Passation de marchés: Navires de guerre et pièces connexes
>20 marchés publics archivés
Navires de guerre et pièces connexes ont été achetés par des organisations telles que Marine/DCSSF/DSSF Toulon, Marine/DCSSF/ DSSFBrest et Marine/DCSSF/DSSF Brest.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Lognav CM, AART Electronics, Mainco, Lognav-CM, Le Littoral, FPM, SDM PRO, Mega, TLTI et Berra Marine Service.
- Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense (>20 nouveaux marchés)
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Achats récents de navires de guerre et pièces connexes en France
2025-04-10
Acquisition de drones 200m microAUV (Autonomous Underwater Vehicle) par le Shom (EPA-SHOM)
Acquisition de drones 200m microAUV (Autonomous Underwater Vehicle) par le Shom Voir la passation de marché »
Acquisition de drones 200m microAUV (Autonomous Underwater Vehicle) par le Shom Voir la passation de marché »
2025-03-14
Fourniture de rechanges pour osmoseurs de marque SLCE au profit des unités de la Marine nationale. (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
C’est un accord-cadre : mono attributaire. Une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique (Matériels nomenclaturés) ; Une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique. Le présent avis concerne un dépôt de candidatures. Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de rechanges pour … Voir la passation de marché »
C’est un accord-cadre : mono attributaire. Une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique (Matériels nomenclaturés) ; Une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique. Le présent avis concerne un dépôt de candidatures. Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet la fourniture de rechanges pour … Voir la passation de marché »
2025-02-12
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet : Fourniture d’accessoires de... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le montant maximum pour la durée de l’accord cadre est : 24 000 000 € HT soit 28 800 000,00 € TTC sur 7 ans. Le besoin couvre plus de 600 références appartenant à des groupes classes OTAN répartis par les 3 catégories suivantes : Matériels d’amarrage : Tapes de coffre et ses accessoires, pendeurs, affourchages, chaines mère, ancres de corps mort, chaines et ancres d’empennelage, cosses poire, manilles, crocs PX75, extrémités d’amarrage sur coffre, manilles garcette pour cops mort… ; Matériels de … Voir la passation de marché »
Le montant maximum pour la durée de l’accord cadre est : 24 000 000 € HT soit 28 800 000,00 € TTC sur 7 ans. Le besoin couvre plus de 600 références appartenant à des groupes classes OTAN répartis par les 3 catégories suivantes : Matériels d’amarrage : Tapes de coffre et ses accessoires, pendeurs, affourchages, chaines mère, ancres de corps mort, chaines et ancres d’empennelage, cosses poire, manilles, crocs PX75, extrémités d’amarrage sur coffre, manilles garcette pour cops mort… ; Matériels de … Voir la passation de marché »
2024-12-27
marché d'acquisition, transport, stockage et maintenance véhicule amphibie pour arrachage et faucardage de plantes... (Syndicat Mixte d Amenagement de la Vallee du Lot 47)
marché d'acquisition, transport, stockage et maintenance véhicule amphibie pour arrachage et faucardage de plantes invasives aquatiques (budget maximum investissement matériel 300 000 euros HT) Voir la passation de marché »
marché d'acquisition, transport, stockage et maintenance véhicule amphibie pour arrachage et faucardage de plantes invasives aquatiques (budget maximum investissement matériel 300 000 euros HT) Voir la passation de marché »
2024-05-24
Fourniture de moyens nautiques et d'interventions, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution... (Union des groupements d'achats publics)
Fourniture de moyens nautiques et d'interventions, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes Voir la passation de marché »
Fourniture de moyens nautiques et d'interventions, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes Voir la passation de marché »
2024-01-10
M23T20017 - Fourniture de tracteurs sous-marins et prestations associées au profit des forces armées françaises (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet la « fourniture de tracteurs sous-marins et prestations associées au profit des forces armées françaises ». Il s’agit d’un accord-cadre composite avec : - une part ferme ; - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet la « fourniture de tracteurs sous-marins et prestations associées au profit des forces armées françaises ». Il s’agit d’un accord-cadre composite avec : - une part ferme ; - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à … Voir la passation de marché »
2024-01-09
Fourniture de matériels de filtration divers et accessoires associés nécessaire au maintien en condition... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à marchés subséquents portant sur l'approvisionnement des rechanges du domaine de la filtration tels que notamment filtres, cartouches, éléments filtrants et accessoires associés nécessaire au maintien en condition opérationnelle des Éléments des Forces Maritimes (EFM). Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « fournitures de matériels de filtration divers et accessoires nécessaire au maintien en condition … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre à marchés subséquents portant sur l'approvisionnement des rechanges du domaine de la filtration tels que notamment filtres, cartouches, éléments filtrants et accessoires associés nécessaire au maintien en condition opérationnelle des Éléments des Forces Maritimes (EFM). Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « fournitures de matériels de filtration divers et accessoires nécessaire au maintien en condition … Voir la passation de marché »
