Récents marchés passés par Marine/DCSSF/DSSF Toulon
2022-04-15m22tar3g23 Partenariat d'innovation pour l'étude, le développement, la fourniture et le maintien en condition... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité dont l'objet figure au paragraphe Ii.1.1. L'Équipement recherché, un recycleur militaire de plongée sous-marine, cumule des spécificités (positionnement polyvalent ventral/dorsal, ajustabilité de ppo2, mode oxygène pur en circuit fermé et autonomie étendue) qu'aucun produit existant ne présente en totalité. Un partenariat d'innovation est donc passé selon une procédure avec négociation (articles L2324-3, R2324-3, R2361-8 à R2361-11 et R2372-17 …
Voir la passation de marché »
2022-04-05m22tpbat23 Maintien en condition opérationnelle des bâtiments de moyen tonnage de la marine nationale et de la DGA... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis fait suite à un premier avis déclaré sans suite (voir sa référence à la rubrique Iv.3.2). Il concerne un
marché de défense ou de sécurité ayant pour objet " Maintien en condition opérationnelle des bâtiments de moyen
tonnage de la marine nationale et de la DGA basés principalement en façade méditerranéenne ". Il s'agit d'un
accord-cadre composite, partiellement à bons de commande En application des articles R2313-2, R2391-8 à R2391-
10 du code de la commande publique, il comporte une ou …
Voir la passation de marché »
2022-02-25m21t20030 acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides coque aluminium et prestations associées, pour les... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un appel à candidatures pour un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides, coque aluminium et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (Efa).
Le marché s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.
Le marché s'exécute en partie par l'émission de bons de commande …
Voir la passation de marché »
2022-01-19m21t20037-Approvisionnement de saisines d'amarrage pour le maintien en condition opérationnelle ders éléments de la... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'approvisionnement de saisines d'amarrage pour le maintien en condition opérationnelle des éléments de la Force Maritime.
Le marché est un marché de défense ou de sécurité. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.
Il comporte une part ferme et une part à bons de commande s'exécutant selon les …
Voir la passation de marché »
2022-01-14m21t20040 - fourniture de petits matériels électriques (Pmelec) au profit des éléments de la force maritime (Efm) et... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet " la fourniture de petits matériels électriques ". C'Est un accord-cadre à bons de commandes sur catalogue électronique conformément aux dispositions de l'article L2325-1 1° et 2°du code de la commande publique et selon les modalités précisées au Ii.2.2.
L'Accord-Cadre est mono attributaire.il est passé selon une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-11 du code …
Voir la passation de marché »
2021-12-01a21t20031 - acquisition de deux tours à assistance numérique et prestations associées (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité portant sur l'acquisition de deux tours à assistances numériques et prestations associées.
Les tours seront livrés et installés et mis en service au secteur atelier réparations de l'ile Longue ainsi qu'aux ateliers du service logistique de la Marine de Cherbourg. Avec les machines, divers outillages sont fournis ainsi que des formations au fonctionnement des machines et logiciels.
Le marché s'inscrit dans une procédure avec négociation …
Voir la passation de marché »
2021-11-09m21t23004 - accord-cadre relatif à la fourniture et confection de cordages, de câbles et élingues, de filets et... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent projet d'accord-cadre a pour objet la fourniture et confection de cordages, de câbles et élingues, de filets et équipements dérivés nécessaires aux Eléments de Force Maritime comprenant :
- les gréements de type cordages en fibres synthétiques et naturelles.
- les filets de sécurité pour planchons de débarquement, les échelles de pilote et palettes filets
- les câbles et élingues en acier.
Le périmètre du présent projet d'accord-cadre relatif à la fourniture et confection de câbles et élingues …
Voir la passation de marché »
2021-11-04a21t20032 - approvisionnement d'une cisaille hydraulique au profit de l'atelier chaudronnerie du Service Logistique... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un marché portant sur l'approvisionnement d'une cisaille hydraulique au profit de l'atelier chaudronnerie du Service Logistique de la Marine nationale de Brest et de prestations associées (reprise de l'ancienne cisaille, livraison et mise en service, formation d'utilisation et formation à la maintenance de premier niveau, documentation, consommables et rechanges). Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité conformément aux dispositions des articles L2324-3 et R2361-8 …
Voir la passation de marché »
2021-10-29m21trer22-1 : expertise et réparation de rechanges nomenclaturés OTAN de type Rp2 (rechange de prévoyance de 2°... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'expertise et la réparation de rechanges navals nomenclaturés OTAN (rechanges du domaine Electrique) " conformément aux dispositions des articles L2325-1.1° et R2362-1 à R2362-6 et R2362-8 du code de la commande publique (Ccp).
L'Accord-Cadre est mono attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3 et R2361-8 à R2361-11 du Ccp.
