la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaire pour la cuisine centrale, gérée par la Spl "De la terre à l'assiette"

Ville de Saint-Jean-Bonnefonds

la présente consultation est lancée par la commune de Saint-Jean-Bonnefonds au nom et pour le compte de la Spl " De la terre à l'assiette ".L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot sera mono-attributaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bio à Pro
• BROC service frais
• Clédor primeurs services
• de La Ferme Au Quartier
• ets Balley
• pauliat Et Cie
• pre De Chez Vous, Circuit Court
• Société d'exploitation des surgelés Disval et DS Rhône Alpes SAS
• tap Fruits

Qui ?

• Ville de Saint-Jean-Bonnefonds

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs
• Viande › Viande de porc

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-19	Avis de marché
2023-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 23ff-0127-R
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Produits laitiers 📦
Œufs 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Viande de porc 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits surgelés 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Jean-Bonnefonds
Adresse postale: boulevard Aristide Briand
Code postal: 42651
Commune postale: Saint-Jean Bonnefonds
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-st-jean-bonnefonds.fr/commandepublique 🌏
Courrier électronique: contact@ville-st-jean-bonnefonds.fr 📧
Téléphone: +33 477950703 📞
Fax: +33 477951355 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-242842
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 15
Intitulé du lot: fruits et légumes frais Bio
Numéro du lot: 1
Brève description:

tout fruit et légume frais, respectant la saisonnalité? produits issus de l'agriculture Biologique exclusivement

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le nombre de reconduction est fixé à 1. La durée maximale du contrat est de deux ans

Intitulé du lot: fruits et légumes frais conventionnels
Numéro du lot: 2
Brève description:

tout fruit et légume frais, respectant dans la mesure du possible la saisonnalité

Intitulé du lot: fruits et légumes frais 4ème et 5ème gamme Bio
Numéro du lot: 3
Brève description: produits issus de l'agriculture Biologique exclusivement
Intitulé du lot: beurres, oeufs et fromages Bio
Numéro du lot: 4
Brève description:

fromages, yaourts, fromage blanc faisselle, desserts lactés? beurre, crème, lait? oeufs? produits issus de l'agriculture Biologique exclusivement

Intitulé du lot: beurres, oeufs et fromages conventionnels
Numéro du lot: 5
Brève description:

fromages, yaourts, fromage blanc faisselle, desserts lactés? beurre, crème, lait? oeufs

Intitulé du lot: ovo-Produits Bio et conventionnels
Numéro du lot: 6
Brève description:

ovo-produits de toute nature? produits issus de l'agriculture Biologique et conventionnels

Intitulé du lot: viande fraîche porc/boeuf/veau/agneau Bio
Numéro du lot: 7
Brève description:

pièces et découpes de viandes, sous vides et autres? produits issus de l'agriculture Biologique exclusivement

Intitulé du lot: viande fraîche boeuf/veau/agneau conventionnelle
Numéro du lot: 8
Brève description: pièces et découpes de viandes, sous vide et autres
Intitulé du lot: viande fraîche de volaille Bio
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: viande fraîche de volaille conventionnelle
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: viande de porc fraîche/charcuterie/saucisserie conventionnelle
Numéro du lot: 11
Brève description:

pièces et découpes de viandes, sous vides et autres? Charcuterie fabriquée chez le fournisseur

Intitulé du lot: épicerie diverse Bio
Numéro du lot: 12
Brève description:

épicerie, condiments, pâtes/céréales/légumes secs, conserves fruits/légumes, conserves de poisson, compotes de fruits, boissons.? Produits issus de l'agriculture Biologique exclusivement

Intitulé du lot: épicerie diverse conventionnelle
Numéro du lot: 13
Brève description:

épicerie, condiments, pâtes/céréales/légumes secs, conserves fruits/légumes, conserves de poisson, compotes de fruits, boissons

Intitulé du lot: surgelés conventionnels
Numéro du lot: 14
Brève description:

viandes surgelées, légumes crus et cuits surgelés, pomme de terres surgelées, poisson sans arrête surgelé

Intitulé du lot: poissons/Fruits de mer/crustacés frais Bio et conventionnels
Numéro du lot: 15
Brève description: poissons/Fruits de mer/crustacés frais Bio et conventionnels
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiment 25 - parc technologique Métrotech 42651 - saint-Jean-Bonnefonds Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 15
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420237600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 080-242842 (2023-04-19)

Avis d'attribution de marché (2023-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 490 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-02 📅
Date de publication: 2023-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 150-478194
Se réfère à l'avis: 2023/S 080-242842
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
les montants indiqués correspondent au montant Ht maximum par an

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiment 25 - parc technologique Métrotech 42651 Saint-Jean-Bonnefonds Cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Nom: pre De Chez Vous, Circuit Court
Adresse postale: fond Chevalier
Commune postale: Fontanes
Code postal: 42140
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Nom: cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71 rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Pays: Rhône 🏙️
Nom: tap Fruits
Adresse postale: 9 Rue Benevent
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
62 000 EUR 💰
Nom: broc Service Frais
Adresse postale: rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69550
Valeur totale du marché: 66 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
Nom: bio A Pro
Adresse postale: 32 Rue Des Ronzieres
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: pauliat Et Cie
Adresse postale: ld Bergognon
Commune postale: Jonzieux
Code postal: 42660
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Nom: ets Balley
Adresse postale: rue Rene Cassin
Commune postale: Saint-Jean Bonnefonds
Code postal: 42650
Valeur totale du marché: 27 000 EUR 💰
Nom: de La Ferme Au Quartier
Adresse postale: 2 Esp Benevent
Valeur totale du marché: 19 000 EUR 💰
Nom: societe D'Exploitation Des Surgeles Disval Et Ds Rhone Alpes Sas
Adresse postale: all De La Mineralogie
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
4
2
5
Source: OJS 2023/S 150-478194 (2023-08-02)

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