Accord-cadre relatif à la fourniture de boissons et produits alimentaires pour le bar et les pauses de la Cité des Congrès de Nantes

La Cité des Congrès de Nantes

Le présent accord-cadre doit permettre de répondre aux besoins en boissons et produits alimentaires pour les bars, le café de la Cité des Congrès et les pauses proposées à ses clients ou pour ses propres nécessités de la Cité des Congrès de Nantes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-21 Avis de marché
2023-06-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: M22013
Brève description:
Le présent accord-cadre doit permettre de répondre aux besoins en boissons et produits alimentaires pour les bars, le café de la Cité des Congrès et les pauses proposées à ses clients ou pour ses propres nécessités de la Cité des Congrès de Nantes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Vins 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Gâteaux 📦
Fruits et fruits à coque 📦
Produits de boulangerie 📦
Bière 📦
Services de préparation de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: La Cité des Congrès de Nantes
Adresse postale: 5, rue de Valmy - BP24102
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.lacite-nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: olivier.peyrussie@lacite-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 0251882153 📞
URL des documents: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-174491
Se réfère à l'avis: 2018/S 208-474875
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Le lot n°1 fait l'objet de la fourniture d'échantillons dont les modalités sont décrites à l'article 9.2 du règlement de la consultationLa durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 192 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de vins tranquilles et pétillants
Numéro du lot: 1
Brève description:
Par le lot n°1 du présent accord-cadre, La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de vins blancs secs, demi-sec, moelleux, rouges, rosés (tranquilles ou pétillants) tels que désignés au Bordereau des Prix Unitaires. Le champ couvert par le présent marché ne couvre pas le champ des vins fournis à l'occasion des déjeuners et dîners assurés par les traiteurs intervenants à la Cité, ces derniers assurant eux-mêmes la fourniture des vins à cette occasion.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder une durée de quatre (4) années. Le terme du présent accord-cadre sera le 21 juin 2027. La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception postal, par l'acheteur.
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Informations complémentaires:
Le lot n°1 fait l'objet de la fourniture d'échantillons dont les modalités sont décrites à l'article 9.2 du règlement de la consultationLa durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.
Intitulé du lot: fourniture de Boissons alcoolisées ou non, hors vins tranquilles et pétillants et hors bières
Numéro du lot: 2
Brève description:
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de boissons alcoolisées ou non (à l'exception des vins tranquilles et pétillants) désignée dans le Bordereau de Prix Unitaires (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre), et notamment : cidre, eaux, sirop, jus de fruits (hors conditionnements prévus au lot n°3), etc...
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Description des renouvellements:
A l'issue de la période initiale d'un (1) an, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder une durée de quatre (4) années. Le terme de l'accord-cadre sera le 21 juin 2027.
La reconduction est tacite, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception postal, par l'acheteur.
Informations complémentaires:
La durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.
Intitulé du lot: Fourniture de Boissons de petit déjeuner et produits d'accompagnement
Numéro du lot: 3
Brève description:
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de boissons de petit-déjeuner telles que désignées dans le Bordereau de Prix Unitaires (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre), et notamment : café, thé, chocolat, jus de fruits concentrés dilution (5 litres minimum), coupelles de lait, buchettes de sucre, etc.
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Informations complémentaires:
La fourniture des boissons et produits qui composent ce lot s'accompagne de la nécessité de mettre à la disposition de la Cité des Congrès les équipements nécessaires à la commercialisation des produits objets du lot. La liste des accessoires et équipements figure à l'article 5.1 du CCTP. La durée du marché public indiquée à l'article II.2.7 correspond à la durée ferme avant reconduction.
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Intitulé du lot: fourniture de Gâteaux sucrés individuels et en vrac pour les pauses
Numéro du lot: 4
Brève description:
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de gâteaux sucrés emballés individuellement et en vrac (conditionnement maximum de 1 kg) tels que désignés dans le présent cahier des charges (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre), et notamment : galettes, madeleines, gâteaux fruités, gâteaux chocolatés, etc.
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Informations complémentaires:
En raison de leur faible montant et de leur faible enjeu, les lots 4, 5 et 7 seront passés sans publicité et sans mise en concurrence préalables en application de l'article R2122-8 du code de la commande publique aucune offre ne pourra être déposée au titre de ces lots dans le cadre de la présente consultation
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Intitulé du lot: Fourniture de Paniers de fruits frais préparés pour les stands et les pauses
Numéro du lot: 5
Brève description:
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de paniers de fruits frais et de jus de fruits tels que désignés dans le Bordereau de Prix Unitaires (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre) et notamment : des paniers emballés pour présentation directe sur stands exposants et des paniers pour disposition lors des pauses. Une attention particulière sera portée à l'esthétique des paniers proposés par le titulaire.
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Intitulé du lot: Fourniture de Produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie artisanale et produits frais sucrés et salés
Numéro du lot: 6
Brève description:
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et plus généralement de produits frais artisanaux sucrés et salés tels que désignés dans le Bordereau des Prix Unitaires (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre).
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Intitulé du lot: Fourniture de Gâteaux sucrés individuels à base de matières premières issues du réemploi
Numéro du lot: 7
Brève description:
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de gâteaux sucrés en petit conditionnement et en vrac fabriqués à base de matières premières issues du réemploi tels que désignés dans le présent cahier des charges (liste de produits non exhaustive, dans la limite du périmètre des autres lots du présent accord-cadre).
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Intitulé du lot: Fourniture de bières en fûts, bouteilles et tireuses
Numéro du lot: 8
Brève description:
Par le lot n°8 du présent accord-cadre, La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire la fourniture de bière en bouteille (blonde, IPA, blanche, rousse, ambrée, brune), et en fûts (bière blonde, IPA, blanche, ambrée) tels que notamment désignés au Bordereau des Prix Unitaires. La Cité des Congrès de Nantes pourra faire des demandes spécifiques, non prévues au Bordereau des Prix Unitaires (annexe n°1 à l'acte d'engagement) notamment pour satisfaire des besoins en bières de saison ou éphémères dont la détermination du prix n'est pas possible au moment de la publication de l'accord-cadre.
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Intitulé du lot: Fourniture de repas en bocal pour les besoins du café de la Cité
Numéro du lot: 9
Brève description:
La Cité des Congrès de Nantes confie au titulaire des prestations de préparation et de livraison de repas conditionnés en bocaux froids ou à réchauffer pour le Café de La Cité. Le cas échéant, les bocaux doivent pouvoir être réchauffés au micro-ondes. Les repas comprennent 1 entrée, 1 plat carné et 1 plat végétarien au choix et 1 dessert.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'agrément d'" Entrepositaire agréé " (EA) est obligatoire pour les candidats aux lots 1, 2 et 8, ces professionnels produisant, détenant, transformant, expédiant ou recevant des produits soumis à accise en suspension de droit d'accise. Ces derniers devront donc fournir la preuve de l'obtention de cet agrément par l'administration des douanes concernées.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: 5 rue de Valmy, 44041 Nantes Cedex 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 38105376800028
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique Locale (Établissement public local à caractère industriel ou commercial )
Contact
Point de contact: Olivier Peyrussie
Adresse du profil d'acheteur: https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_926462.html 🌏
URL des documents: http://lacite-nantes.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mars 2027
La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Une visite facultative peut toutefois être effectuée à la demande du candidat. Les candidats prendront pour cela contact auprès du service juridique (M. Peyrussie Olivier) au numéro : 02 51 88 21 53, afin de prendre rendez-vous pour l'organisation de la visite de site.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr 📧
Fax: +33 299310615 📠
Adresse Internet: http://accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 060-174491 (2023-03-21)
Avis d'attribution de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 252 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-401687
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-174491
Numéro JO-S: 126

