la présente consultation est lancée par la commune de Saint-Jean-Bonnefonds au nom et pour le compte de la Spl " De la terre à l'assiette ".L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot sera mono-attributaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 23ff-0127-R
Brève description:
“la présente consultation est lancée par la commune de Saint-Jean-Bonnefonds au nom et pour le compte de la Spl " De la terre à l'assiette ".L'accord-cadre...”
Brève description
la présente consultation est lancée par la commune de Saint-Jean-Bonnefonds au nom et pour le compte de la Spl " De la terre à l'assiette ".L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot sera mono-attributaire
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-242842
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -
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Source: OJS 2023/S 080-242842 (2023-04-19)
Avis d'attribution de marché (2023-08-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 490 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-02 📅
Date de publication: 2023-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 150-478194
Se réfère à l'avis: 2023/S 080-242842
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
“les montants indiqués correspondent au montant Ht maximum par an”
Source: OJS 2023/S 150-478194 (2023-08-02)