2023-11-24
Fourniture de matériels de gravure au profit de la marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire de défense ou de sécurité à bons de commande ayant pour objet la « fourniture de matériels de gravure au profit de la marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. L’accord-cadre comporte un poste unique composé de bons de commandes (conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire de défense ou de sécurité à bons de commande ayant pour objet la « fourniture de matériels de gravure au profit de la marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. L’accord-cadre comporte un poste unique composé de bons de commandes (conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de … Voir la passation de marché »
2023-11-20
Approvisionnement de rechanges de la marque LEONARDO au profit de la Marine Nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Approvisionnement de rechanges de la marque LEONARDO au profit de la Marine Nationale ». Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Approvisionnement de rechanges de la marque LEONARDO au profit de la Marine Nationale ». Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à … Voir la passation de marché »
2023-11-20
Approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « l’approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs de la Marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique. L’accord-cadre est mono attributaire. Il comporte : - Une part à bons de commande conformément aux … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « l’approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs de la Marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique. L’accord-cadre est mono attributaire. Il comporte : - Une part à bons de commande conformément aux … Voir la passation de marché »
2023-09-19
Approvisionnement de guideropes 5 et 6 olives au profit de la Marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l’approvisionnement de guideropes 5 et 6 olives au profit de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2362-8 du code de la commande publique. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet l’approvisionnement de guideropes 5 et 6 olives au profit de la … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l’approvisionnement de guideropes 5 et 6 olives au profit de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2362-8 du code de la commande publique. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet l’approvisionnement de guideropes 5 et 6 olives au profit de la … Voir la passation de marché »
2023-08-10
Développement et réalisation de bâtiments base pour les plongeurs démineurs (BBPD) de la Marine nationale, maintien... (MINARM/DGA/DO/S2A, ministère des Armées - direction générale de l'armement - direction des opérations - service des achats d'arm)
Le marché consiste à développer, réaliser et fournir des bâtiments bases pour plongeurs démineurs (BBPD) neufs et en assurer le maintien en condition opérationnelle. A titre indicatif, ces bâtiments dont la coque sera en acier ou en aluminium, auront une longueur inférieure à 60m et une vitesse de l’ordre de 13 nœuds. Chaque bâtiment pourra mettre en œuvre deux embarcations légères, un caisson de recompression, une grue et des affûts pour mitrailleuses. Ces bâtiments pourront accueillir entre trente et … Voir la passation de marché »
Le marché consiste à développer, réaliser et fournir des bâtiments bases pour plongeurs démineurs (BBPD) neufs et en assurer le maintien en condition opérationnelle. A titre indicatif, ces bâtiments dont la coque sera en acier ou en aluminium, auront une longueur inférieure à 60m et une vitesse de l’ordre de 13 nœuds. Chaque bâtiment pourra mettre en œuvre deux embarcations légères, un caisson de recompression, une grue et des affûts pour mitrailleuses. Ces bâtiments pourront accueillir entre trente et … Voir la passation de marché »
2023-08-03
Fourniture d’équipements de navires et de mat. pour le MCO naval (organes de prop. hors moteurs et turbines,... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur la fourniture d’équipements de navires et de matériels pour le MCO naval (organes de propulsion hors moteurs et turbines, gréements et apparaux, quincaillerie, machinerie de pont) au profit de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. La présente publication concerne … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur la fourniture d’équipements de navires et de matériels pour le MCO naval (organes de propulsion hors moteurs et turbines, gréements et apparaux, quincaillerie, machinerie de pont) au profit de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. La présente publication concerne … Voir la passation de marché »
2023-08-01
Fourniture de mat. courant d’équipements sanit., de chauff., de conditionnement et de circul. de l’air et de lutte... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur « la fourniture de matériel courant d’équipements sanitaires, de chauffage, de conditionnement et de circulation de l’air et de lutte contre les incendies de marques diverses ou équivalents au profit des unités de la Marine Nationale ». Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. La présente … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur « la fourniture de matériel courant d’équipements sanitaires, de chauffage, de conditionnement et de circulation de l’air et de lutte contre les incendies de marques diverses ou équivalents au profit des unités de la Marine Nationale ». Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. La présente … Voir la passation de marché »
