Passation de marchés: Valophis Habitat — OPH du Val de Marne
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Valophis Habitat — OPH du Val de Marne a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) et services des postes et télécommunications.
Historiquement, les fournisseurs de Valophis Habitat — OPH du Val de Marne sont Sermet, AS com multimedia, CB'Therm, CIDE ELEC, CORUS, Crystal Services, EGRPB Bâtiment, Eritherm, Etablissements Georges Vilatte et Evea Group.
Récents marchés passés par Valophis Habitat — OPH du Val de Marne
2019-06-26
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle des missions des maîtres d'œuvre, des entreprises de travaux et des... (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle des missions des maîtres d'œuvre, des entreprises de travaux et des exploitants sur les équipements thermiques des immeubles neufs. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sur toute la durée de l'accord-cadre et conclu avec plusieurs opérateurs économique (3). Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle des missions des maîtres d'œuvre, des entreprises de travaux et des exploitants sur les équipements thermiques des immeubles neufs. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sur toute la durée de l'accord-cadre et conclu avec plusieurs opérateurs économique (3). Voir la passation de marché »
2018-08-27
Marché de services de télécommunications (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Marché de services de télécommunications: services liés aux lignes analogiques services liés à la mobilité d'entreprise services liés à la connectivité inter sites Voir la passation de marché »
Marché de services de télécommunications: services liés aux lignes analogiques services liés à la mobilité d'entreprise services liés à la connectivité inter sites Voir la passation de marché »
2018-02-12
Marchés d'assurances: lot 1: responsabilité civile générale, lot 2: flotte automobile et missions (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Marchés d'assurances: lot 1: responsabilité civile générale, lot 2: flotte automobile et missions. Voir la passation de marché »
Marchés d'assurances: lot 1: responsabilité civile générale, lot 2: flotte automobile et missions. Voir la passation de marché »
2017-10-23
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre et la maintenance de dispositifs de video-protection... (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
La présente consultation est passée en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux accords-cadres pour la mission consistant à accompagner le maître d'ouvrage pour la mise en œuvre et la maintenance de dispositifs de vidéo-protection sur le patrimoine du groupe Valophis. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum — ni maximum sur la durée de l'accord-cadre tel que prévu à l'article 3.1 du règlement de la consultation et conclu avec un opérateur … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux accords-cadres pour la mission consistant à accompagner le maître d'ouvrage pour la mise en œuvre et la maintenance de dispositifs de vidéo-protection sur le patrimoine du groupe Valophis. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum — ni maximum sur la durée de l'accord-cadre tel que prévu à l'article 3.1 du règlement de la consultation et conclu avec un opérateur … Voir la passation de marché »
2017-06-30
Entretien et depannage des equipements participant au contrôle D'Acces aux immeubles (accord-cadre à bons de... (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
La présente procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle est passée en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre comportant, une partie forfaitaire et une partie à bons de commandes pour l'entretien et le dépannage des équipements participant au contrôle d'accès aux immeubles sur le patrimoine du groupe Valophis. La partie forfaitaire concerne, l'entretien … Voir la passation de marché »
La présente procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle est passée en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre comportant, une partie forfaitaire et une partie à bons de commandes pour l'entretien et le dépannage des équipements participant au contrôle d'accès aux immeubles sur le patrimoine du groupe Valophis. La partie forfaitaire concerne, l'entretien … Voir la passation de marché »
2017-06-30
Entretien et réparation sur les équipements et matériels de sécurité incendie (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
La présente procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle est passée en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre comportant une partie forfaitaire et une partie à commandes pour l'entretien et la réparation sur les équipements et matériels de sécurité incendie sur le patrimoine du groupe Valophis. La partie forfaitaire concerne l'entretien préventif et … Voir la passation de marché »
La présente procédure est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle est passée en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre comportant une partie forfaitaire et une partie à commandes pour l'entretien et la réparation sur les équipements et matériels de sécurité incendie sur le patrimoine du groupe Valophis. La partie forfaitaire concerne l'entretien préventif et … Voir la passation de marché »
2017-06-30
Désinfection, désinsectisation et destruction des rongeurs (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
La présente procédure est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre comportant une partie forfaitaire et une partie à commandes pour la désinfection, désinsectisation et destruction des rongeurs sur le patrimoine du groupe Valophis. La partie forfaitaire concerne l'entretien préventif. La partie à commandes sur … Voir la passation de marché »
La présente procédure est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre comportant une partie forfaitaire et une partie à commandes pour la désinfection, désinsectisation et destruction des rongeurs sur le patrimoine du groupe Valophis. La partie forfaitaire concerne l'entretien préventif. La partie à commandes sur … Voir la passation de marché »
2017-04-24
Fourniture de peinture et accessoires (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
La présente consultation est passée en application de l'article 78 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres pour la fourniture de peinture et accessoires pour le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne et de Valophis Sarepa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum — ni maximum sur la durée de l'accord-cadre tel que prévu à l'article 2.1 … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée en application de l'article 78 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres pour la fourniture de peinture et accessoires pour le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne et de Valophis Sarepa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum — ni maximum sur la durée de l'accord-cadre tel que prévu à l'article 2.1 … Voir la passation de marché »
