• Mairie de Theix

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-09	Avis de marché

Avis de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Numéro de référence: 56140
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits laitiers divers 📦
Viandes diverses 📦
Charcuterie 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Produits de boulangerie 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Theix
Adresse postale: place du Général De Gaulle
Code postal: 56450
Commune postale: Theix-Noyalo
Contact
Adresse Internet: http://www.theix-noyalo.fr/ 🌏
Courrier électronique: s.desnos@theix-noyalo.fr 📧
Téléphone: +33 297430110 📞
Fax: +33 297432916 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480559
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Produits de fruits et légumes 4ème et 5ème gamme

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits surgelés
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Produits surgelés biologiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits surgelés biologiques
Intitulé du lot: Produits d'épicerie générale
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits d'épicerie générale
Intitulé du lot: Produits d'épicerie biologiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits d'épicerie biologiques
Intitulé du lot: Beurres, oeufs, fromages, produits laitiers
Numéro du lot: 5
Brève description: Beurres, oeufs, fromages, produits laitiers
Intitulé du lot: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau
Numéro du lot: 6
Brève description: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau
Intitulé du lot: Viandes fraîches de porc
Numéro du lot: 7
Brève description: Viandes fraîches de porc
Intitulé du lot: Viandes fraîches de poulet et autres volailles
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes fraîches de poulet et autres volailles
Intitulé du lot: Produits de charcuteries
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits de charcuteries
Intitulé du lot: Produits de saurisserie
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits de saurisserie
Intitulé du lot: Produits de boissons sans alcool
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits de boissons sans alcool
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Produits de biscuiterie
Numéro du lot: 13
Brève description: Produits de biscuiterie
Intitulé du lot: Produits déshydratés spécifiques
Numéro du lot: 14
Brève description: Produits déshydratés spécifiques
Intitulé du lot: Produits de viandes cuites sous vides
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits de viandes cuites sous vides
Intitulé du lot: Produits de pâtes fraîches
Numéro du lot: 16
Brève description: Produits de pâtes fraîches
Intitulé du lot: Produits cuisinés asiatiques
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits cuisinés asiatiques
Intitulé du lot: Produits de cuisine italienne
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits de cuisine italienne
Intitulé du lot: Produits de boulangerie et de pâtisserie
Numéro du lot: 19
Brève description: Produits de boulangerie et de pâtisserie
Intitulé du lot: Produits de fruits et légumes frais
Numéro du lot: 20
Brève description: Produits de fruits et légumes frais
Intitulé du lot: Produits de fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Numéro du lot: 21
Brève description: Produits de fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Informations complémentaires: Produits de fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Intitulé du lot: Produits de la mer frais
Numéro du lot: 22
Brève description: Produits de la mer frais
Intitulé du lot: Produits de fruits et légumes frais biologiques
Numéro du lot: 23
Brève description: Produits de fruits et légumes frais biologiques
Intitulé du lot: Produits de droguerie et de petit matériel d'entretien
Numéro du lot: 24
Brève description: Produits de droguerie et de petit matériel d'entretien
Description des renouvellements:

Le marché public peut être reconduit 2 fois tacitement pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2022

Intitulé du lot: Produits d'essuyage, d'hygiène du personnel et de cuisine jetable
Numéro du lot: 25
Brève description: Produits d'essuyage, d'hygiène du personnel et de cuisine jetable

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,

— formulaire DC1, Lettre de candidature_Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21560251700017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 198-480559 (2019-10-09)

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