Services d'assurance responsabilité civile
DomoFrance, SA d'HLM
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché d'assurance de la responsabilité civile de la SA d'HLM Domofrance. Assurance de la responsabilité civile générale et exploitation de la SA d'HLM Domofrance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2009-06-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-06-10 | Avis de marché |
| 2009-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Texte intégral:
fr61 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DomoFrance, SA d'HLM
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: www.domofrance.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-06-13 📅
Date de réception: 2009-06-10 📅
Date d'envoi: 2009-06-10 📅
Date limite de soumission: 2009-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 161787-2009
Numéro JO-S: 112/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2009/S 112-161787 (2009-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché d'assurance de la responsabilité civile de la SA d'HLM Domofrance. Assurance de la responsabilité civile générale et exploitation de la SA d'HLM Domofrance.
Lieu d'exécution
fr61 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DomoFrance, SA d'HLM
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: www.domofrance.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-06-13 📅
Date de réception: 2009-06-10 📅
Date d'envoi: 2009-06-10 📅
Date limite de soumission: 2009-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 161787-2009
Numéro JO-S: 112/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2009/S 112-161787 (2009-06-10)
Avis d'attribution de marché (2009-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2009-12-19 📅
Date de réception: 2009-12-17 📅
Date d'envoi: 2009-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 350803-2009
Numéro JO-S: 245/2009
Se réfère à l'avis: 161787-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Gras Savoye Grand Sud Ouest/Axa.
Source: OJS 2009/S 245-350803 (2009-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2009-12-19 📅
Date de réception: 2009-12-17 📅
Date d'envoi: 2009-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 350803-2009
Numéro JO-S: 245/2009
Se réfère à l'avis: 161787-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Gras Savoye Grand Sud Ouest/Axa.
Source: OJS 2009/S 245-350803 (2009-12-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)