acquisition de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze

e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze

acquisition de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a de Haute-Corrèze - lot no1 : volaille (frais) - lot no2 : viande porcine (frais) - lot no3 : charcuterie - lot no4 : produits surgelés - lot no5 : épicerie - lot no6 : B.O.F. (beurre, oeufs, fromages et produits laitiers) - lot no7 : fruits et légumes frais

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-04	Avis de marché
2023-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2023-01-19
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Volaille 📦
Viande de porc 📦
Charcuterie 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Beurre 📦
Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze
Adresse postale: siège : Rue de l'agriculture
Code postal: 19160
Commune postale: Neuvic
Contact
Adresse Internet: https://www.epl-haute-correze.fr 🌏
Courrier électronique: legta.meymac@educagri.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581813&orgAcronyme=s3s 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date limite de soumission: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-274132
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

l'Information relative aux modalités d'ouverture des offres est fournie à titre indicatif

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: volaille (frais)
Numéro du lot: 1
Brève description:

acquisition de volaille (frais) pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est reconductible expressément 2 fois. Durée de chaque reconduction : 12 mois

Intitulé du lot: viande porcine (frais)
Numéro du lot: 2
Brève description:

acquisition de viande porcine (frais) pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze

Description des renouvellements: le marché est reconductible 2 fois. Durée de chaque reconduction : 12 mois
Intitulé du lot: charcuterie
Numéro du lot: 3
Brève description:

acquisition de charcuterie pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze

Intitulé du lot: produits surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description:

acquisition de produits surgelés pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze

Intitulé du lot: epicerie
Numéro du lot: 5
Brève description:

acquisition de produits d'épicerie pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze

Intitulé du lot: b.o.f. (beurre, oeufs, fromages et produits laitiers)
Numéro du lot: 6
Brève description:

acquisition de beurre, d'oeufs, de fromages et de produits laitiers pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze

Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Numéro du lot: 7
Brève description:

acquisition de fruits et de légumes frais pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

legtpa - 19250 Meymac / legtpa - 19160 Neuvic

legtpa - 19250 Meymac / legtpa - 19160 Neuvic / lp - 19110 Bort les Orgues

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: tous les renseignements concernant l'inscription sur un registre professionnel

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: legtpa - 19250 Meymac

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19190087700017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles (E.P.L.E.F.P.A.)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: avril/Mai 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud - cS 40410
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative et peut s'exercer jusqu'à la signature du contrat.- le référé contractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative et peut s'exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union Européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.- Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être introduit par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.- Le délai pour exercer un recours pour excès de pouvoir est de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Limoges
Source: OJS 2023/S 089-274132 (2023-05-04)

Avis d'attribution de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze - lot no1 : Volaille (frais) - lot no2 : Viande porcine (frais) - lot no3 : Charcuterie - lot no4 : Produits surgelés - lot no5 : Epicerie - lot no6 : B.O.F (Beurre, oeufs, fromages et produits laitiers) -Lot no7 : Fruits et légumes frais

Valeur totale du marché: 975020.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450278
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-274132
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

la valeur totale de chaque lot est indiquée en prenant en compte toute la durée du marché (soit 12 mois et 2 reconductions expresses de 12 mois chacune). La date de conclusion du marché est le 20/07/2023. Point de contact auprès duquel les contrats peuvent être consultés (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Lycée d'enseignement Général, Technologique et Professionnel Agricole (Legtpa) de Meymac - 16 rue de l'ecole Forestière 19250 Meymac - tél. : 05 55 46 09 09 (ou Tél. 06 76 22 61 19 uniquement du 22/07/2023 au 13/08/2023 ) - consultation sur RDV uniquement (demande préalable obligatoire), du lundi au vendredi, de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. La demande devra identifier le demandeur, personne juridique et physique, qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

lycée d'enseignement Général, Technologique et Professionnel Agricole (Legtpa) - 19250 Meymac /…

… Lycée d'enseignement Général, Technologique et Professionnel Agricole (Legtpa) - 19160 Neuvic

… Lycée d'enseignement Général, Technologique et Professionnel Agricole (Legtpa) - 19160 Neuvic / lp Bort

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et durabilité des produits
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre de service
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Nom: société de Distribution Avicole SAS
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44154
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 80904.75 EUR 💰
Nom: ets Badefort-Solac
Commune postale: Naves
Code postal: 19460
Valeur totale du marché: 51354.75 EUR 💰
Nom: sysco France SAS
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Valeur totale du marché: 42441.90 EUR 💰
Nom: pomona Passion Froid
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805
Valeur totale du marché: 312778.50 EUR 💰
Nom: pomona Episaveurs
Commune postale: Castelnau D'Estretefonds
Code postal: 31621
Valeur totale du marché: 176990.79 EUR 💰
Nom: lodi Produits frais SAS
Commune postale: Saint-Céré
Code postal: 46400
Valeur totale du marché: 185150.16 EUR 💰
Nom: terreazur Auvergne
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Valeur totale du marché: 125399.19 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1

Référence
Informations complémentaires

la valeur totale de chaque lot est indiquée en prenant en compte toute la durée du marché (soit 12 mois et 2 reconductions expresses de 12 mois chacune).

La date de conclusion du marché est le 20/07/2023. Point de contact auprès duquel les contrats peuvent être consultés (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Lycée d'enseignement Général, Technologique et Professionnel Agricole (Legtpa) de Meymac - 16 rue de l'ecole Forestière 19250 Meymac - tél. : 05 55 46 09 09 (ou Tél. 06 76 22 61 19 uniquement du 22/07/2023 au 13/08/2023 ) - consultation sur RDV uniquement (demande préalable obligatoire), du lundi au vendredi, de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. La demande devra identifier le demandeur, personne juridique et physique, qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- le référé contractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative et peut s'exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union Européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

- Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être introduit, par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

- Le délai pour exercer un recours pour excès de pouvoir est de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Source: OJS 2023/S 141-450278 (2023-07-20)

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