2017-04-06
Fourniture de matériaux et produits de menuiserie (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
La présente consultation est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres pour la fourniture de matériaux et produits de menuiserie pour le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne et de Valophis Sarepa et Valophis. La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum — ni maximum sur la durée de l'accord-cadre tel que prévu à … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres pour la fourniture de matériaux et produits de menuiserie pour le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne et de Valophis Sarepa et Valophis. La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum — ni maximum sur la durée de l'accord-cadre tel que prévu à … Voir la passation de marché »
2017-03-20
Fourniture de matériels électriques (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
La présente consultation est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres pour la fourniture de matériels électriques pour le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne et de Valophis Sarepa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum — ni maximum sur la durée de l'accord-cadre tel que prévu à l'article 2.1 … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres pour la fourniture de matériels électriques pour le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne et de Valophis Sarepa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum — ni maximum sur la durée de l'accord-cadre tel que prévu à l'article 2.1 … Voir la passation de marché »
2017-02-10
Prise en charge des appels locataires en débordement et en astreinte (accord-cadre à bons de commandes) (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
La présente consultation est passée en application de l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accord-cadres, pour la prise en charge et le traitement des appels locataires en débordement (lot 2) et en astreinte (lot 1). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum sur la durée de l'accord-cadre, tel que prévu à l'article 2.1 du règlement de la consultation et conclu avec un opérateur économique. Les bons de commandes seront notifiés par la personne … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée en application de l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accord-cadres, pour la prise en charge et le traitement des appels locataires en débordement (lot 2) et en astreinte (lot 1). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum sur la durée de l'accord-cadre, tel que prévu à l'article 2.1 du règlement de la consultation et conclu avec un opérateur économique. Les bons de commandes seront notifiés par la personne … Voir la passation de marché »
2017-02-06
Services d'hébergement de l'infrastructure du plan de continuité informatique du groupe Valophis et son raccordement... (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Services d'hébergement de l'infrastructure du plan de continuité informatique du groupe Valophis et son raccordement au data center principal de son siège social. Accord-cadre à partie forfaitaire et à bons de commande, sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique sur la durée du marché. Voir la passation de marché »
Services d'hébergement de l'infrastructure du plan de continuité informatique du groupe Valophis et son raccordement au data center principal de son siège social. Accord-cadre à partie forfaitaire et à bons de commande, sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique sur la durée du marché. Voir la passation de marché »
2017-02-06
Fourniture, l'installation, la maintenance et la formation pour le centre de relation client du Groupe Valophis (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Fourniture, l'installation, la maintenance et la formation pour le centre de relation client du Groupe Valophis. Voir la passation de marché »
Fourniture, l'installation, la maintenance et la formation pour le centre de relation client du Groupe Valophis. Voir la passation de marché »
2016-12-16
Prise en charge et traitement des appels locataires en débordement et en astreinte (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour la prise en charge et le traitement des appels locataires en débordement et en astreinte sur le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne et de Valophis Sarépa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, sur la durée du marché, tel que prévu à l'article … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour la prise en charge et le traitement des appels locataires en débordement et en astreinte sur le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne et de Valophis Sarépa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, sur la durée du marché, tel que prévu à l'article … Voir la passation de marché »
2016-08-31
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'animation et du bon respect des exigences du «chantier à faibles nuisances»... (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Marché de service dévolu en entreprise générale ou groupement d'entreprise pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'animation et du bon respect des exigences du «chantier à faibles nuisances et du «plan qualité réalisation performance» sur le patrimoine de Valophis Habitat en Île-de-France. Voir la passation de marché »
Marché de service dévolu en entreprise générale ou groupement d'entreprise pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'animation et du bon respect des exigences du «chantier à faibles nuisances et du «plan qualité réalisation performance» sur le patrimoine de Valophis Habitat en Île-de-France. Voir la passation de marché »
2016-08-30
Réseau de chaleur d'Orly-Choisy — assistance à maitrise d'ouvrage (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Réseau de chaleur d'Orly-Choisy — assistance à maitrise d'ouvrage: — chaufferie d'appoint de la Pierre-au-Prêtre à Orly, passage au gaz — extension du réseau (marché forfaitaire). Voir la passation de marché »
Réseau de chaleur d'Orly-Choisy — assistance à maitrise d'ouvrage: — chaufferie d'appoint de la Pierre-au-Prêtre à Orly, passage au gaz — extension du réseau (marché forfaitaire). Voir la passation de marché »
2016-03-24
Travaux de peinture et revetements de sols (Marché à bons de commandes) (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la directive européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, au niveau national, pour les travaux de peinture et revetements de sols, sur le patrimoine de Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne et de Valophis Sarépa et Valophis La Chaumière de l'ile de France, dont Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Il s'agit … Voir la passation de marché »
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la directive européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, au niveau national, pour les travaux de peinture et revetements de sols, sur le patrimoine de Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne et de Valophis Sarépa et Valophis La Chaumière de l'ile de France, dont Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Il s'agit … Voir la passation de marché »
