2023-06-16fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la Mayenne (Département de la Mayenne)
fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du Département et des collèges publics de la MayenneLa consultation est lancée pour le compte d'un groupement de commande constitué entre le Conseil départemental de la Mayenne, coordonnateur, et des collèges d'enseignement public de la Mayenne (cf. Liste des collèges adhérents en annexe à l'acte d'engagement).L'accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et …
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2023-04-12fourniture de denrées alimentaires (Maison de retraite de Dompaire)
la présente consultation a pour objectif la passation de marchés de fourniture de denrées alimentaires majoritairement ainsi que de produits diététiques aux membres du groupement d'achats gérontologique (G.A.G), lequel est composé des établissements positionnés sur ce marché et dont la liste est fournie en annexe
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2023-03-24acquisition de légumes frais issus de l'agriculture biologique - marché réservé - durée de 4 ans (Ville du Mans)
acquisition de concombres, tomates, persil et autre légumes issus de l'agriculture biologiqueaccord-cadre à bons de commande avec maximum.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- maximum 450 000 euro(s) (H.T.).En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, ce contrat est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail ou à des structures équivalentes, lorsqu'elles …
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