Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS de Liévin

Centre communal d'action sociale

Fourniture de denrée alimentaires pour le CCAS de Liévin. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre communal d'action sociale

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Fruits, légumes et produits connexes › Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
• Lait › Lait en poudre
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Poisson préparé et conserves de poisson
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-27	Avis de marché
2019-12-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 19CA002
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Volaille fraîche 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Poisson préparé et conserves de poisson 📦
Pommes de terre et produits à base de pomme de terre 📦
Légumes-fruits 📦
Produits surgelés 📦
Épicerie fine 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Pâtisserie 📦
Produits laitiers 📦
Pain 📦
Aliments en conserve 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.lievin.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lievin.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-27 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 190-461406
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19ca002.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes et charcuteries fraîches
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes et charcuteries fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Intitulé du lot: Viandes et charcuteries fraîches biologiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes et charcuteries fraîches biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuteries et traiteur
Numéro du lot: 3
Brève description: Charcuteries et traiteur.
Intitulé du lot: Volailles fraîches (croissance lente) et lapin
Numéro du lot: 4
Brève description: Volailles fraîches (croissance lente) et lapin.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer et d'eau douce frais
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits de la mer et d'eau douce frais.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer et d'eau douce préparés
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits de la mer et d'eau douce préparés.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pommes de terre crues, 4
Numéro du lot: 7
Brève description: Pommes de terre crues, 4
Intitulé du lot: Fruits et légumes de 4
Numéro du lot: 8
Brève description: Fruits et légumes de 4
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 9
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes biologiques
Numéro du lot: 10
Brève description: Fruits et légumes biologiques.
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits surgelés.
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 12
Brève description: Épicerie.
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Numéro du lot: 13
Brève description: Boissons alcoolisées et non alcoolisées.
Intitulé du lot: Pâtisseries et pains surgelés
Numéro du lot: 14
Brève description: Pâtisseries et pains surgelés.
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits laitiers et avicoles.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain frais
Numéro du lot: 16
Brève description: Pain frais.
Intitulé du lot: Alimentation infantile et lait infantile
Numéro du lot: 17
Brève description: Alimentation infantile et lait infantile.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2019/S 190-461406 (2019-09-27)

Avis d'attribution de marché (2019-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS de Liévin.
Valeur totale du marché: 2 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-24 📅
Date de publication: 2019-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 249-618245
Se réfère à l'avis: 2019/S 190-461406
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes et charcuteries fraiches
Brève description: Viandes et charcuteries fraiches
Intitulé du lot: Viandes et charcuteries fraiches biologiques
Brève description:

Viandes et charcuteries fraiches biologiques

Charcuteries et traiteur

Intitulé du lot: Volailles fraiches (croissance lente) et lapin
Brève description:

Volailles fraiches (croissance lente) et lapin

Produits de la mer et d'eau douce frais

Produits de la mer et d'eau douce préparés

Intitulé du lot: Pommes de terre crues, 4eme gamme
Brève description: Pommes de terre crues, 4eme gamme
Intitulé du lot: Fruits et légumes de 4eme et 5eme gamme
Brève description:

Fruits et légumes de 4eme et 5eme gamme

Fruits et légumes frais

Fruits et légumes biologiques

Produits surgelés

Intitulé du lot: Epicerie
Brève description:

Epicerie

Boissons alcoolisées et non alcoolisées

Pâtisseries et pains surgelés

Produits laitiers et avicoles

Pain frais

Alimentation infantile et lait infantile

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits jugés au travers des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Questionnaire "Développement durable"
Date de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Nom: pruvost leroy
Commune postale: Saint-Hilaire Cottes
Code postal: 62120
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: sas agriviandes
Commune postale: Haut Lieu
Code postal: 59440
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: gastronome en or
Commune postale: Lievin
Code postal: 62800
Nom: promer ocean
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: rosello et fils
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62052
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: sarl savary
Commune postale: Angres
Code postal: 62143
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: velders
Commune postale: Sequedin
Code postal: 59320
Nom: sysco France SAS
Commune postale: Estrees Mons
Code postal: 80200
Pays: Somme 🏙️
Nom: pomona episaveurs
Commune postale: Labourse
Code postal: 62113
Nom: s.a.s. France nord distribution
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Nom: menissez sas
Commune postale: Feignies
Code postal: 59750
Nom: laboratoire rivadis
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Source: OJS 2019/S 249-618245 (2019-12-24)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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