achat et livraison de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes constitué de 26 collèges (ou Eple) dans le département du Gard
Conseil départemental du Gard
l'Accord-Cadre sera attribués à trois attributaires maximum (Cf Art 1.3 du Rc). L'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Il s'agit d'un marché d'achat et de livraison de Fruits et légumes, passé pour les besoins des membres du groupement de commandes constitué de 26 collèges (Eple) et dont la liste figure à l'article Ii du Cctp. Les besoins des collèges du groupement s'établissent pour 8 800 rationnaires par jour pour un total d'environ 1 267 200 repas par an, en moyenne.Le Département est le coordonnateur de ce groupement. Les 26 Eple auront en charge l'exécution de l'accord-cadre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 1-s.a.r.l. Barral Primeur
- • 1-s.a.s. Maison des Producteurs
- • 2-s.a.s. Maison des Producteurs
- • 2-s.a.s. Provence Primeurs
- • 3-s.a.s.u. Biocoop Restauration
- • Fruits et légumes transformés › Légumes transformés
- • Fruits non tropicaux › Fruits à noyau
- • Légumes › Légumes-fruits
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-14 | Avis de marché |
| 2023-05-10 | Informations complémentaires |
| 2023-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 23dejcs02
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Fruits à noyau 📦
Légumes transformés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Gard
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Contact
Adresse Internet: https://gard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 466767676 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-232414
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 173 494 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes de saison
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: fruits et légumes dont Ivème gamme
Numéro du lot: 03
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ucl (Unité de Conditionnement de Légumes)3 rue Bruguier 30000 - nimes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 077-232414 (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 23dejcs02
Brève description:
l'Accord-Cadre sera attribués à trois attributaires maximum (Cf Art 1.3 du Rc). L'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Il s'agit d'un marché d'achat et de livraison de Fruits et légumes, passé pour les besoins des membres du groupement de commandes constitué de 26 collèges (Eple) et dont la liste figure à l'article Ii du Cctp. Les besoins des collèges du groupement s'établissent pour 8 800 rationnaires par jour pour un total d'environ 1 267 200 repas par an, en moyenne.Le Département est le coordonnateur de ce groupement. Les 26 Eple auront en charge l'exécution de l'accord-cadre
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Fruits à noyau 📦
Légumes transformés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Gard
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Contact
Adresse Internet: https://gard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 466767676 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-232414
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses et de critères Environnementales (cf RC et Ccap).A durée du marché, veuillez lire : L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 06 janvier 2024
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 173 494 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes de saison
Numéro du lot: 01
Brève description:
fruits et légumes de saisonmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 260 000,00 Euro(S) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 533 801 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (article 3.2 du Ccap)
Intitulé du lot: fruits Bio et légumes Bio de saison
Numéro du lot: 02
Brève description:
fruits Bio et légumes Bio de saisonmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 468 447 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes dont Ivème gamme
Numéro du lot: 03
Brève description:
fruits et légumes dont Ivème gammemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.)
Valeur estimée hors TVA: 171 245 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ucl (Unité de Conditionnement de Légumes)3 rue Bruguier 30000 - nimes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter du 06/01/2024.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 077-232414 (2023-04-14)
Informations complémentaires (2023-05-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-286910
Se réfère à l'avis: 2023/S 077-232414
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2023/S 093-286910 (2023-05-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-286910
Se réfère à l'avis: 2023/S 077-232414
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2023/S 093-286910 (2023-05-10)
Avis d'attribution de marché (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729012
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
le lot 3 a été déclaré infructueux et a été relancé
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ucl (Unité de Conditionnement de Légumes)3 rue Bruguier 30000 Nimes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-09 📅
Nom: 1-s.a.s. Maison des Producteurs
Adresse postale: 1120 Route de St Gilles
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: 2-s.a.s. Provence Primeurs
Adresse postale: 135 Av. Pierre Semard Bât.L3 M.I.N. St Chamand
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: 1-s.a.r.l. Barral Primeur
Adresse postale: 281 Av. Du Marché Gare
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: 2-s.a.s. Maison des Producteurs
3-s.a.s.u. Biocoop Restauration
Adresse postale: z.a. Nla Morandais
Commune postale: Tinteniac
Code postal: 35190
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Source: OJS 2023/S 232-729012 (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729012
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
le lot 3 a été déclaré infructueux et a été relancé
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ucl (Unité de Conditionnement de Légumes)3 rue Bruguier 30000 Nimes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-09 📅
Nom: 1-s.a.s. Maison des Producteurs
Adresse postale: 1120 Route de St Gilles
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: 2-s.a.s. Provence Primeurs
Adresse postale: 135 Av. Pierre Semard Bât.L3 M.I.N. St Chamand
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: 1-s.a.r.l. Barral Primeur
Adresse postale: 281 Av. Du Marché Gare
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: 2-s.a.s. Maison des Producteurs
3-s.a.s.u. Biocoop Restauration
Adresse postale: z.a. Nla Morandais
Commune postale: Tinteniac
Code postal: 35190
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Source: OJS 2023/S 232-729012 (2023-11-28)
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