2023-06-30
Fourniture d’équipements électriques, électroniques et composants (groupe nomenclature OTAN commençant par 59) de... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur la fourniture d’équipements électriques, électroniques et composants (groupe nomenclature OTAN commençant par 59) de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur la fourniture d’équipements électriques, électroniques et composants (groupe nomenclature OTAN commençant par 59) de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à … Voir la passation de marché »
2023-06-27
location d'engins pour la gestion des milieux aquatiques (c.i.v.i.s)
le présent accord-cadre a pour objet la location d'engins pour la gestion des milieux aquatiques Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet la location d'engins pour la gestion des milieux aquatiques Voir la passation de marché »
2023-06-22
Fourniture d’équipements courants tels que des vannes, robinets, soupapes, clapets, tubes et accessoires de marques... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur «la fourniture d’équipements courants tels que des vannes, robinets, soupapes, clapets, tubes et accessoires de marques diverses ou équivalentes pour les bâtiments de la marine nationale». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont des marchés … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur «la fourniture d’équipements courants tels que des vannes, robinets, soupapes, clapets, tubes et accessoires de marques diverses ou équivalentes pour les bâtiments de la marine nationale». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont des marchés … Voir la passation de marché »
2023-06-12
Approvisionnement de fluides frigorigènes et prestations associées pour les besoins de la Marine Nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet l’« Approvisionnement de fluides frigorigènes et de prestations associées pour les besoins de la Marine nationale». Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3, et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Il comporte: - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet l’« Approvisionnement de fluides frigorigènes et de prestations associées pour les besoins de la Marine nationale». Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3, et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Il comporte: - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à … Voir la passation de marché »
2023-05-26
Fourniture de matériels courants dans le domaine élec. d’équipements générateurs et distributeurs d’énergie, syst.... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Forme du marché et description de la fourniture Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires de défense ou de sécurité à marchés subséquents ayant pour objet « la fourniture de matériels courants dans le domaine électrique d’équipements générateurs et distributeurs d’énergie, systèmes d’alarme, de signalisation et de détection de sécurité de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale». Cet accord-cadre s’exécutera par marchés subséquents conformément aux … Voir la passation de marché »
Forme du marché et description de la fourniture Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires de défense ou de sécurité à marchés subséquents ayant pour objet « la fourniture de matériels courants dans le domaine électrique d’équipements générateurs et distributeurs d’énergie, systèmes d’alarme, de signalisation et de détection de sécurité de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale». Cet accord-cadre s’exécutera par marchés subséquents conformément aux … Voir la passation de marché »
2023-05-22
Fourniture d’appareils d’éclairage et de lampes de marques diverses ou équivalents destinés aux unités de la Marine Nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la fourniture d’appareils d’éclairage et de lampes de marques diverses ou équivalents destinés aux unités de la Marine Nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la fourniture d’appareils d’éclairage et de lampes de marques diverses ou équivalents destinés aux unités de la Marine Nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à … Voir la passation de marché »
2023-05-12
Fourniture d’équipements courants de composants, d’accessoires moteurs et d’équipements de transmission de puissance... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur « la fourniture d’équipements courants de composants, d’accessoires moteurs et d’équipements de transmission de puissance de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la Marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur « la fourniture d’équipements courants de composants, d’accessoires moteurs et d’équipements de transmission de puissance de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la Marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont … Voir la passation de marché »
2023-04-28
M23T20003 - Fourniture de recycleurs amagnétiques à régulation automatique de pression partielle d’oxygène et... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis fait suite à un premier avis déclaré sans suite (voir sa référence à la rubrique IV.3.2). Il concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet la « fourniture de recycleurs amagnétiques à régulation automatique de pression partielle d’oxygène et prestations associées au profit des plongeurs démineurs de la Marine nationale ». Il s’agit d’un accord-cadre composite avec : - une part ferme ; - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du … Voir la passation de marché »