Il comporte une part provisionnelle …
Voir la passation de marché »
2021-10-29m21trer22-3 : Expertise et réparation des rechanges de type Rp2 (rechange de prévoyance de 2° catégorie) et RGP... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " Expertise et réparation des rechanges nomenclatures OTAN de type Rp2 (rechange de prévoyance de 2° catégorie) et RGP (rechange de grande prévoyance)- rechanges du domaine technique mécanique. " conformément aux dispositions des articles L2325-1.1° et R2362-1 à R2362-6 et R2362-8 du code de la commande publique (Ccp).
L'Accord-Cadre est mono attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux …
Voir la passation de marché »
2021-10-29m21trer22-4 : Expertise et réparation des rechanges de type Rp2 (rechange de prévoyance de 2° catégorie) et RGP... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'expertise et la réparation de rechanges nomenclaturés OTAN (rechanges navals de conception spécifique ) " conformément aux dispositions des articles L2325-1.1° et R2362-1 à R2362-6 et R2362-8 du code de la commande publique (Ccp).
L'Accord-Cadre est mono attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3 et R2361-8 à R2361-11 du Ccp.
Il comporte une part …
Voir la passation de marché »
2021-10-22m21trer22-2 : Expertise et réparation des rechanges de type Rp2 (rechange de prévoyance de 2° catégorie) et RGP... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'expertise et la réparation de rechanges nomenclaturés OTAN (rechanges du domaine Electrique) " conformément aux dispositions des articles L2325-1.1° et R2362-1 à R2362-6 et R2362-8 du code de la commande publique (Ccp).
L'Accord-Cadre est mono attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3 et R2361-8 à R2361-11 du Ccp.
Il comporte une part provisionnelle pour …
Voir la passation de marché »
2021-08-04m21tsclas-Prestations de suivi de la classification, de contrôle statutaire et d'expertises associées, au profit des... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un marché à tranches conforme aux dispositions de l'article R2313-2 du code de la commande publique avec un poste à bons de commande et commandes pour aléas conforme aux dispositions de des articles R2362-8 et R2372-19 du code de la commande publique.
Il est mono attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3 et R2324-3 du code de la commande publique.
Ce marché a pour objet des " Prestations de suivi de la …
Voir la passation de marché »
2021-07-16M21tlgdr2 — maintien en condition opérationnelle des lignes de gonflage à distance et de remorquage d'unités de relevage (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre conformément aux dispositions des articles L. 2325-1-1º et R. 2362-1 à R. 2362-6 et R. 2362-8 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est mono-attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 du code de la commande publique.
Il comporte une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles …
Voir la passation de marché »
2021-06-28A21t20021 — acquisition d'un banc de charge résistif 500 kW sur remorque au profit de l'atelier électricité du... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un marché portant sur l'approvisionnement d'un banc de charge résistif 500 kW au profit de l'atelier électricité du service logistique de la Marine de Toulon et de prestations associées (magasin de câbles, livraison et mise en service, formation d'utilisation et formation à la maintenance de premier niveau, documentation, consommables et rechanges). Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité conformément aux dispositions des articles L. 2324-3 et R. 2361-8 à R. …
Voir la passation de marché »
2021-06-09M21TLGDR2 — Maintien en condition opérationnelle des lignes de gonflage à distance et de remorquage d'unités de relevage (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre conformément aux dispositions des articles L. 2325-1-1º et R. 2362-1 à R. 2362-6 et R. 2362-8 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est mono-attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 du code de la commande publique.
Il comporte une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles …
Voir la passation de marché »
2021-05-26Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine de l'expertise peinture (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes conformément aux articles L. 2325-1.1º et R. 2361-2 à R. 2361-6 et R. 2362-8 du Code de la commande publique (CCP) portant sur «l'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine de l'expertise peinture».
L'accord-cadre est mono-attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3 et R. 2324-3 du CCP.
Il comporte une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services …
Voir la passation de marché »
2021-05-25M21tkhub22: maintien en condition opérationnelle des vecteurs nautiques de surface et installations associées d'une... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un marché ordinaire. Il est mono-attributaire.
Ce marché a pour objet des prestations portant sur le «maintien en condition opérationnelle des vecteurs nautiques de surface et installations associées d'une unité de la Marine nationale».
Procédure choisie:
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3 et R. 2324-3 du code de la commande publique.
Marchés présentant des aléas techniques importants:
Il comporte une part …
Voir la passation de marché »
2021-03-31M21t20008 — acquisition de stations de surpression pneumatique mobile 300 bars oxygène et prestations associées (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'acquisition de stations de surpression pneumatique mobile 300 bars oxygène et prestations associées comportant:
Une part ferme:
— acquisition de deux (2) stations de surpression pneumatiques mobiles 300 bars pour oxygène et mélange de gaz respirables de plongée.