2016-03-24
Travaux tous corps D'Etat en parties privatives (Marché à bons de commandes) (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la Directive Européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes, en application de l'article 43 du Décret 2005-1742 du 30.12.2005, au niveau national, pour les travaux tous corps d'état en parties privatives sur le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-De-Marne (1 159 logements), et de Valophis Sarepa (4 290 logements) et Valophis La Chaumière de l'Ile-de-France (1 895 logement), dont Valophis Habitat OPH … Voir la passation de marché »
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la Directive Européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes, en application de l'article 43 du Décret 2005-1742 du 30.12.2005, au niveau national, pour les travaux tous corps d'état en parties privatives sur le patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-De-Marne (1 159 logements), et de Valophis Sarepa (4 290 logements) et Valophis La Chaumière de l'Ile-de-France (1 895 logement), dont Valophis Habitat OPH … Voir la passation de marché »
2016-02-26
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations d'extension du réseau de chaleur d'Orly-Choisy (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28, 29 et 41-2 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire de prestations intellectuelles «Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations d'extension du réseau de chaleur d'Orly-Choisy». Voir la passation de marché »
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28, 29 et 41-2 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire de prestations intellectuelles «Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations d'extension du réseau de chaleur d'Orly-Choisy». Voir la passation de marché »
2016-02-19
Interventions sur les reseaux televisuels et les antennes collectives hertziennes (Marché à bons de commandes) (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la Directive Européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes, en application de l'article 43 du Décret 2005-1742 du 30 décembre 2005, au niveau national, pour les interventions sur les réseaux télévisuels et les antennes collectives hertziennes sur l'ensemble du patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-De-Marne, et de Valophis Sarepa et Valophis La Chaumière de l'ile-de-france, dont Valophis Habitat OPH du … Voir la passation de marché »
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la Directive Européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes, en application de l'article 43 du Décret 2005-1742 du 30 décembre 2005, au niveau national, pour les interventions sur les réseaux télévisuels et les antennes collectives hertziennes sur l'ensemble du patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-De-Marne, et de Valophis Sarepa et Valophis La Chaumière de l'ile-de-france, dont Valophis Habitat OPH du … Voir la passation de marché »
2015-08-13
Éditions externalisées et archivage sur internet (marché à bons de commandes) (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la directive européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes, en application de l'article 43 du décret 2015-1742 du 30.12.2005, au niveau national, pour les éditions externalisées et de l'archivage sur internet pour l'ensemble du patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne et de de Valophis Sarepa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Voir la passation de marché »
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la directive européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes, en application de l'article 43 du décret 2015-1742 du 30.12.2005, au niveau national, pour les éditions externalisées et de l'archivage sur internet pour l'ensemble du patrimoine de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne et de de Valophis Sarepa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Voir la passation de marché »
2015-08-03
Entretien des portes de parkings, portails, barrières et bornes escamotables (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la directive européenne. En revanche il s'agit d'un marché à bons de commandes, en application de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 au niveau national, pour les prestations d'entretien des portes de parkings, portails, barrières et bornes escamotables sur le patrimoine de Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne et de Valophis Sarépa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France dont Valophis Habitat — OPH du … Voir la passation de marché »
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la directive européenne. En revanche il s'agit d'un marché à bons de commandes, en application de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 au niveau national, pour les prestations d'entretien des portes de parkings, portails, barrières et bornes escamotables sur le patrimoine de Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne et de Valophis Sarépa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France dont Valophis Habitat — OPH du … Voir la passation de marché »
2015-06-05
Fourniture de matériels de plomberie (marché à bons de commandes) (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la directive européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 au niveau national, pour la fourniture de matériels de plomberie pour le patrimoine de Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne, et de Valophis Sarépa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Voir la passation de marché »
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la directive européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 au niveau national, pour la fourniture de matériels de plomberie pour le patrimoine de Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne, et de Valophis Sarépa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat — OPH du Val-de-Marne est mandataire de gestion. Voir la passation de marché »
2015-05-13
Extension du réseau de chauffage urbain a base geothermale d'Orly-Choisy (94) (Valophis Habitat — OPH du Val de Marne)
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la Directive Européenne. En revanche, il s'agit d'un marché (alloti) à bons de commandes, en application de l'article 43 du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005 au niveau national, pour les travaux d'extension du réseau de chauffage urbain à base géothermale d'Orly-Choisy (94). Voir la passation de marché »
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la Directive Européenne. En revanche, il s'agit d'un marché (alloti) à bons de commandes, en application de l'article 43 du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005 au niveau national, pour les travaux d'extension du réseau de chauffage urbain à base géothermale d'Orly-Choisy (94). Voir la passation de marché »