Le présent avis fait suite à un premier avis déclaré sans suite (voir sa référence à la rubrique IV.3.2). Il concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet la « fourniture de recycleurs amagnétiques à régulation automatique de pression partielle d’oxygène et prestations associées au profit des plongeurs démineurs de la Marine nationale ». Il s’agit d’un accord-cadre composite avec : - une part ferme ; - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du … Voir la passation de marché »
2023-03-28
Fourniture de compresseurs au profit des bâtiments de la marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Fourniture de compresseurs au profit des bâtiments de la marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. Mots descripteurs 112 Equipement industriel Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Fourniture de compresseurs au profit des bâtiments de la marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. Mots descripteurs 112 Equipement industriel Voir la passation de marché »
2023-02-23
Fourniture d’appareils d’éclairage et de lampes de marques diverses ou équivalents destinés aux unités de la Marine Nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur la fourniture d’appareils d’éclairage et de lampes de marques diverses ou équivalents destinés aux unités de la Marine Nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur la fourniture d’appareils d’éclairage et de lampes de marques diverses ou équivalents destinés aux unités de la Marine Nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé … Voir la passation de marché »
2023-02-20
Approvisionnement de matériels de mouillage de marque diverse ou équivalente au profit des unités de la marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Forme du marché : Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l’approvisionnement de matériels de mouillage de marque diverse ou équivalente au profit des unités de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. Description de la fourniture ou les prestations : Les rechanges concernés par ce marché sont nomenclaturés et définis par un cahier des clauses … Voir la passation de marché »
Forme du marché : Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l’approvisionnement de matériels de mouillage de marque diverse ou équivalente au profit des unités de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. Description de la fourniture ou les prestations : Les rechanges concernés par ce marché sont nomenclaturés et définis par un cahier des clauses … Voir la passation de marché »
2023-01-06
Fourniture d’un planeur « glider » sous-marin pour le compte du M.I.O. Institut Méditerranéen d’Océanologie UMR 7294 du CNRS (CNRS délégation Provence et Corse)
La présente consultation a pour objet : la fourniture d’un planeur « glider » sous-marin neuf pour le compte du M.I.O. Institut Méditerranéen d’Océanologie UMR 7294 de la délégation Provence et Corse du CNRS. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet : la fourniture d’un planeur « glider » sous-marin neuf pour le compte du M.I.O. Institut Méditerranéen d’Océanologie UMR 7294 de la délégation Provence et Corse du CNRS. Voir la passation de marché »
2022-10-17
M22T20055 - Fourniture de pièces détachées, de consommables et prestations de maintenance des outillages pour... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture de pièces détachées, de consommables et prestations de maintenance des outillages pour travaux sous-marins en service dans les forces armées françaises. Il s’inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3 R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture de pièces détachées, de consommables et prestations de maintenance des outillages pour travaux sous-marins en service dans les forces armées françaises. Il s’inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3 R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de … Voir la passation de marché »
2022-09-28
M22T20055 - Fourniture de pièces détachées, de consommables et prestations de maintenance des outillages pour... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture de pièces détachées, de consommables et prestations de maintenance des outillages pour travaux sous-marins en service dans les forces armées françaises. Il s’inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3 R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture de pièces détachées, de consommables et prestations de maintenance des outillages pour travaux sous-marins en service dans les forces armées françaises. Il s’inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3 R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de … Voir la passation de marché »
2022-08-10
M22T20050:Acquisition d’embarcations pneumatiques semi-rigides coque CVR à commande déportée de longueur 6 à 7... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l’acquisition d’embarcations pneumatiques semi-rigides, coque CVR à commande déportée de longueur 6 à 7 mètres et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (EFA). Les embarcations secours SOLAS sont exclus du périmètre de cet accord-cadre. Le marché s’inscrit dans le cadre d’une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l’acquisition d’embarcations pneumatiques semi-rigides, coque CVR à commande déportée de longueur 6 à 7 mètres et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (EFA). Les embarcations secours SOLAS sont exclus du périmètre de cet accord-cadre. Le marché s’inscrit dans le cadre d’une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du … Voir la passation de marché »
2022-08-10
