Passation de marchés: Département du Doubs

>20 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Département du Doubs

2023-12-27   realisation De Diagnostics Amiante Et Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques Sur Les Chaussees Du Patrimoine Du... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations concernent la réalisation de diagnostics amiante et Hap des enrobés sur les routes départementales du Doubs et sur stock de fraisats (agrégats d'enrobés).Elles consistent à :-La réalisation de prélèvements d'échantillons d'enrobé sur Rd et/ou sur stock,-le procès-verbal de carottage pour connaissance du patrimoine chaussée-la détection de présence ou non d'amiante,-la mesure … Voir la passation de marché »
2023-12-05   numérisation du parc immobilier existant du Département du Doubs (relevés, dessins des plans 2d, modélisation Bim,... (Département du Doubs)
la procédure de passation utilisée pour le présent marché est : la procédure avec négociation.Il s'agit d'un marché ordinaire.Il s'agit de la phase candidature Voir la passation de marché »
2023-11-13   mission de Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la demi-pension et déménagement du factotum aucollège "... (Département du Doubs)
les éléments de mission sont les suivants : Dia/Esq, Aps, Apd, Pro, Act, Exe, Det, Aor, Opc, Ssi.Planning prévisionnel : études de conception 2024, travaux 2024/2025/2026la part de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître d'ouvrage est fixée à : 1,65 M euro(s) Ht +100 000,00 euro(s) Ht (installation de bâtiments modulaires dédiés à la cuisine équipée/salle de restaurantprovisoire et démantèlement avec réemploi et/ou transfert bungalows existant 70m²), soit 1,75 M euro(s) (H.T.).(Valeur … Voir la passation de marché »
2023-10-20   acquisition, Livraison Et Mise En Place De Materiels De Demi-Pension Dans Les Batiments Et Colleges Publics Departementaux (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'Accord-Cadre prend effet au 14 février 2024 (ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure).Le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 2 000 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-10-19   fourniture de disques compacts musicaux, de disques compacts de textes enregistrés et de Dvd enregistrés (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atel diffusion audiovisuelle Book In Diffusion GAM R D M vidéo
2023-10-18   prestations d'interprétariat au bénéfice des travailleurs médico-sociaux du Département du Doubs (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Afin de permettre ou de faciliter la communication entre les usagers non francophones et les agents du Département dans l'exercice de leurs missions, des prestations d'interprétariat sont mises en oeuvre Voir la passation de marché »
2023-10-09   fourniture Et Livraison De Cheques D'Accompagnement Personnalise (Cap) Et Prestations De Services Associees (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-10-06   mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de restauration et d'embellissement des remparts du Fort Griffon à Besançon (Département du Doubs)
les caractéristiques techniques de l'opération sont décrites dans le programme.Les missions confiées au Moe sont les suivantes :Diag, Aps, Apd, Pro, Act, Exe, Det, Aor, Opc.Planning prévisionnel : études de conception 2024-2025, travaux 2025/2026/2027/2028 (+ 12 mois de Gpa)La part de l'enveloppe prévisionnelle des travaux affectée par le maître d'ouvrage à la maîtrise d'oeuvre est fixée à : 9.7 millions d'euros (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-10-05   prestations hôtelières dans le cadre de l'hébergement des mineurs non accompagnés (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-09-29   fourniture Et Livraison De Papier (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le titulaire du marché aura pour mission :- la fourniture et la livraison de papier (reprographie blanc et impression),- la mise à disposition d'un outil informatisé permettant la prise de commande, si possible Voir la passation de marché »
2023-09-21   mission d'accompagnement à l'optimisation des installations de génie climatique et électrique des bâtiments et... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de 200 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat Voir la passation de marché »
2023-09-04   travaux D'Entretien, D'Amenagements Courants Et De Modernisation Dans Les Batiments Departementaux Et Les Colleges... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-08-30   prévention et accompagnement des agents du Département du Doubs (Situations individuelles et collectives) (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le lot 1 est monoattributaire, les lots 2 et 3 seront multiattributaires Voir la passation de marché »
2023-08-24   fournitures De Pneumatiques Et Prestations Associees (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La consultation concerne la fourniture de pneumatiques et prestations associées de tous les véhicules du Département du Doubs Voir la passation de marché »
2023-08-09   acquisition D'Un Repandeur Gravillonneur Synchrone (Département du Doubs)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Acquisition d'un répandeur gravillonneur synchrone (Rgs) avec grue de chargement montée sur le châssis d'un camion pour travailler en marche avant. Ce matériel est destiné à entretenir le revêtement des routes du département du Doubs en exécutant principalement des réparations de type "Emplois partiels".Cet outil sera monté sur un camion neuf de 26 tonnes fourni par le Département du Doubs Voir la passation de marché »