Une part à bons de commande:
— fourniture de stations de surpression;
— des formations à la mise en œuvre de l'équipement;
— des visites préventives de surpresseur;
— …
Voir la passation de marché »
2021-03-18M21TCLAS21 — prestations de suivi de la classification, des marques et des règlements statutaires associés des... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un marché à tranches conforme aux dispositions de l'article R. 2313-2 du code de la commande publique.
Il est mono-attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3 et R. 2324-3 du code de la commande publique.
Ce marché a pour objet des «Prestations de suivi de la classification, des marques et des règlements statutaires associés des navires de surface de la marine nationale» et pourra s'exécuter comme suit:
— en …
Voir la passation de marché »
2021-03-03M21t23001 — Fourniture de matériels de mesure et de contrôle nécessaires au maintien en condition opérationnelle des... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un projet d'accord-cadre ayant pour objet la fourniture de matériels de mesure et de contrôle nécessaires au maintien en condition opérationnelle des Éléments de force maritime (EFM) identifiés par un numéro de nomenclature OTAN.
Les rechanges concernés par ces marchés sont identifiés par un numéro de nomenclature OTAN. Le domaine principal de cet accord-cadre comprend notamment les matériels de Groupes classes (GC) définis ci-dessous:
5210, 5220, 5280, 6605, 6610, 6615, 6625, …
Voir la passation de marché »
2021-02-16M21tiepint — fourniture de prestations d'inspection, d'expertise et d'ingénierie dans le domaine peinture au profit... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes conformément aux articles L. 2325-1.1º et R. 2361-2 à R. 2361-6 et R. 2362-8 du code de la commande publique portant sur «la fourniture de prestations d'inspection et d'expertise dans le domaine de la peinture au profit de la marine nationale».
L'accord-cadre est mono-attributaire.
Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3 et R. 2324-3 du code de la commande publique.
Il comporte une …
Voir la passation de marché »
2021-02-01M20t22007 Fourniture de joints d'étanchéités divers pour les besoins nécessaires au Maintien en condition... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à marchés subséquents portant sur la fourniture de joints d'étanchéités divers pour les besoins nécessaires au Maintien en condition opérationnelle (MCO) des Éléments de la force maritime (EFM).
Le présent projet de marché est soumis à la procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2 et R. 2324-2 du code de la commande publique.
En application des articles R. 2362-1 à R. 2362-7 du code de la commande publique, il s'agit …
Voir la passation de marché »
2021-01-29M21TPBAT22 — Maintien en condition opérationnelle des bâtiments de moyen tonnage en façade méditerranéenne (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles L. 2325-1-1º et R. 2362-1 à R. 2362-7 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. Cet accord-cadre a pour objet «le maintien en condition opérationnelle des bâtiments de moyen tonnage en façade méditerranéenne» et il emporte la passation d'un premier marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments.
Il s'inscrit dans une …
Voir la passation de marché »
2020-10-28M20tphib22 — Maintien en condition opérationnelle (MCO) des engins de débarquement amphibies (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à marchés subséquents portant sur «le maintien en condition opérationnelle des engins de débarquement amphibies» conformément aux dispositions des articles L. 2325-1.1º et R. 2362-1 et R. 2362-2 et R. 2362-4 à 8 du code de la commande publique. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3 et R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
Cet accord-cadre emporte la passation d'un unique …
Voir la passation de marché »
2020-10-26M20t20028 — acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides coque CVR de longueur supérieure à 7 m et... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides, coque CVR de longueur supérieure à 7 m et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Éléments de forces armées (EFA).
Le marché s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
Le marché s'exécute en partie par l'émission de bons de …
Voir la passation de marché »
2020-10-15M20t20010: fourniture de tissus pour la réparation des embarcations pneumatiques semi-rigides en service dans les... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur «fourniture de tissus pour la réparation des embarcations pneumatiques semi-rigides». Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité conformément aux dispositions des articles L. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comporte une part provisionnelle pour …
Voir la passation de marché »
2020-07-07M20t22006 — accord-cadre relatif à l'approvisionnement de matériels de pompes, compresseurs, surpresseurs et... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne projet d'accord-cadre relatif à la fourniture de matériels indiqués à la section Ii.1.1.
Le projet de marché est soumis à la procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L 2324-2, R 2324-1, R 2324-2, R 2361-1 à R 2361-7 du code de la commande publique.
En application des articles R 2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents.