M22T20051: Acquisition d’embarcations pneumatiques semi-rigides coque CVR de longueur inférieure à 6 mètres et... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l’acquisition d’embarcations pneumatiques semi-rigides, coque CVR de longueur inférieure à 6 mètres et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (EFA). Le marché s’inscrit dans le cadre d’une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Le marché s’exécute en partie par l’émission de bons de commande … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l’acquisition d’embarcations pneumatiques semi-rigides, coque CVR de longueur inférieure à 6 mètres et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (EFA). Le marché s’inscrit dans le cadre d’une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Le marché s’exécute en partie par l’émission de bons de commande … Voir la passation de marché »
2022-07-28
M22T20035 - fourniture de matériels mobiles de sécurité et d'équipements utilisés dans le cadre de la lutte contre... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Fourniture de matériels mobiles de sécurité et d'équipements utilisés dans le cadre de la lutte contre les voies d'eau et les incendies, au profit des EFM et des EFA C'est un AC Multi attributaires qui comporte une part à marchés subséquents conformément aux articles R. 2362-1 à R. 2362-7 du CCP Il est passé selon une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-11 du CCP. La présente publication concerne uniquement un appel à … Voir la passation de marché »
Fourniture de matériels mobiles de sécurité et d'équipements utilisés dans le cadre de la lutte contre les voies d'eau et les incendies, au profit des EFM et des EFA C'est un AC Multi attributaires qui comporte une part à marchés subséquents conformément aux articles R. 2362-1 à R. 2362-7 du CCP Il est passé selon une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-11 du CCP. La présente publication concerne uniquement un appel à … Voir la passation de marché »
2022-07-27
Fourniture d’alidades de relèvement et de leur coffret de rangement au profit des unités de la marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un marché portant sur la « fourniture d’alidades de relèvement et de leur coffret de rangement au profit des unités de la marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « la fourniture d’alidades de relèvement et de leur coffret de rangement au profit … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un marché portant sur la « fourniture d’alidades de relèvement et de leur coffret de rangement au profit des unités de la marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « la fourniture d’alidades de relèvement et de leur coffret de rangement au profit … Voir la passation de marché »
2022-07-26
Acquisition de rechanges de groupe de propulsion ou de production d’énergie de marque VOLVO-PENTA et prestations... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « Acquisition de rechanges de groupe de propulsion ou de production d’énergie de marque VOLVO-PENTA et prestations associées au profit des unités de la Marine nationale en métropole et outre-mer ». Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « Acquisition de rechanges de groupe de propulsion ou de production d’énergie de marque VOLVO-PENTA et prestations associées au profit des unités de la Marine nationale en métropole et outre-mer ». Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande … Voir la passation de marché »
2022-07-21
Fourniture d’embarcations de drome opérationnelle pneumatiques semi-rigides destinées aux bateaux de la Marine... (MINARM/DGA/DO/S2A, ministère des Armées - direction générale de l'armement - direction des opérations - service des achats d'arm)
Le marché consiste à fournir des embarcations de drome opérationnelle pneumatiques semi-rigide neuves. Ces embarcations sont destinées à être embarquées sur les bâtiments de la Marine nationale, ces bâtiments étant équipés de bossoir(s). Elles assureront des missions d'action de l'Etat en mer, d'autodéfense des bâtiments, de projection d'équipes de visites ainsi que de sauvetage et de récupération d'homme à la mer. À titre indicatif, ces embarcations devront pouvoir transporter 14 (quatorze) personnes … Voir la passation de marché »
Le marché consiste à fournir des embarcations de drome opérationnelle pneumatiques semi-rigide neuves. Ces embarcations sont destinées à être embarquées sur les bâtiments de la Marine nationale, ces bâtiments étant équipés de bossoir(s). Elles assureront des missions d'action de l'Etat en mer, d'autodéfense des bâtiments, de projection d'équipes de visites ainsi que de sauvetage et de récupération d'homme à la mer. À titre indicatif, ces embarcations devront pouvoir transporter 14 (quatorze) personnes … Voir la passation de marché »
2022-07-13
Approvisionnement de joints et d’articles d’étanchéité de marques diverses ou équivalentes pour les bâtiments de la... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur « l’approvisionnement de joints et d’articles d’étanchéité de marques diverses ou équivalentes pour les bâtiments de la marine nationale». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont des marchés ordinaires. Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur « l’approvisionnement de joints et d’articles d’étanchéité de marques diverses ou équivalentes pour les bâtiments de la marine nationale». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont des marchés ordinaires. Voir la passation de marché »
2022-07-08
