fourniture de fruits et légumes frais

Centre hospitalier universitaire

fourniture de fruits et légumes frais pour 8 établissements du GHT Normandie Centre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-04	Avis de marché
2023-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits et noix
Numéro de référence: GHT2023075
Brève description:

fourniture de fruits et légumes frais pour 8 établissements du GHT Normandie Centre

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes, fruits et noix 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Basse-Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier universitaire
Adresse postale: daj - cellule marchés publics - avenue Clemenceau - cS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064785 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2272596&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-211866
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

accord-Cadre multi attributaire (3) sans minimum avec maximum fixé en valeur donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents avec un maximum de 40 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 680 000 EUR 💰
Brève description: fruits et légumes frais
Description des renouvellements: 1 fois 24 mois
Informations complémentaires:

accord-Cadre multi attributaire (3) sans minimum avec maximum fixé en valeur donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents avec un maximum de 40 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 8 établissements partie du GHT Normandie Centre

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: déclaration du candidat : Dc2 mentionnant le chiffred'affaires
Capacité technique et professionnelle:

dc2 et copie des documents attestant de la capacitétechnique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- liste des références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et toutdocument justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations;-l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: cellule marchés du CHU de Caen

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: M. le directeur Général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2272596&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er trimestre 2027

dans le cadre de la passation de l'accord cadre et des marchés subséquents, l'acheteur est le CHU de Caen.Dans le cadre de l'exécution des marchés subséquents, le représentant de chaque établissement bénéficiaire est l'interlocuteur du titulaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 a? L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Source: OJS 2023/S 070-211866 (2023-04-04)

Avis d'attribution de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-452552
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-211866
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 23/06/2023 sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande effectuée auprès de la Cellule marchés publics au 02.31.06.48.85

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de réapprovisionnement en cas de non-conformité
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Procédés de traitement des non-conformités
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable et RSE
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom: pomona terre azur rennes
Adresse postale: 3 rue Ricard
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine Cedex
Code postal: 35538
Pays: France 🇫🇷
Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: foissier produce
Adresse postale: rue de L'Europe
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Pays: Calvados 🏙️
Nom: normandie fruits
Adresse postale: 37 bd des nations
Commune postale: Soliers
Code postal: 14540
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 142-452552 (2023-07-21)

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