2023-07-18   fourniture Et Livraison De Fourreaux, D'Obturateurs Et De Jalons A Neige (Département du Doubs)
les prestations de la présente consultation concernent la fourniture et livraison de fourreaux, d'obturateurs et de jalons à neige, servant à délimiter l'alignement des routes départementales en période hivernale.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et … Voir la passation de marché »
2023-07-12   fourniture Et Livraison De Granulats Concasses Et De Sables Reconstitues De Codes Bi, Bii Pour Les Chaussees Du... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les différents matériaux fournis serviront pour la réalisation d'enduits superficiels, pour la fabrication d'enrobé projeté et de matériaux bitumineux coulés à froid (Minimix Voir la passation de marché »
2023-07-06   realisation De Diagnostics Amiante Et Immobiliers Sur Le Patrimoine Departemental (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-06-15   acquisition De Camions D'Occasion (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Lot 1 - engins de service hivernal (Esh) et équipements associéslot 2 -Tracteurs routiers et semi remorque ou porteur remorqueur et remorque et accessoires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: diffusion Automobile Des Grandes Alpes Europe service Rectif 15000
2023-06-13   mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de restauration et d'embellissement des remparts de la Gare d'eau à Besançon (Département du Doubs)
les caractéristiques techniques de l'opération sont décrites dans le programme.Le marché fait l'objet des tranches suivantes (cf Rc) :- tranche ferme A : Restauration complète du rempart (mission complète) - comprenant les missions Avp, Pro, Act, Exe, Det, Aor, Dia, Opc.- Tranche ferme B : En zone 20, restitution à l'identique de la tour du corps de garde (jusqu'à la mission Avp) - comprenant les missions Dia et Avp.- Tranche optionnelle 1 : En zone 20, restitution à l'identique de la tour du corps de … Voir la passation de marché »
2023-05-22   fourniture, livraison et mise en place d'équipement mobilier et de matériel divers dans les collèges publics et... (Département du Doubs)
il s'agit d'une nouvelle consultation, lancée après une première procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les fournitures livrées dans le cadre des accords-cadres devront respecter l'ensemble des normes françaises et européennes en vigueur (cf. Cctp). En cas d'évolution de la règlementation, le titulaire est tenu de se … Voir la passation de marché »
2023-05-19   service Hivernal Des Routes Departementales Du Departement Du Doubs (Département du Doubs)
secteurs Montbéliard Et PontarlierL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: aurelien Francois fantini T.P sarl Lonchampt tpa Mougin
2023-05-15   groupement De Commande Fourniture De Carburant Pour Vehicules A Livrer En Vrac (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fournitures de carburant à livrer en vrac dans les différentes installations du Département du Doubs, de la Ville de Pontarlier et de la Communauté de communes du Grand Pontarlier (Gnr-Gazole-Essence-Adblue).Le Département du Doubs est propriétaire de 17 stations de carburant réparties sur … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: F3C Rognon Cyprien
2023-04-24   entretien Des Postes De Transformations Electriques Dans Les Batiments Departementaux Et Les Colleges Publics Du... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum des commandes sur la durée de l'accord-cadre est de 360 000.00 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Le présent accord-cadre concerne les prestations d'entretien des postes de transformations électriques haute tension et basse tension et du Tgbt, des bâtiments départementaux et collèges publics du Département du Doubs Voir la passation de marché »
2023-04-13   groupe D'Analyse De La Pratique Professionnelle Au Sein Du Pole Des Solidarites Du Departement Du Doubs (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le groupe d'analyse de la pratique (Gap) est un lieu ressource pour les professionnels. Il permet au professionnel, à partir d'exemples (situations vécues comme difficiles) de mettre en mots les difficultés ressenties et de travailler sa posture. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS PERFORMANCE SOCIALE ORGANISATION
2023-04-06   fourniture De Dispositifs De Retenue Et Accessoires - dispositifs de retenue métalliques (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations concernent la fourniture et livraison de dispositifs de retenue et accessoires nécessaires aux besoins du Département du Doubs.Les fournitures s'entendent neuves et de premier emploi. Les éléments récupérés, reprofilés et/ou regalvanisés sont exclus Voir la passation de marché »
2023-04-03   prestations D'Insertion Professionnelle En Faveur Des Demandeurs D'Emploi Du Departement Du Doubs Ayant Pour Support... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum Ht de l'accord cadre est de 1 800 000 euro(s) Ht toutes périodes de reconduction comprises Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: api25 association Addsea association érige chantiers Départementaux pour l'emploi d'insertion
2023-03-29   fourniture de carburant en stations par cartes accréditives et services associés (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de 1 000 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Fleet Pro Sas / La Compagnie...