Approvisionnement de joints toriques, de garnitures d’étanchéité avec grain de retenue (Bagues BS), de cordes... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l’approvisionnement de joints toriques, de garnitures d’étanchéité avec grain de retenue (Bagues BS), de cordes moulées et de joints plats découpés de qualité aéronautique selon la norme NF L17-107. Il s’inscrit dans une procédure négociée avec publicité et mise en concurrence préalables conformément aux dispositions des articles L. 2324-3 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. En application des … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l’approvisionnement de joints toriques, de garnitures d’étanchéité avec grain de retenue (Bagues BS), de cordes moulées et de joints plats découpés de qualité aéronautique selon la norme NF L17-107. Il s’inscrit dans une procédure négociée avec publicité et mise en concurrence préalables conformément aux dispositions des articles L. 2324-3 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. En application des … Voir la passation de marché »
2022-07-08
acquisition de matériels terrestres de collecte des sargasses pour la Guadeloupe (Région Guadeloupe)
le prestataire sera chargé d'acquérir du matériel terrestre (maintenance comprise), de collecte des algues sargasses pour les territoires impactés en Guadeloupe (incluant les îles du Sud : Marie-Galante, la Désirade et les Saintes) Voir la passation de marché »
le prestataire sera chargé d'acquérir du matériel terrestre (maintenance comprise), de collecte des algues sargasses pour les territoires impactés en Guadeloupe (incluant les îles du Sud : Marie-Galante, la Désirade et les Saintes) Voir la passation de marché »
2022-07-01
Fourniture de matières textiles (textiles, cuirs, accessoires, outillages et quincailleries spécifiques, mousses) au... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Forme du marché Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la « fourniture de matières textiles (textiles, cuirs, accessoires, outillages et quincailleries spécifiques, mousses) au profit des ateliers de voilerie et de tapisserie du service logistique de la marine ». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. L’accord-cadre est mono … Voir la passation de marché »
Forme du marché Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la « fourniture de matières textiles (textiles, cuirs, accessoires, outillages et quincailleries spécifiques, mousses) au profit des ateliers de voilerie et de tapisserie du service logistique de la marine ». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. L’accord-cadre est mono … Voir la passation de marché »
2022-05-23
Fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale. Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. L’accord-cadre est mono attributaire. En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l’accord-cadre … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale. Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. L’accord-cadre est mono attributaire. En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l’accord-cadre … Voir la passation de marché »
2022-05-05
Approvisionnement de plots et bagues spécifiques Marine Nationale de marque PAULSTRA pour les bâtiments de la marine... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « l’approvisionnement de plots et bagues spécifiques Marine Nationale de marque PAULSTRA pour les bâtiments de la marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L2324-3 R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l’accord-cadre présentant des aléas techniques importants … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « l’approvisionnement de plots et bagues spécifiques Marine Nationale de marque PAULSTRA pour les bâtiments de la marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L2324-3 R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l’accord-cadre présentant des aléas techniques importants … Voir la passation de marché »
2022-04-28
approvisionnement de gréements et accessoires de marques diverses ou équivalents pour les bâtiments de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'approvisionnement de gréements et accessoires de marques diverses ou équivalents pour les bâtiments de la marine nationale ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. en application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques … Voir la passation de marché »
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'approvisionnement de gréements et accessoires de marques diverses ou équivalents pour les bâtiments de la marine nationale ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique. en application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques … Voir la passation de marché »
2022-04-21
fourniture de filtres de marques diverses ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la " Fourniture de filtres de marques diverses ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale ". Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur la " Fourniture de filtres de marques diverses ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale ". Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-04-15
approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalents au profit des unités de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalents au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas … Voir la passation de marché »
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalents au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas … Voir la passation de marché »
2022-04-05
