Fourniture de denrées alimentaires pour la régie de restauration des 2 Airelles et la commune d'Alizay

Régie Les 2 Airelles

Fourniture de denrées alimentaires pour la régie de restauration des 2 Airelles et la commune d'Alizay. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune d'Alizay. Coordonnateur du groupement de commandes: régie de restauration de Louviers les 2 Airelles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 040 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie Les 2 Airelles

Qu'est-ce que c'est ?

• Huiles et graisses animales ou végétales brutes › Huiles animales ou végétales
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Pommes de terre et produits à base de pomme de terre › Produits à base de pommes de terre
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Volaille

Où ?

• Haute-Normandie › Eure

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-15	Avis de marché
2019-10-28	Informations complémentaires
2020-06-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 19-LOUV-0023
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Légumes 📦
Épicerie fine 📦
Huiles animales ou végétales 📦
Produits laitiers 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Produits surgelés 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Volaille 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie les 2 Airelles
Adresse postale: allée des Marronniers
Code postal: 27400
Commune postale: Heudebouville
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-louviers.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@seine-eure.com 📧
URL des documents: http://www.mpe27.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe27.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-15 📅
Date limite de soumission: 2019-11-19 📅
Date de publication: 2019-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 202-490680
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons devront être déposés aux dates précisées ci-dessous et selon les modalités suivantes: les échantillons doivent être déposés à la cuisine Centrale les 2 Airelles. Les échantillons sont signalés dans le BPU par un astérisque et doivent être livrés dans leur conditionnement d'origine complet de commercialisation (carton). Les échantillons seront conservés par le pouvoir adjudicateur. La livraison doit être réalisée entre 7:30 et 11:00. Numéro de la consultation: 19-louv-0023.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Intitulé du lot: Légumes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable
Numéro du lot: 2
Brève description: Légumes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes issus de filière durable
Numéro du lot: 3
Brève description: Légumes issus de filière durable.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'épicerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits d'épicerie.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Huiles et féculents biologique
Numéro du lot: 5
Brève description: Huiles et féculents biologique.
Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits laitiers.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Yaourts et crèmes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable
Numéro du lot: 7
Brève description: Yaourts et crèmes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable.
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 8
Brève description: Produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de boucherie
Numéro du lot: 9
Brève description: Viandes de boucherie.
Intitulé du lot: Viandes de boucherie issues de l'agriculture bio et issues de filière durable
Numéro du lot: 10
Brève description: Viandes de boucherie issues de l'agriculture bio et issues de filière durable.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de charcuterie et volaille
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits de charcuterie et volaille.
Intitulé du lot: Produits de marées
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits de marées.
Intitulé du lot: Volailles issues de filière durable
Numéro du lot: 13
Brève description: Volailles issues de filière durable.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité des produits proposés (test organoleptique des échantillons fournis)
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique: précision de la documentation technique et de la traçabilité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité environnementale de l'offre
Valeur technique: qualité de la livraison (technique)
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité des produits proposés: test organoleptique des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité environnementale de l'offre: conditions de production et de commercialisation
Valeur technique: lisibilité de l'offre
Valeur technique: qualité de la livraison
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 20
60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Alizay
Adresse postale: 99 rue de l'Andelle
Commune postale: Alizay
Code postal: 27460
Pays: Eure 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe27.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.alizay.fr/mairie/ 🌏
URL des documents: http://www.mpe27.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Seine-Eure
Adresse postale: 1 place Ernest Thorel — CS 10514
Commune postale: Louviers Cedex
Code postal: 27405

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Nouvelle consultation au second semestre 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Source: OJS 2019/S 202-490680 (2019-10-15)

Informations complémentaires (2019-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune d'Alizay — coordonnateur du groupement, Régie de restauration de Louviers les Deux Airelles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 040 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles animales ou végétales 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-516497
Se réfère à l'avis: 2019/S 202-490680
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2019/S 211-516497 (2019-10-28)

Avis d'attribution de marché (2020-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune d'Alizay; — consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune d'Alizay coordonnateur du groupement de commandes: régie de restauration de Louviers les Deux Airelles; — forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum; — attribution d'un accord-cadre pour chaque lot: accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020; — montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 040 000,00 EUR.

Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie les Deux Airelles
Adresse postale: Allée des Marronniers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-10 📅
Date de publication: 2020-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 113-273901
Numéro JO-S: 113

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des

Deux Airelles et la commune d'Alizay;

— consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune d'Alizay coordonnateur du groupement de commandes: régie de restauration de Louviers les Deux Airelles;

— forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum;

— attribution d'un accord-cadre pour chaque lot: accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020;

— montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 040 000,00 EUR.

— fruits et légumes.

— légumes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable.

— légumes issus de filière durable.

— produits d'épicerie.

— huiles et féculents biologique.

— produits laitiers.

— yaourts et crèmes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable.

— produits surgelés.

— viandes de boucherie.

— viandes de boucherie issues de l'agriculture bio et issues de filière durable.

— produits de charcuterie et volaille.

— produits de marées.

— volailles issues de filière durable.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur technique: qualité environnementale de l'offre: conditions production et commercialisation
Valeur technique: qualité environnementale de l'offre: conditions de production et de

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-09 📅
Nom: Pomona Terreazur
Adresse postale: 9, rue de Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: M. Stéphane Desmont
Adresse postale: 50, chemin de la Forêt
Commune postale: Le Plessis-Grohan
Code postal: 27180
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: EARL du Chêne
Adresse postale: 10, rue de la Mare
Commune postale: Martot
Code postal: 27340
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Pomona épisaveurs
Adresse postale: Rue Lavoisier
Commune postale: Labourse
Code postal: 62113
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Inter bio Normandie services
Adresse postale: 51, quai de Juillet
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: Calvados 🏙️
Nom: Team Ouest Normandie
Adresse postale: ZAC du Val Richard
Commune postale: Criquebeuf-sur-Seine
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Ferme des peupliers
Adresse postale: 31, route d'Orgeville
Commune postale: Filipou
Code postal: 27380
Nom: Pomona passionfroid
Adresse postale: 6, avenue Paul Delorme
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Socopa viandes
Adresse postale: Cours Saint-Paul
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Grosdoit frais restauration
Adresse postale: Avenue du Commandant Bernard Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Nom: Pomona TerreAzur
SARL buisson Duret
Adresse postale: 1, rue des Buissons
Commune postale: Le Tilleul-Lambert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 99, rue de l'Andelle

Informations complémentaires
Organe de révision
53, avenue Gustave Flaubert
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Source: OJS 2020/S 113-273901 (2020-06-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)