2023-03-28   no de la consultation : 2023ddet0002 : Suivi De La Qualite Des Mileux Aquatiques 2023-2024 (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.- Suivi patrimonial sur 13 stations du Département du Doubs (Doubs franco-suisse, Drugeon, Dessoubre, Reverotte, Audeux, Cusancin, Brême, Lison et Loue)- suivi opérationnel : appui aux gestionnaires locaux sur les projets de restauration de ruisseaux, approche assainissement et prélèvements ponctuels sur deux stations (le Doubs à Arçon et la Loue à Chenecey Buillon) Voir la passation de marché »
2023-03-21   fabrication Et Fourniture Sous Tremie De Materiaux Hydrocarbones A Chaud Et A Froid (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans et sera attribué à 3 opérateurs économiques minimum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations concernent la fabrication et la fourniture sous trémie (et la livraison) de matériaux hydrocarbonés à chaud et de matériaux hydrocarbonés à froid visant à alimenter les services du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: COLAS eurovia Bourgogne Franche - comte J.C. Bonnefoy Vermot
2023-03-07   location D Un Atelier De Type Micro-Centrale D Application D Enrobe A Emulsion (Département du Doubs)
les prestations sont réglées par des prix unitaires.Location d'une microcentrale d'enrobés à émulsion avec son applicateur et la mise à disposition d'un chauffeur et d'un opérateur pour la mise en service et le fonctionnement de la microcentrale, pendant toute la durée de la location, ci-après désigné l'atelier. Il n intègre pas la fourniture (granulats, liants et additifs) et l'approvisionnement des matériaux Voir la passation de marché »
2023-03-03   fourniture, livraison et mise en place d'équipement mobilier et de matériel divers dans les collèges publics et... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les fournitures livrées dans le cadre des accords-cadres devront respecter l'ensemble des normes françaises et européennes en vigueur (cf. Cctp). En cas d'évolution de la règlementation, le titulaire est tenu de se mettre en conformité avec les nouvelles dispositions, à compter de leur date d'effet Voir la passation de marché »
2023-02-23   maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un établissement public local d'enseignement -... (Département du Doubs)
le collège est en fonctionnement et l'opération se fera en site occupé, avec un phasage des travaux adapté à ce site. Il est prévu :- la démolition du bâtiment satellite en Rdc substitué par la construction neuve d'un bâtiment en R+1 permettant d'accueillir des fonctionnalités non accessibles Pmr dans le collège.- L'Usage provisoire de l'annexe du collège situé à 150m- la réhabilitation / restructuration du bâtiment existant (qui pourra se faire également en deux phases : soit par niveau, soit par moitié … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Architecture Milani Beaudoin...
2023-02-23   maîtrise d'oeuvre relative à l'augmentation capacitaire d'un collège départemental et sa modernisation,... (Département du Doubs)
le collège est en fonctionnement et l'opération se fera en site occupé. Il conviendra de phaser l'opération pour intégrer d'une part l'enjeu d'augmentation capacitaire (en privilégiant le recours à des bâtiments modulaires) à prévoir pour la rentrée 2025 et d'autre part l'enjeu de modernisation globale du collège pour la rentrée 2028.Le Département portera une grande importance sur le volet performance énergétique et qualité environnementale du bâtiment.Missions confiées au maître d'oeuvre- eléments de … Voir la passation de marché »
2023-02-23   maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et réhabilitation d'un établissement public local d'enseignement -... (Département du Doubs)
le collège est en fonctionnement et l'opération se fera en site occupé, avec un phasage des travaux adapté à ce site. Il est prévu :- l'Usage du bâtiment d'arts plastiques, voué à disparaître, en local provisoire en phase chantier.- La réhabilitation / restructuration des autres bâtiments existants (qui pourra se faire également en plusieurs phases : soit par niveau, soit par bâtiment).- L'Usage si nécessaire de locaux provisoires.Les caractéristiques détaillées de l'opération sont indiquées dans le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Equip'Archi (mandataire) - cei...