approvisionnement de matières premières industrielles d'électricité (fils de bobinage, câbles, tresses, gaines... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'approvisionnement de matières premières industrielles d'électricité (fils de bobinage, câbles, tresses, gaines isolantes et accessoires de bobinage) au profit des unités de la Marine nationale en métropole et outre-mer ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique. L'accord-cadre est … Voir la passation de marché »
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'approvisionnement de matières premières industrielles d'électricité (fils de bobinage, câbles, tresses, gaines isolantes et accessoires de bobinage) au profit des unités de la Marine nationale en métropole et outre-mer ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique. L'accord-cadre est … Voir la passation de marché »
2022-03-28
construction d'un bâtiment neuf à usage de réserve pour les grands formats métalliques du Musée de l'air et de... (Icade promotion)
le bâtiment d'une surface de réserve de 3000m2 (50x60), servira de réserve pour préserver les collections métalliques "Grands formats" actuellement stockées en extérieurs. Composé d'un plancher chauffant, d'une structure métallique, il assurera les bonnes conditions climatiques grâce à une double peau. Il sera équipé d'une porte de type hangar d'aviation Voir la passation de marché »
le bâtiment d'une surface de réserve de 3000m2 (50x60), servira de réserve pour préserver les collections métalliques "Grands formats" actuellement stockées en extérieurs. Composé d'un plancher chauffant, d'une structure métallique, il assurera les bonnes conditions climatiques grâce à une double peau. Il sera équipé d'une porte de type hangar d'aviation Voir la passation de marché »
2022-02-25
m21t20030 acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides coque aluminium et prestations associées, pour les... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un appel à candidatures pour un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides, coque aluminium et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (Efa). Le marché s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Le marché s'exécute en partie par l'émission de bons de commande … Voir la passation de marché »
le présent avis concerne un appel à candidatures pour un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'acquisition d'embarcations pneumatiques semi-rigides, coque aluminium et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (Efa). Le marché s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Le marché s'exécute en partie par l'émission de bons de commande … Voir la passation de marché »
2022-02-23
fourniture d'appareils de mesure et accessoires associés de marques diverses ou équivalentes destinés à équiper les... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur " la fourniture d'appareils de mesure et accessoires associés de marques diverses ou équivalentes destinés à équiper les bâtiments et unités à terre de la Marine nationale ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont des marchés ordinaires Voir la passation de marché »
le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur " la fourniture d'appareils de mesure et accessoires associés de marques diverses ou équivalentes destinés à équiper les bâtiments et unités à terre de la Marine nationale ". Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont des marchés ordinaires Voir la passation de marché »
2022-02-07
acquisition et Maintenance d'une Pelle Amphibie pour les besoins des services de la Régie de la Réserve Naturelle... (Mairie de Saint-Paul)
la présente consultation concerne la fourniture et la maintenance d'une pelle amphibie pour les besoins de la Régie de la Réserve Naturelle Nationale de l'étang Saint-Paul.Elle est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L.2124-2, R.2124- 1 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique.Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont précisées dans le Cctp et l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la fourniture et la maintenance d'une pelle amphibie pour les besoins de la Régie de la Réserve Naturelle Nationale de l'étang Saint-Paul.Elle est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L.2124-2, R.2124- 1 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique.Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont précisées dans le Cctp et l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
2022-01-20
approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalents au profit des unités de la... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalentes au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas … Voir la passation de marché »
le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque northern diver ou équivalentes au profit des unités de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas … Voir la passation de marché »
2022-01-19
m21t20037-Approvisionnement de saisines d'amarrage pour le maintien en condition opérationnelle ders éléments de la... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'approvisionnement de saisines d'amarrage pour le maintien en condition opérationnelle des éléments de la Force Maritime. Le marché est un marché de défense ou de sécurité. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Il comporte une part ferme et une part à bons de commande s'exécutant selon les … Voir la passation de marché »
le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l'approvisionnement de saisines d'amarrage pour le maintien en condition opérationnelle des éléments de la Force Maritime. Le marché est un marché de défense ou de sécurité. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Il comporte une part ferme et une part à bons de commande s'exécutant selon les … Voir la passation de marché »