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-15 📅
Nom: Guichet boissons
Numéro d'enregistrement national: 32489453400019
Adresse postale: ZA le Haut coin - rue Lavoisier
Commune postale: Aigrefeuille sur maine
Code postal: 44140
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240066200 📞
Courrier électronique: mickael.jaumouille@guichet.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.guichet.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: Cafés Folliet
Numéro d'enregistrement national: 74572027600542
Adresse postale: 683 rue de Chantabord - CS 70425
Commune postale: CHAMBERY Cedex
Code postal: 73004
Téléphone: +33 0479622437 📞
Courrier électronique: agagniere@cafes-folliet.com 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.cafes-folliet.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Nom: Gourmalliance
Numéro d'enregistrement national: 90176111400015
Adresse postale: Rue du Capitaine Dreyfus - ZA de l'Ermitage - BP 40047
Commune postale: FRANCONVILLE Cedex
Code postal: 95132
Téléphone: +33 0134148216 📞
Courrier électronique: gcmp@gourmalliance.com 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.gourmalliance.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: La brasserie du Bouffay
Numéro d'enregistrement national: 41951232200027
Adresse postale: 54 rue des Monceaux
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Téléphone: +33 0240527616 📞
Courrier électronique: contact@brasserie-du-bouffay.com 📧
Adresse Internet: https://www.brasserie-du-bouffay.com/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-06-16 📅
Nom: Ozon
Numéro d'enregistrement national: 79942066600049
Adresse postale: 6 rue du bois fleuri
Commune postale: La chevroliere
Code postal: 44118
Téléphone: +33 0240506168 📞
Courrier électronique: contact@ozon.fr 📧
Adresse Internet: https://ozon.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique Locale

Référence
Informations complémentaires
Les lots 5 et 7 seront conclus de gré à gré comme le prévoit la procédure en application de l'article R2122-8 du code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Source: OJS 2023/S 126-401687 (2023-06-29)