La présente publication concerne uniquement …
Voir la passation de marché »
2020-07-03A20t20009 Approvisionnement de découpeuses à jet d'eau au profit des ateliers chaudronnerie du service logistique de... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l'approvisionnement de découpeuses à jet d'eau au profit des ateliers chaudronnerie du service logistique de la Marine de Toulon et de l'atelier militaire de soutien de Cherbourg et prestations associées (fourniture, livraison et mise en service; formation d'utilisation et formation de maintenance de premier niveau, documentation, consommables et rechanges). Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité conformément aux dispositions des …
Voir la passation de marché »
2020-05-05M20tdestop: nettoyage et désinfection de locaux et d'installations à bord de bâtiments de la marine nationale... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent marché a pour objet le nettoyage et la désinfection de locaux et d'installations à bord de bâtiments de la marine nationale contaminés par coronavirus, comprenant notamment des opérations de nébulisation et de nettoyage par frottage.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation et avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique dans le …
Voir la passation de marché »
2020-04-23M20Tdesman: nettoyage et désinfection de locaux et d'installations à bord de bâtiments de la marine nationale... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
— le présent marché a pour objet le nettoyage et la désinfection de locaux et d'installations à bord de bâtiments de la marine nationale contaminés par coronavirus, comprenant notamment des opérations de nébulisation et de nettoyage par frottage;
— le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation et avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique dans le …
Voir la passation de marché »
2020-04-22M20t22002 — fourniture de matériels de quincaillerie et d'outillage naval nécessaires au maintien en condition... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne projet d'accord-cadre relatif à la fourniture de matériels indiqués à la section II.1.1).
Le projet de marché est soumis à la procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, L. 2324-2, R. 2324-1, R. 2324-2, R. 2361-1 à R. 2361-7 du code de la commande publique.
En application des articles R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.
La présente …
Voir la passation de marché »
2020-04-22M20t20010: fourniture de pièces de rechanges industriels pour équipements frigorifiques (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à commandes en ligne, conformément aux dispositions de l'article R. 2391-12, via un catalogue électronique, portant sur la fourniture de pièces de rechanges pour installations frigorifiques. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, L. 2325-1-1º et R. 2361-2 à R. 2361-3 et R. 2362-9 à R. 2362-11 du code de la commande publique. La livraison est effectuée sur tout le territoire métropolitain.
Voir la passation de marché »
2020-04-17M20t22004 — accord-cadre relatif à la fourniture de matériels de transmission mécanique et de propulsion pour les... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre relatif à la fourniture de matériels de transmission mécanique et de propulsion pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle des éléments de force maritime et des éléments de forces armées.
Le projet de marché est soumis à la procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, L. 2324-2, R. 2324-1, R. 2324-2, R. 2361-1 à R. 2361-7 du code de la commande publique.
En application des articles …
Voir la passation de marché »
2020-04-14M20tsrp20 — maintien en condition opérationnelle de surpresseurs pneumatiques mobiles et de pompes de transvasement... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L. 2325-1-1º et R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet le «maintien en condition opérationnelle de surpresseurs pneumatiques mobiles et de pompes de transvasement manuelles pour oxygène et mélanges suroxygénés de gaz respirables de plongée», et il emporte la passation d'un marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits appareils. Il …
Voir la passation de marché »
2020-02-12M19t20029 — fourniture de défenses d'accostage au profit des éléments de forces armées (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à marchés subséquents portant sur la fourniture et le développement de défenses d'accostage au profit des éléments de forces armées. La fourniture peut inclure des défenses de grandes dimensions, telles qu'un diamètre de 3 700 mm ou une longueur de 7 300 mm.
Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
En application des …
Voir la passation de marché »
2019-12-16M19T20024: Fourniture de pièces de rechanges industriels pour équipements frigorifiques (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
M19T20024: Le présent avis concerne 1 accord-cadre à commandes en ligne, conformément aux dispositions de l'article R. 2362-1, R. 2362-2 et R. 2362-5 et R. 2362-9 à R. 2362-11 du code de la commande publique, via 1 catalogue électronique, portant sur la fourniture de pièces de rechanges pour installations frigorifiques. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, L. 2325-1.1º et R. 2361-2 à R. 2361-3 du code de la commande publique. …
Voir la passation de marché »
2019-10-01M19ttsk20: maintien en condition opérationnelle des installations de stockage automatisé en service au sein des... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions des articles L. 2325-1.1º et R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet le maintien en condition opérationnelle des installations de stockage automatisé en service au sein des magasins du service logistique de la marine et il emporte la passation d'un marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdites installations. Il s'inscrit dans une procédure avec …
Voir la passation de marché »
2019-07-18M19t20013 — Conception, fabrication et fourniture de remorques routières, aérotransportables et aérolargables, de... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre ayant pour objet la conception, la fabrication et la fourniture de remorques routières, de bers et leurs pièces détachées, pour différents types d'embarcations en service au sein des forces armées.
Le marché s'exécute par bons de commande et s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
En application des articles R. 2372-19 à …
Voir la passation de marché »