2023-02-23   maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un Etablissement Public Local d'enseignement -... (Département du Doubs)
le collège est en fonctionnement (bâtiment existant + 170 mètres carrés de modulaires). Il conviendra de phaser l'opération, pour être effective à la rentrée 2027. Il est à noter que la mise en oeuvre de mesures d'accompagnement (bâtiments modulaires supplémentaires) dès la rentrée 2023 est attendue afin de répondre à l'augmentation d'effectif.-mesures d'accompagnement ;-Extension du bâtiment : ce qui permettra au collège de continuer à fonctionner avec les moyens existants à disposition ;-Réhabilitation … Voir la passation de marché »
2023-02-14   formation Obligatoire Des Assistants Maternels (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Référence SAS
2023-02-02   marché de prestations de services d'assurances en matière de risques construction (Département du Doubs)
accord-Cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 25 000 000 euro(s) (T.T.C.) Voir la passation de marché »
2023-01-13   suivi De La Qualite Des Mileux Aquatiques 2023-2024 (Département du Doubs)
accord-Cadre à bons de commande avec maximum.Accord conclu pour une période de 3 ansles prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-01-11   fourniture D'Emulsion De Bitume (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations concernent la fourniture et transport d'émulsion bitume dans les différentes cuves de stockage mises à disposition par l'opérateur économique, titulaire du marché.Les émulsions de bitumes sont à rupture rapide et semi-rapide, de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: J.C. Bonnefoy
2022-12-19   exécution D'Enduits Superficiels Sur Les Routes Départementales Du Doubs (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Cet accord-cadre comprend la fourniture, le transport et stockage sur le chantier ainsi que la mise en oeuvre du liant et des granulats entrant dans la composition des enduits superficiels d'usure, ainsi que la définition de la formulation de ces … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: eurovia Bourgogne Franche - comte J.C. Bonnefoy
2022-11-28   acquisition De Tracteurs Et Ses Accessoires Et Outils D'Entretien Des Dependances Routieres (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2022-11-25   inspections Detaillees Periodiques Et Inspections Detaillees Subaquatiques D'Ouvrages D'Art (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations concernent la réalisation d'inspections détaillées périodiques et d'inspections détaillées subaquatiques d'ouvrages d'art, situés sur le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Acogec Arteis Ingenierie cobalt Structures CTSM EDIS infraneo SATIF Ouvrages d'Art
2022-11-24   fourniture De Dispositifs De Retenue Et Accessoires (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations concernent la fourniture et livraison de dispositifs de retenue et accessoires nécessaires aux besoins du Département du Doubs.Les fournitures s'entendent neuves et de premier emploi. Les éléments récupérés, reprofilés et/ou … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Tertu
2022-11-14   fourniture de fioul domestique pour les bâtiments départementaux du Doubs (hors collèges) (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de 1 000 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bolloré Énergy
2022-11-07   externalisation des évaluations des demandes d'agrément initial en vue de l'agrément d'assistant maternel et des... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: reference Sarl
2022-10-11   études D'Opportunité Et De Faisabilité Sur Les Itinéraires Cyclables Prioritaires D'Intérêt Départemental (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Cette consultation s'inscrit dans une mission d'études consistant à mesurer l'intérêt des projets et à réaliser les phases d'études préliminaires qui permettront au Département du Doubs de décider de la poursuite de ces opérations et, le cas échéant, de lancer … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Immergis trans.Technologie Consult Karlsruhe Ttk
2022-09-27   location D'Engins Et De Materiels De Chantier (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre alloti, avec maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum de 7 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges:l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: haut Doubs Location Kiloutou Loxam
2022-09-26   fourniture et livraison de produits d'hygiène et accessoires d'hygiène et d'entretien dans divers sites du département (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour chaque période de l'accord-cadre est de 75 000 euros Ht (soit 300 000 euros Ht sur une durée maximale de 4 ans).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le titulaire du marché aura pour mission :- la fourniture et la livraison des produits d'hygiène et accessoires … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Javel Barbizier